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Déliberation - 05042024 Liste des deliberations
Document publié le Vendredi 2 février 2024 par la commune de Rhodes.
Lien du pdf (Déliberation - 05042024 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Institutions publiques,
Membres présents : RONDOT Jean-Luc, ELMERICH Jean-Luc, WECKER Anne, Isabelle VAINCLAIR, MAILLIER Martial, FREIS Helmut,
HARBARTH Martin, BRICKER Alain, SINGER Laurent
Membres excusés :
Membres absents : Martial MAILLIER, Jean-Bernard CORSYN
Membres représentés : CHRISTOPHE Arnaud représenté par JL RONDOT
Les conseillers présents représentant la majorité des membres en exercice, il a été procédé à la nomination de ELMERICH Jean-Luc secrétaire de séance.
COMPTE RENDU –
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
2024-DCM 02-01 – Majoration de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires
Adopté à l’unanimité
2024-DCM 02-02 – Vote du taux des taxes locales directes
Adopté à l’unanimité
2024-DCM 02-03 – Vote du taux de la taxe de séjour 2024
Adopté à l’unanimité
2024-DCM 02-04 – Demande de subvention concernant la création de la piste de Padel couvert auprès de l’Agence Nationale du Sport
Adopté à l’unanimité
2024-DCM 02-05 – Demande de subvention concernant la création de la piste de Padel couvert auprès de la Région Grand Est
Adopté à l’unanimité
2024-DCM 02-06 – Demande de subvention concernant les travaux de sécurisation de l’Allée Collignon de Videlange dans le cadre du dispositif AMISSUR 2024
Adopté à l’unanimité
2024-DCM 02-07 – Vote du Budget Primitif 2024
Adopté à l’unanimité
DEPARTEMENT
DE LA MOSELLE
Arrondissement de Sarrebourg
CANTON DE SARREBOURG
COMMUNE
DE
RHODES
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES PAR
le Conseil Municipal de la Commune de Rhodes
SÉANCE ORDINAIRE DU VENDREDI 2 FEVRIER 2024 A 18H00
Nombre de :
Conseillers élus :
Conseillers en fonction :
Conseillers présents :
Date de la convocation :
Le 22 mars 2024
11
11
9 Le Conseil Municipal s'est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Jean-Luc RONDOT, Maire