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Déliberation - MLT 061 liste des deliberations du 16 avril 2024 3
Document publié le Mardi 16 avril 2024 par la commune de Turballe.
Lien du pdf (Déliberation - MLT 061 liste des deliberations du 16 avril 2024 3)
Thèmes du document : Entrepreneuriat et startup, Grandes et moyennes entreprises, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 AVRIL 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
NATURE N° OBJET DELIBERATION DECISION
FINANCES
1 Rectification des tarifs communaux 2024 - Commune Approuvée
2 Subventions aux associations Approuvée
3 Subvention pour l'association Steredenn Vor Approuvée
4 Subvention pour l'association Repair Café Turballais Approuvée
5 Subvention pour l'association du Personnel Communal Approuvée
6 Subvention pour l'association Nautisme en Pays Blanc Approuvée
7 Subvention pour l'association Course au Large Approuvée
8 Dotation globale forfaitaire pour l'association Cap Camariñas Approuvée
9 Approbation de la convention pluriannuelle d’objectifs avec le Gré des Vents Approuvée
10 Subvention pour l'association Au Gré Des Vents Approuvée
11 Convention de partenariat Commune-Association Transquadrasolo Approuvée
12 Subvention Transquadra Approuvée
ENFANCE-
JEUNESSE 13 Forfait communal 2023 Approuvée
AMENAGEMENT
URBANISME
14 Demande de subvention - Répartition de la dotation du produit des amendes de police 2023 Approuvée
15 Acquisition de la parcelle AX 297 rue Henri Bournouveau Approuvée
TRAVAUX 16 Attribution du marché de travaux du programme d’aménagement des voiries communales Approuvée
Date de parution sur le site le 17/04/2024