Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEC 2024 206 Organisation par CCDM d un spectac
Déliberation - DEC 2023 205 Organisation par CCDM d un spectacl
Déliberation - DEC 2023 206 Organisation par CCDM d un spectacl
Déliberation - DEC 2023 207 Organisation par C LA COMPAGNIE d
Déliberation - 22 DEC 211 Organisation par C La Compagnie d un
Déliberation - 22 DEC 209 Organisation par Franck Jaffart d un
Déliberation - DEC 2023 178 Organisation par Franck JAFFART d u
Déliberation - 22 DEC 229 Organisation par la compagnie du Peti
Déliberation - DEC 2024 122 Organisation par LA FERME TILIGOLO
Déliberation - DEC 2023 209 Organisation par LA NIMEE COMPAGNIE
Déliberation - DEC 2024 205 Organisation par CCDM d un spectacle Voyage au Pays des Sons de Noel le 23 12 2024 pour les enfants des accueils de loisirs Curie Casanova et Arles
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bonneuil-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - DEC 2024 205 Organisation par CCDM d un spectacle Voyage au Pays des Sons de Noel le 23 12 2024 pour les enfants des accueils de loisirs Curie Casanova et Arles)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
ville
de
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
BO
N
N
F
U
l L
D
- Liberté
—
Egalité
—
Fraternité
-
VB
7
rue
d’Estienne
d’Orves
—
CS
n°
70027
sur-Marne
94381
BONNEUIL-SUR-MARNE
cedex
N°DEC-2024-205
DÉCISION
DU
MAIRE
ORGANISATION
PAR
CCDM,
D'UN
SPECTACLE
INTITULÉ
« VOYAGE
AU
PAYS
DES
SONS
DE
NOËL
»
LE
23
DÉCEMBRE
2024
POUR
TOUS
LES
ENFANTS
DES
ACCUEILS
DE
LOISIRS
MATERNELS
JOLIOT
CURIE,
DANIELLE
CASANOVA
ET
HENRI
ARLES
Le
Maire
de
BONNEUIL-SUR-MARNE,
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales ;
VU
le
code
de
la
commande
publique
;
VU
l'arrêté
ministériel
du
30
mars
2021,
portant
approbation
du
cahier
des
clauses
administratives
générales
des
marchés
publics
de
fournitures
courantes
et
de
services
;
VU
la
délibération
n°2021-01-04
du
Conseil
Municipal
du
24
janvier
2021
modifiée,
accordant
pour
la
durée
du
mandat,
délégation
au
Maire
et
autorisant
l'application
des
dispositions
des
articles
L.2122-17
à
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales ; VU
la
délibération
n°DCM-2024-36
du
Conseil
Municipal
du
4
avril
2024
modifiée,
portant
budget
2024 ;
VU
le
projet
de
contrat
avec
CCDM
(Centre
de
Création
et
de
Diffusion
Musicales),
36
C
rue
Bouton
Gaillard
77000
VAUX-LE-PENL ;
DÉCIDE
Article
1°’
: Il est
décidé
l'organisation
d'un
spectacle
intitulé
«
Voyage
au
Pays
des
Sons
de
Noël
»,
le
lundi
23
décembre
2024
à
10
heures
30
(lieu
à
définir).
Article
2:
Il
est
retenu
pour
ce
faire
CCDM
(Centre
de
Création
et
de
Diffusion
Musicales),
pour
un
montant
total
de
prestations
arrêté
à
la
somme
de
835
€.
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
est
autorisé
à
signer
le
contrat
susvisé,
à
passer
pour
ce
faire,
ainsi
que
toutes
les
pièces
pouvant
s'y
rapporter.
Article
3:
La
dépense
correspondante
sera
imputée
sur
les
crédits
du
budget
de
l'exercice
en
cours.
Article
4
: Il
sera
rendu
compte
de
la
présente
décision
lors
de
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
BONNEUIL-SUR-MARNE,
le 21
octobre
2024. Certifiée
exécutoire
par
le
Maire,
Compte
tenu
de sa transmission
en
Préfecture
le
? ?
OCT.
2074
Et
de
sa
publication
le
1
1
OCT.
2074
Pour
le Maire
et par
délégation
:
La
Directrice
Générale
des
Services
Nathalie
BOURGEOIS