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Déliberation - Deliberation 2020 18
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bourbonne-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2020 18)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT Haute-Marne
Envoyé
en
préfecture
le
11/06/2020
R
éfecture
le
11/06/2020
eçu en
préfecture s'
Afichéle {A /OGIZCO ID : 052-215200403-20200609-2020_18-DE
Commune
BOURBONNE
LES
BAINS
2020/
18
EXTRAIT
DU
PROCES-VERBAL
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre
de
conseillers
:
- en
exercice
19
- présents
17
- votants
17
- absents
2
OBJET
Délégués
du
Conseil
Municipal
à la commission
paritaire
des
foires
et marchés
le
Maire
certifie
que
le
compte
rendu
de
cette
délibération
a
été
affiché
à
la
porte
de
la
mairie
le
11/06/20
et
que
la
convocation
du
Conseil
avait
été
faite
le
O4
juin
2020
Du
mardi
9 juin
2020
L'an
deux
mille
vingt
le 09 juin,
à Salle
des
fêtes à 20H30.
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
BOURBONNE
LES
BAINS Étant
réuni,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
M.
André
NOIROT,
Maire
Etaient
présents
: André
NOIROT,
Elie
PERRIOT,
Emilie
BEAU,
Christian
TROISGROS,
Marie-France
MERCIER,
Christiane
GOURLOT,
Claude
PETIOT,
Patrick
BREYER,
Catherine
THIVET,
Olivier
LADRANGE,
Delphine
ANDRE,
Lydia
HUGUENOT,
Sébastien
HUMBLOT,
Damien
CORNU,
Emmanuel
PASQUA,
Amélie
MOLTER,
Aurélie
LAVILLE.
Etaient
absents
non
excusés_:
CARBILLET
Pierre
THOMAS,
Jean-Mary
Madame
Amélie
MOLTER
a
été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
conformément
à
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Monsieur
le Maire
propose
Madame
Lydia
HUGUENOT
et Monsieur
Sébastien
HUMBLOT
comme
délégués
du
conseil
à la
commission
paritaire
des
foires
et marchés.
Monsieur
le
Maire
demande
à
lassemblée
de
bien
vouloir
approuver
la
désignation
de
Madame
Lydia
HUGUENOT
et
Monsieur
Sébastien
HUMBLOT
comme
délégués
du
conseil
à
la
commission
paritaire
des
foires
et marchés.
La
présente
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité.
Au
registre
sont
les
signatures
Pour
extrait
conforme
Bourbonne
les Bains
le
11 juin
2020
f
4