Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 10032023 Liste des deliberations
Déliberation - 11012023 Liste des deliberations
Déliberation - 31082023 Liste des deliberations 2
Déliberation - 13122024 Liste des deliberations 1
Déliberation - 20102023 Liste des deliberations
Déliberation - 05042024 Liste des deliberations
Déliberation - 14042023 Liste des deliberations
Déliberation - 28022025 Liste des deliberations
Déliberation - 13092024 Liste des deliberations
Déliberation - 11012023 Liste des deliberations
Déliberation - 30062023 Liste des deliberations
Document publié le Vendredi 30 juin 2023 par la commune de Rhodes.
Lien du pdf (Déliberation - 30062023 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
Membres présents : RONDOT Jean-Luc, ELMERICH Jean-Luc, Laurent SINGER, BRICKER Alain, , MAILLIER Martial, FREIS Helmut WECKER
Anne, Isabelle VAINCLAIR, HARBARTH Martin, CHRISTOPHE
Arnaud
Membres excusés : CORSYN Jean-Bernard
Membres représentés :
Les conseillers présents représentant la majorité des membres en exercice, il a été procédé à la nomination de ELMERICH Jean-Luc secrétaire de séance.
COMPTE RENDU –
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
2023-DCM 04-01 – Vote des taux de la taxe de séjour
Adopté à l’unanimité
2023-DCM 04-02 – Projet d’achat d’une tondeuse avec coupe mulching et demande de subvention au titre du programme départemental en faveur des projets environnementaux
Adopté à l’unanimité
DEPARTEMENT
DE LA MOSELLE
Arrondissement de Sarrebourg
CANTON DE SARREBOURG
COMMUNE
DE
RHODES
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES PAR
le Conseil Municipal de la Commune de Rhodes
SÉANCE ORDINAIRE DU VENDREDI 30 JUIN 2023 A 18H00
Nombre de :
Conseillers élus :
Conseillers en fonction :
Conseillers présents :
Date de la convocation :
Le 22 juin 2023
11
11
10 Le Conseil Municipal s'est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Jean-Luc RONDOT, Maire