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Déliberation - 10032023 Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 2 mars 2023 par la commune de Rhodes.
Lien du pdf (Déliberation - 10032023 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Mode, textile et habillement,
Membres présents : RONDOT Jean-Luc, ELMERICH Jean-Luc, Laurent SINGER, BRICKER Alain, CHRISTOPHE Arnaud, CORSYN Jean-Bernard,
HARBARTH Martin, MAILLIER Martial, FREIS Helmut
Membres excusés : WECKER Anne, Isabelle VAINCLAIR
Membres représentés :
Les conseillers présents représentant la majorité des membres en exercice, il a été procédé à la nomination de ELMERICH Jean-Luc secrétaire de séance.
COMPTE RENDU –
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
2023-DCM 02-01 - Approbation du Compte de Gestion 2022
Adopté à l’unanimité
2023-DCM-02-02 – Approbation du Compte Administratif 2022
Adopté à l’unanimité
2023-DCM 02-03 – Affectation du résultat de fonctionnement
Adopté à l’unanimité
2023-DCM-02-04 – Demande de subvention de l’association des Chiens Guide de l’Est
Adopté à l’unanimité
2023-DCM 02-05 – Demande de subvention de l’association Les Donneurs de Sang Bénévole de Languimberg
Adopté à l’unanimité
2023-DCM-02-06 – Fixation du prix du bois de chauffage
Adopté à l’unanimité
DEPARTEMENT
DE LA MOSELLE
Arrondissement de Sarrebourg
CANTON DE SARREBOURG
COMMUNE
DE
RHODES
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES PAR
le Conseil Municipal de la Commune de Rhodes
SÉANCE ORDINAIRE DU VENDREDI 10 MARS À 18H00
Nombre de :
Conseillers élus :
Conseillers en fonction :
Conseillers présents :
Date de la convocation :
Le 02 mars 2023
11
11
09 Le Conseil Municipal s'est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Jean-Luc RONDOT, Maire