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Déliberation - Deliberation 2020 21
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bourbonne-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2020 21)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
11/06/2020
Reçu
en
préfecture
le
11/06/2020
Affiché
le
11
/€X
/£R20D
ID
: 052-215200403-20200609-2020_21-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Commune
BOURBONNE
LES BAINS
2020/
21
DEPARTEMENT
EXTRAIT
DU
PROCES-VERBAL
Haute-Marne
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
conseillers
:
à
Du
mardi
9 juin
2020
- en
exercice
19
- présents
17
L'an
deux
mille
vingt
le 09 juin,
à Salle
des
fêtes
à 20H30.
= VOtants
17
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
BOURBONNE
LES
- absents
2
BAINS Étant
réuni,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
M.
André
NOIROT,
Maire
_
=
—
Etaient
présents
: André-NOIROT,
Elie
PERRIOT,
Emilie
BEAU,
Délégué
du Conseil Municipal
Christian
TROISGROS,
‘ Marie-France
MERCIER,
Christiane
en charge des questions de
GOURLOT,
Claude
PETIOT,
Patrick
BREYER,
Catherine
THIVET,
défense
Olivier
LADRANGE,
Delphine
ANDRÉ,
Lydia
HUGUENOT,
Sébastien
HUMBLOT,
Damien
CORNU,
Emmanuel
PASQUA,
Amélie
MOLTER,
Aurélie
LAVILLE.
Le
Maire
certifie
que
le
compte
.
.
rendu
de
cette
délibération
a
été |
Etaient absents
non excusés :
Pierre
THOMAS,
Jean-Mary
affiché
à
la
porte
de
la
mairie
le |
CARBILLET
11/06/20
et
que
la
convocation
du
Conseil
avait
été
faite
le
O4
juin
2020
Madame
Amélie
MOLTER
a
été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
conformément
à
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Monsieur
le Maire
propose
sa
propre
candidature
en
ce
qui
concerne
les questions
de
défense.
Monsieur
le
Maire
demande
à
l'assemblée
de
bien
vouloir
approuver
sa
désignation
comme
délégué
en
charge
des
questions
de
défense.
La
présente
délibération
est adoptée
à l'unanimité.
Au
registre
sont
les
signatures
Pour
extrait
conforme
Bourbonne
les
Bains
le
11 A
jEM
2020