unknown - Communauté de communes - Mirebellois et Fontenois - liste deliberations conseil 2026 06 18

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unknown - Communauté de communes - Mirebellois et Fontenois - liste deliberations conseil 2026 06 18 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mirebellois et Fontenois - liste deliberations conseil 2026 06 18)Thèmes du document : Jeunesse, Eau et assainissement, Famille, C Co om mm mu un na au ut té é d de e c co om mm mu un ne es s M Mi ir re eb be el ll lo oi is s e et t F Fo on nt te en no oi is s - - 8 8, , p pl la ac ce e G Gé én né ér ra al l V Vi ia ar rd d 2 21 13 31 10 0 M MI IR RE EB BE EA AU U S SU UR R B BE EZ ZE E 0 03 3. .8 80 0. .3 36 6. .5 53 3. .5 51 1 / / w ww ww w. .m mf fc cc c. .f fr r

Conseil communautaire du jeudi 18 juin 2026

Liste des délibérations

Le dix-huit juin deux mille vingt-six à vingt heures, le conseil communautaire régulièrement convoqué s’est réuni à Fontaine-Française, salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Didier LENOIR, et a examiné les délibérations suivantes :

N° 2026-03-01 Règlement intérieur

N° 2026-03-02 Désignation Commission au développement économique et à l'emploi

N° 2026-03-03 Désignation Commission aux finances, au transfert de compétences et aux mutualisations

N° 2026-03-04 Désignation Commission à la petite enfance, à l'enfance-jeunesse et à la restauration

N° 2026-03-05 Désignation Commission aux affaires scolaires

N° 2026-03-06 Désignation Commission à la transition écologique, aux mobilités, au cycle de l'eau et aux déchets

N° 2026-03-07 Désignation Commission aux travaux, à l'accessibilité et à l'entretien des locaux

N° 2026-03-08 Désignation Commission au sport et au développement culturel

N° 2026-03-09 Désignation Commission aux affaires sociales, aux solidarités et aux personnes âgées

N° 2026-03-10 Contrat d'assurance risques statutaires

N° 2026-03-11 Modification du tableau des emplois

N° 2026-03-12 Référent déontologue

N° 2026-03-13 Modification des statuts de l’Office de Tourisme

N° 2026-03-14 Fixation des prix d'objets en vente à l’Office de Tourisme

N° 2026-03-15 ZAE Bocanon – Vente d’un terrain à la SCI Jobathel

N° 2026-03-16 Règlement budgétaire et financier

N° 2026-03-17 Créances éteintes

N° 2026-03-18 Décision modificative n°1 BP 2026 - BA OT - BA ZAE Mirebeau

N° 2026-03-19 Demande de subvention au Conseil départemental pour la réfection du mur de frappe du tennis à Belleneuve

N° 2026-03-20 Ateliers Jeunes 2026-2027

N° 2026-03-21 Règlement intérieur du service Enfance-Jeunesse

N° 2026-03-22 Charte SERM du DijonnaisP Pa ag ge e 2 2 s su ur r 2 2

C Co om mm mu un na au ut té é d de e c co om mm mu un ne es s M Mi ir re eb be el ll lo oi is s e et t F Fo on nt te en no oi is s - - 8 8, , p pl la ac ce e G Gé én né ér ra al l V Vi ia ar rd d 2 21 13 31 10 0 M MI IR RE EB BE EA AU U S SU UR R B BE EZ ZE E

0 03 3. .8 80 0. .3 36 6. .5 53 3. .5 51 1 / / w ww ww w. .m mf fc cc c. .f fr r

N° 2026-03-23 Convention de groupement de commande en vue de la réalisation d'une étude de diagnostic et de lutte contre le risque d'inondation par ruissellement

N° 2026-03-24 Règlement intérieur de la piscine intercommunale

Les délibérations sont consultables sur le site internet de la Communauté de communes à l’adresse suivante : www.mfcc.fr

Liste publiée sur le site internet le 22 juin 2026

Le Président,

Didier LENOIR