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Compte-Rendu - 5nvtipy3pr47cl
Déliberation - av2hi6f179knb7y
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Onnion.
Lien du pdf (Déliberation - av2hi6f179knb7y)
Thèmes du document : Banque, Consommateurs, Institutions publiques,
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
25
juillet
2023
L'an
DEUX
MILLE
VINGT
TROIS,
le
25
juillet
2023,
le
Conseil
Municipal,
convoqué
en
session
ordinaire
le
21
juillet
2023,
s’est
réuni
en
Mairie
d'Onnion,
sous
la
présidence
de
M.
BERTHIER
Allain,
Maire,
et
en
présence
de
:
ARMINJON
Dominique
BERTHIER
Allain
CHARDON
Brigitte
GERVAIS
Jean-Claude
HERICHER
Josselin
JADOT
Jean-Noël
VELAT
Jocelyne
Absent(s)
: BOSSON
Hugues
DUPERRON
Anne
GOMEZ-GARCIA
Sabine
GRIVAZ
Isabella
Absent(s)
représenté(s)
: PAPI
Guillaume
représenté
par
VELAT
Jocelyne
Secrétaire
de
séance :
Jocelyne
VELAT
1/ Approbation
du
compte-rendu
de
séance
du
conseil
municipal
du
27 juin
2023
Le
conseil
municipal
approuve
le
compte-rendu
du
27
juin
2023.
VOTE
: 8
POUR
2/
Décision
modificative
de
budget
Monsieur
le
maire
fait
part
aux
élus
de
la
nécessité
de
procéder
aux
modifications
du
budget
de
la commune
telles
que
figurant
ci-après
pour
faire
face,
dans
de
bonnes
conditions,
à certaines
opérations
financières
et comptables
:
Section
de
fonctionnement
- Dépense
673000
Titres
annulés
+ 5384.14
euros
606330
Fourniture
de
voirie
- 384.14
euros
615221
Entretien,
réparations,
bâtiments
public
- 2 000.00
euros
615231
Entretien,
réparations
voiries
- 2 000.00
euros
623800
Divers
-1
000.00
euros
il est
avéré
que
4 titres
ont
été
émis
en
2022
en
doublon,
erreur
constatée
en
2023,
il faut
rééquilibrer
le
budget
en
prélevant
des
sommes
en
voirie
principalement.
Le
Conseil
Municipal,
Le
Maire
entendu
et après
en
avoir
délibéré,
-
Donne
son
accord
pour
procéder
aux
modifications
du
budget
VOTE
: 8
POUR
3/
Convention
de
reprise
du
compte
épargne
temps
d’un
agent
muté
Le
décret
n°2004-878
du
26
août
2004
relatif
au
compte
épargne-temps
dans
la
fonction
publique
territoriale
prévoit
en
son
article
11
que
les
collectivités
ou
établissements
peuvent,
par
convention,
prévoir
des
modalités
financières
de
transfert
des
droits
à
congés
accumulés
par
un
agent
bénéficiaire
d’un
compte
épargne-temps
à
la
date
à
laquelle
cet
agent
change,
par
la voie
d’une
mutation
ou
d’un
détachement,
de
collectivité
ou
d'établissement.
Dans
le
cadre
de
la
mutation
d’un
agent,
Monsieur
le
Maire
propose
la
signature
d’une
convention
avec
la
commune
de
Mieussy
(74)
ayant
pour
objet
de
définir
les
conditions
financières
de
reprise
du
compte
épargne-temps
de
cet
agent
par
la
commune
d’Onnion. L'agent,
mutée
à
la
mairie
de
Mieussy,
parvient
au
terme
de
son
compte-épargne
temps
constitué
à
la
mairie
d'Onnion.
La
commune
de
Mieussy
propose
un
transfert
de
ces
droits
à congés
moyennant
la
somme
de
4312.50
euros.
En
effet,
compte
tenu
que
les
57,5
jours
acquis
par
l'agent
seront
pris
en
charge
par
la
commune
de
Mieussy,
il
est
demandé
qu'à
titre
de
dédommagement,
cette
compensation
financière
soit
versée
par
la
commune
d'Onnion.
La
somme
étant
calculée
selon
la
base
suivante
:75
x
57,5
jours
soit
4312.50
euros.
Le
Conseil
Municipal,
Le
Maire
entendu
et
après
en
avoir
délibéré,
-
Donne
un
accord
de
principe
pour
le
transfert
du
compte-épargne
temps
d’un
agent
dans
le
cadre
de
sa
mutation
d’Onnion
à Mieussy
-
Demande
que
la
convention
avec
la
commune
de
Mieussy
intervienne
en
2024
VOTE
: 8
POUR
5/
Convention
de
plan
de
développement
de
lecture
publique
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
la
signature
d’une
convention
renouvelée
avec
le
Conseil
Savoie
Mont
Blanc.
Cette
convention
nommée
SOCLE
permet
de
poursuivre
le
partenariat
engagé
en
matière
de
lecture
publique
entre
le
Conseil
Savoie
Mont
Blanc
et
la
commune
d'Onnion
pour
la
période
2015-2022.
Trois
ambitions
sont
portées
:
>
La
lecture
partout
et
pour
tous
>
La
direction
de
la
lecture
publique
à
l'initiative
du
développement
territorial
>
La
direction
de
la
lecture
publique
actrice
et
facilitatrice
Les
services
sont
offerts
par
la
direction
de
la
lecture
publique
du
Conseil
Savoie
Mont
Blanc
et
sont
le
soutien
à
la
création,
au
développement
et
à
l'animation
des
bibliothèques.
plus
en
détails
il s’agit
de
:
e
Prêt
sur
place
ou
livraison
par
navettes
de
près
de
300000
documents
tous
supports
(romans,
documentaires,
bande-dessinée,
CD
et
DVD)
°
Collections
numériques
(presse
en
ligne)
e
Prêt
d'expositions
et
d'outils
d'animation
(jeux)
°
Outils
d'actions
culturelle
(spectacle
en
bibliothèque,
prix
littéraire)
e
Formations
des
bibliothécaires
salariés
où
bénévoles
(formations
initiales
ou
complémentaires,
visites
de
bibliothèques)
Le
Conseil
Municipal,
Le
Maire
entendu
et
après
en
avoir
délibéré,
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
la
convention.
VOTE
: 8 POUR
6/
Tarification
d’un
cavurne
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
délibérer
sur
la
tarification
d’un
cavurne.
Cette
concession
peut
être
vendue
au
même
tarif
qu’une
concession
pleine
terre.
L'aménagement
se
faisant
sur
la
concession
n'ayant
pas
d'incidence
sur
le
tarif
du
terrain
concédé,
la
tarification
s'élève
à
400
euros
me
m2,
délibérée
en
date
du
mois
d'octobre
2022.
Pour
rappel
le
cavurne
permet
l'inhumation
d’une
urne
et
a
une
dimension
minimum
de
60
x 60
x 50
cm
de
profondeur. Le
Conseil
Municipal,
Le
Maire
entendu
et
après
en
avoir
délibéré,
Donne
un
accord
pour
la tarification
de
400
euros
le m2
pour
un
cavurne.
VOTE
: 8
POUR
Z/
Décisions
du
maire
prises
en
vertu
de
la délibération
n°55-020
du
24
juin
2020
portant
délégation
du
Conseil
Municipal
au
Maire.
Décision
08/2023
du 12
juillet
2023
:
Validation
de
l'offre
de
l’entreprise
COLAS
pour
la
construction
d’un
terrain
multisports.
Décision
09/2023
du 20 juillet
2023
:
Mise
à
disposition
de
11
bois
d'épicéa
d’une
valeur
de
230
euros
pour
le concours
de
bûcherons.
Décision
10/2023
du
25
juillet
2023 :
Achat
d’une
autolaveuse
pour
la piscine
d’un
montant
de
1114.90
euros.
8/
informations
et
questions
diverses
Demande
de
Mme
BERTAUX,
directrice
de
l’école,
de
faire
construire
un
avant
toit
pour
la création
d’un
coin
lecture
dans
la cour
de
l’école.
Demande
également
pour
récupérer
des
palettes
et chutes
de
bois
pour
fabriquer
des
fauteuils
extérieurs
à l’attention
des
élèves.
Le
conseil
accepte
la demande
de
palettes
mais
pas
l’avancée
du
toit,
trop
dangereuse
dans
un
premier
temps.
Il est
demandé
d’approfondir
le projet
d’avant
toit.
Les
contrats
d’assurance
avec
la SMACL
sont
revisités
jeudi
27
juillet
2023.
Le
marché
du
samedi
matin
: pas
de
concurrence
entre
les
exposants,
chacun a
le droit
d’être
installé
sur
la place
moyennant
un
règlement.
M.
MAURE
a entretenu
la
chaudière
à l’église,
il y
a eu
création
d’un
arc
électrique
pouvant
créer
un
incendie.
Nécessité
de
contacter
un
électricien.
Au
Perrier,
il y
a doublon
de
poteaux
électriques,
en
béton
et en
bois.
Levée
de
la séance
à
20h30.
Le secrétaire
de,séance