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Séance - 30 d1688396426109
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Vénissieux.
Lien du pdf (Séance - 30 d1688396426109)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Jeunesse,
République Française
Conseil Municipal
Séance publique 19/06/23
Délibération n° 2023/11
SPORTS. Attribution d'une subvention à l'association du lycée Jacques Brel dans le cadre de frais exceptionnels.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 49
Nombre de présents : 32
Date de la convocation : 13/06/23
Compte rendu affiché :
Transmis en préfecture : 22/06/23
Numéro de télétransmission unique :
069-216902593-20230619-41913-DE-1-1
Présidente : Mme Michèle PICARD
Secrétaire :
Elu(e)s :
Monsieur Nicolas PORRET
Présent(e)s : Mme Michèle PICARD, Mme Yolande PEYTAVIN, M. Pierre-Alain MILLET, Mme Saliha PRUDHOMME-LATOUR, Mme Véronique FORESTIER, M. Lanouar SGHAIER, Mme Samira MESBAHI, M. Djilannie BEN MABROUK, Mme Véronique CALLUT, M. Bayrem BRAIKI, M. Nicolas PORRET, Mme Patricia OUVRARD, M. Hamdiatou NDIAYE, Mme Monia BENAISSA, M. Nacer KHAMLA, Mme Valérie TALBI, M. Jean-Maurice GAUTIN, M. Aurélien SCANDOLARA, Mme Joëlle CONSTANTIN, M. Pierre MATEO, M. Jeff ARIAGNO, Mme Nathalie DEHAN, Mme Amel KHAMMASSI, Mme Christelle CHARREL, M. Murat YAZAR, M. Benoît COULIOU, M. Maurice IACOVELLA, M. Alexandre DALLERY, M. Lotfi BEN KHELIFA, Monsieur Cyril SANTANDER , Mme Fatma HAMIDOUCHE, M. Lionel PILLET.
Absent(e)s : M. Idir BOUMERTIT, Mme Fazia OUATAH, Mme Estelle JELLAD, M. Damien MONCHAU, M. Albert NIGRA, Mme Camille CHAMPAVERE, M. Farid BEN MOUSSA.
Excusé(e)s :
Dépôt de pouvoir : Mme Souad OUASMI à M. Hamdiatou NDIAYE, M. Said ALLAOUI à Mme Saliha PRUDHOMME-LATOUR, Mme Sandrine PICOT à M. Lotfi BEN KHELIFA, Mme Sophia BRIKH à M. Nacer KHAMLA, M. Karim SEGHIER à M. Djilannie BEN MABROUK, M. Yannick BUSTOS à Mme Patricia OUVRARD, Mme Aude LONG à M. Benoît COULIOU, M. Yalcin AYVALI à Mme Fatma HAMIDOUCHE, Mme Marie- Danielle BRUYERE à M. Lionel PILLET, M. Christophe GIRARD à Monsieur Cyril SANTANDER .
Conseil Municipal du 19/06/23 - page 1 République Française
Conseil Municipal
Séance publique 19/06/23
Rapport n° 11
SPORTS. Attribution d'une subvention à l'association du lycée Jacques Brel dans le cadre de frais exceptionnels.
Direction des Sports Jeunesse et Famille
Mesdames, Messieurs,
La Ville de Vénissieux, dans le cadre de sa politique sportive, soutient les clubs dans leur développement.
Dans ce cadre, les clubs sollicitent la Ville pour des aides financières exceptionnelles lorsqu’ils rencontrent des frais occasionnels (frais de déplacements aux championnats de France, d’Europe ou du Monde ; grands événements de la vie du club comme des anniversaires ; achat de matériel non prévisible).
La section sportive rugby féminin du lycée Jacques Brel a sollicité la Ville pour la participation à la phase finale du championnat de France excellence prévue du 4 au 6 avril 2023 à Meaux, notamment en prenant en charge une partie des frais de déplacement des athlètes et de leur entraineur, pour un montant de 625 €.
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L2121-29 ;
Considérant la politique sportive déclinée par la Ville ;
Le Conseil municipal,
Le rapport de Madame Le Maire, entendu,
après en avoir délibéré,
A l'unanimité
décide de :
- Autoriser le versement au lycée Jacques Brel d'une subvention de 625 € afin de soutenir la participation de sa section sportive rugby féminin au championnat du France excellence.
- Dire que le montant de la dépense sera imputé sur les crédits inscrits au chapitre 65 : autres charges de gestion courante, à l’article 65748 : subventions de fonctionnement aux associations et aux autres organismes.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et ont signé les membres présents.
Pour expédition certifiée conforme
Pour le Maire
La Première Adjointe
Yolande PEYTAVIN
Conseil Municipal du 19/06/23 - page 2