Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 30062023 Liste des deliberations
Déliberation - 13122024 Liste des deliberations
Déliberation - 10032023 Liste des deliberations
Déliberation - 11012023 Liste des deliberations
Déliberation - 31082023 Liste des deliberations 2
Déliberation - 13122024 Liste des deliberations 1
Déliberation - 09092022 Liste des deliberations
Déliberation - 14042023 Liste des deliberations
Déliberation - 28022025 Liste des deliberations
Déliberation - 13092024 Liste des deliberations
Déliberation - 02122024 Liste des deliberations
Document publié le Vendredi 2 février 2024 par la commune de Rhodes.
Lien du pdf (Déliberation - 02122024 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
Membres présents : RONDOT Jean-Luc, ELMERICH Jean-Luc, WECKER Anne, Isabelle VAINCLAIR, MAILLIER Martial, CORSYN Jean-
Bernard,
Membres excusés :
Membres représentés : Laurent SINGER représenté par Helmut FREIS, BRICKER Alain représenté par JL ELMERICH, CHRISTOPHE Arnaud représenté
par JB CORSYN
Les conseillers présents représentant la majorité des membres en exercice, il a été procédé à la nomination de ELMERICH Jean-Luc secrétaire de séance.
COMPTE RENDU –
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
2024-DCM 01-01 – Approbation du compte de gestion 2023
Adopté à l’unanimité
2024-DCM 01-02 – Approbation du Compte Administratif 2023
Adopté à l’unanimité
2024-DCM 01-03 – Affectation du résultat de fonctionnement
Adopté à l’unanimité
2024-DCM 08-04 – Fermeture temporaire d’un site de collecte de déchets
Adopté à l’unanimité
DEPARTEMENT
DE LA MOSELLE
Arrondissement de Sarrebourg
CANTON DE SARREBOURG
COMMUNE
DE
RHODES
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES PAR
le Conseil Municipal de la Commune de Rhodes
SÉANCE ORDINAIRE DU VENDREDI 2 FEVRIER 2024 A 18H00
Nombre de :
Conseillers élus :
Conseillers en fonction :
Conseillers présents :
Date de la convocation :
Le 26 janvier 2024
11
11
8 Le Conseil Municipal s'est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Jean-Luc RONDOT, Maire