Déliberation - 2023 01 02

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Procès Verbal - PV 24 02 2023

Procès Verbal - PV 24 02 2023

Déliberation - 2024 01 02

Déliberation - 2023 01 02 Document publié le Samedi 18 février 2023 par la commune de Saint-Genest-Malifaux. Lien du pdf (Déliberation - 2023 01 02)Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Union Européenne, COMMUNE DE

SAINT-GENEST-MALIFAUX

Code Postal : 42660

Téléphone : 0477512001

Fax : 0477512671

Date de la convocation : 18 février 2023

Nombre de conseillers en exercice :

Nombre de conseillers présents

Nombre de procurations

Votes

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 24 FEVRIER 2023

Délibération n° 2023-01-02

Pour : 21 Contre : 0 Abstention : 0

Le vingt-quatre février deux-mil-vingt-trois à vingt et une heures, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-GENEST-MALIFAUX, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Vincent DUCREUX, Maire de la commune.

Membres présents :

DUCREUX Vincent, SEUX Christian, ROCHETIN Pascale, TEYSSIER Michel, MANDON Geneviève,

CHAVANA Jean Luc, THOUMY Denis, DUCHAMP Françoise, MERLE Evelyne, SANTIAGO François, FAURE Pascal, BASTY Jean Pierre, LAROIX Laurence, BESSON Hélène, EBOLI Laure, BASTY Cécile, LESCANNE Etienne

Procurations :

Absents excusés :

Secrétaire :

ROCHETTE Yvette procuration à MANDON Geneviève

CROZET Hélène procuration à EBOLI Laure

ORIOL Jessica procuration à ROCHETIN Pascale

RAYMOND Jonathan procuration à SANTIAGO François

LARGERON Olivier procuration à SEUX Christian

MASSARDIER Alexandre

DUCHAMP Françoise

OBJET : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022

Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de Monsieur SEUX Christian, adjoint, délibérant sur le Compte Administratif de l'exercice 2022 dressé par Monsieur DUCREUX Vincent, Maire, après s'être fait présenter le Budget Primitif et les décisions modificatives de l'exercice considéré pour le budget principal et les budgets annexes. Après que le maire ait quitté la salle du conseil,

- lui donne acte de la présentation faite du Compte Administratif de l’exercice 2022, lequel peut se résumer ainsi :

IC

DEPENSES OU RECETTES OÙ

EXCEDENT o DEFICIT EXCEDENT

Résultats reportés 490 897,97 € 825 086,45 €

Opération de l'ex. 2 286 869,55 € 2 695 002,47 € 871 176,95 € 1 232 850,79 €

TOTAUX 2 286 869,55 € 3 185 900,34 € 871 176,95 € 2057 937,14 €

Résultats de clôture 899 030,89 € 1 186 760,29 €

ALERT EXCEDENT

RE S OÙ

EXCEDENT Résultats reportés

95 282,53 € 308 593,40 €

Opération de l'ex. 288 279,45 € 304 377,19 € 176 924,35 € 113 940,07 €

TOTAUX 288 279,45 € 399 659,72 € 176 924,35 € 422 533,47 €

Résultats de clôture 111 380,27 € àc Eusé de réception - Ministère de !! nténeur 245 609,12 €

[042-214202244-20230224-2023-01 -02-DE |

AC cusé certifié exécutoire

Réception par le prêfet 01/03/2023COMPTE ANNEXE POUR ASSAINISSEMENT :

| E C EXCEDENT _ Résultats reportés 82 047,55 € 222 333,62 €

Opération de l'ex. 187 564,47 € 168 775,50 € 261 768,36 € 108 769,46 €

TOTAUX 187 564,47 € 250 823,05 € 261 768,36 € 331 103,08 €

Résultats de clôture 63 258,58 € 69 334,72 €

COMPTE ANNEXE POUR SENS RLES LA CROIX DE GARRY

| DÉPENSES OÙ | RECETTES OÙ | DEPENSES o! J OÙ

| DEFICIT EXCEDENT © DEFICIT | EXCEDENT

Résultats reportés 138 000,52 € 79 861,23 €

Opération de l'ex. 100 187,78 € 135 396,25 € 45 883,41 € 30 475,10 €

TOTAUX 100 187,78 € 273 396,77 € 45 883,41 € 110 336,33 €

Résultats de clôture 173 208,99 € 64 452,92 €

COMPTE ANNEXE POUR CINEMA JULES VERNE :

| = |

Résultats reportés 28 114,56 € 23 492,96 €

Opérations de l'ex. 78 391,08 € 65 543,36 € 1 801,01 € 2 022,61 €

TOTAUX 78 391,08 € 93 657,92 € 1 801,01 € 25 515,57 €

Résultats de clôture 15 266,84 € 23 714,56 €

COMPTE ANNEXE POUR LOTISSEMENT COMMUNAL LES TROIS PINS :

Résultats reportés

Opérations de l'ex. 449 064,76 € 449 064,76 € 449 064,76 € 449 064,76 €

TOTAUX 449 064,76 € 449 064,76 € 449 064,76 € 449 064,76 €

Résultats de clôture 0,00 € 0,00 €- CONSTATE aussi bien pour la comptabilité principale que pour chacune des comptabilités annexes, les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relative au report à nouveau, au résultat d'exploitation de l'exercice et aux fonds de roulement du bilan d'entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes ;

- RECONNAIT Ia sincérité des restes à réaliser ;

- ARRETE les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus et APPROUVE les comptes administratifs 2022.

ONT SIGNE AU REGISTRE TOUS LES MEMBRES PRESENTS.

COPIE CERTIFIEE CONFORME

A SAINT GENEST MALIFAUX, le 25 février 2023.

Le Maire

Vincent DUCREUX