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Ordre du Jour - cms CM 03042025
Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Décines-Charpieu.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms CM 03042025)
Thèmes du document : Industrie, Sécurité publique, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
Le prochain Conseil municipal aura lieu le :
Jeudi 03 avril 2025, à 19 H 00
En salle Gabriel BRUYAS
L’ordre du jour est le suivant :
Adoption du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 06 février 2025
Liste des marchés et avenants
1. Programmation Politique de la Ville 2025 – Montant de la participation financière de la Ville
2. Dispositif d’Education Musicale et Orchestrale à vocation Sociale (DEMOS) – Convention pluriannuelle d’objectifs et de financement 2024-2027
3. Rapport annuel 2024 de la Commission Communale pour l’accessibilité de Décines- Charpieu
4. Création d’un nouveau service public – Accueil Collectif de Loisirs Sans Hébergement 5. Budget principal de la Commune – Approbation du Budget primitif 2025 6. Budget annexe des locaux professionnels et commerciaux de Prainet – Approbation du Budget primitif 2025
7. Répartition des subventions pour l’année 2025 – Chapitre 65
8. Fiscalité directe locale - Vote des taux communaux pour l’année 2025 9. Rétrocession du fonds de commerce sis 133 rue de la République à Décines-Charpieu 10. Réaménagement de la mise à l’eau du Grand Large - Acquisition des parcelles BA 141 et BA 152 sis Chemin du Contre Halage à Décines-Charpieu
11. Adhésion annuelle 2025 au Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement Rhône Métropole (CAUE)
12. Modalités de mises à disposition des salles municipales – Tarification et règlement intérieur
13. Reconstruction du Centre aéré des Marais – Modification d’une Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP n°30)
14. Construction d’un Pôle sportif et de loisirs – Modification d’une Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP n°31)
Direction Générale Adjointe aux Ressources
Sports et Vie Associative
Service des Affaires Juridiques
AB 15. Convention de partenariat et de coordination opérationnelle entre la Police municipale de Décines-Charpieu et le Service Départemental-Métropolitain d’Incendie et de Secours (SDMIS)
16. Fermeture de l’ensemble des services municipaux pour le pont de l’Ascension 2025 – Vendredi 30 mai 2025
Madame le Maire,
Laurence FAUTRA