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Déliberation - Deliberation 2020 88
Déliberation - Deliberation 2020 15
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bourbonne-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2020 15)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT Haute-Marne
Envoyé
en
préfecture
le
11/06/2020
Reçu
en
préfecture
le
11/06/2020
Afichéle
1/06/2020
ID
: 052-215200403-20200609-2020_15-DE
Commune
BOURBONNE
LES
BAINS
2020/
15
EXTRAIT
DU
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de conseillers
:
- en
exercice
19
- présents
17
-
votants
17
- absents
à
Délégués
du
Conseil
Municipal
auprès
de l'Association des
5.
Provinces
Le
Maire
certifie
que
le
compte
rendu
de
cette
délibération
a
été
affiché
à
la
porte
de
la
mairie
le
11/06/20
et
que
la
convocation
du
Conseil
avait
été
faite
le
O4
juin
2020
Madame
Amélie
MOLTER
a
été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
conformément
à
l’article
Du
mardi
9 juin
2020
L’an
deux
mille vingt
le 09 juin, à Salle
des
fêtes à 20H30.
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
BOURBONNE
LES
BAINS Étant
réuni,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
M.
André
NOIROT,
Maire
Etaient
présents
: André
NOIROT,
Elie
PERRIOT,
Emilie
BEAU,
Christian
TROISGROS,
Marie-France
MERCIER,
Christiane
GOURLOT,
Claude
PETIOT,
Patrick
BREYER,
Catherine
THIVET,
Olivier
LADRANGE,
Delphine
ANDRÉ,
Lydia
HUGUENOT,
Sébastien
HUMBLOT,
Damien
CORNU,
Emmanuel
PASQUA,
Atélie
MOLTER,
Aurélie
LAVILLE.
Etaient
absents
non
excusés
:
Pierre
THOMAS,
Jean-Mary
CARBILLET
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Monsieur
le Maire
propose
les
délégués
suivants
:
Titulaire
:
-Madame
Christiane
GOURLOT
Suppléant
:
- Monsieur
Patrick
BREYER
Monsieur
le Maire
demande
donc
à
l’assemblée
de
bien
vouloir
approuver
les
délégués
du
Conseil
Municipal
proposés
auprès
de
l’association
des
Trois
Provinces.
La
présente
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité.
Au
registre
sont
les
signatures
Pour
extrait
conforme les Bains
le
11 juin
2020