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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Travail et emploi,
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE de LA VALETTE du VAR
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MUNICIPAL\2021\ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL DU 08{2}03{2}2021 (ID 104567).DOCX
DIRECTION GENERALE DES SERVICES 02/03/2021 09:52
CONSEIL MUNICIPAL
08/03/2021 à 17h00 - Salle Charles Couros
ORDRE du JOUR
N° Quest° Service OBJET Page 2
01 Direction générale des services ATTRIBUTION DE L'HONORARIAT A M. JACQUES COUTURE, ANCIEN ADJOINT AU MAIRE 4 1
02 Formalités administratives CREATION D'UN CONSEIL DES SAGES 5 3
03
Ressources
humaines -
Direction
RAPPORT SUR LA SITUATION D'EGALITE FEMMES HOMMES -
ETAT DE LA COLLECTIVITE EN 2020 8
17
04 Finances VOTE SUR LE DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2021 SUR LA BASE DU RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE PRESENTE 25 18
05 Finances
DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS EXCEPTIONNEL AUPRES
DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE POUR
LA CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE ET D'UNE SALLE
POLYVALENTE
43 2
06 Finances AVANCE SUR SUBVENTIONS BP 2021 45 1
07 Finances AVANCE SUBVENTION CCAS 2021 46 1
08 Finances
RECTIFICATION DE LA DELIBERATION 2020/248 -
AUTORISATION DE MANDATEMENT A ENGAGER, LIQUIDER ET
MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE
2021
47 2
09 Finances
SUBVENTION D'EQUIPEMENT VERSEE A LA SOCIETE D'H.L.M.
UNICIL POUR LA REALISATION DE DOUZE LOGEMENTS
COLLECTIFS SUR
L'ANCIENNE PROPRIETE SIMIAN
49 4
10 Finances
AUTORISATION DE SIGNER UNE CONVENTION DE
PARTENARIAT "ACCUEIL FISCAL DE PROXIMITE" ENTRE LA
VILLE DE LA VALETTE-DU-VAR ET LA DIRECTION
DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DU VAR SERVICE
DES IMPOTS DES PARTICULIERS DE TOULON - CREATION
D'UN POINT DE CONTACT PRESENTIEL
53 6
11 Affaires juridiques ADHESION DE LA COMMUNE DE COGOLIN AU SYNDICAT DES COMMUNES DU LITTORAL VAROIS 59 2
12 Affaires juridiques
SIGNATURE D'UNE CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE LA
VALETTE-DU-VAR, LE COMITE DEPARTEMENTAL DE
SPELEOLOGIE DU VAR (CDS83) ET L'ASSOCIATION AVEN CLUB
VALETTE-REVEST (ACVR)
61 7
13 Affaires juridiques
RAPPORT D'ACTIVITE ANNEE 2019
SYNDICAT D'INGENIERIE POUR LES COLLECTIVITES ET LES
TERRITOIRES INNOVANTS DES ALPES ET DE LA
MEDITERRANEE (SICTIAM)
68 110
14 Affaires juridiques
AUTORISATION DE SIGNATURE DU PROTOCOLE D'ACCORD
TRANSACTIONNEL ETABLI ENTRE LA COMMUNE ET LES
BATIMENTS VAROIS, la COMPAGNIE AXA FRANCE IARD, M.
OMNES (ARCHITECTE D.P.L.G.) ET LA MUTUELLE DES
ARCHITECTES FRANCAIS ASSURANCES
178 11
15 Police municipale DEPLACEMENT PARTIEL ET EXTENSION DU PERIMETRE DU MARCHE HEBDOMADAIRE DU LUNDI 189 1 REPUBLIQUE FRANCAISE
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16 Culture et patrimoine REMBOURSEMENT BILLETS ACQUIS PAR LE PUBLIC 190 1
17 Direction générale des services
AVENANT N°2 AU CONTRAT DE MANDAT POUR LA
REALISATION DES ECOLES JULES FERRY - FRANCOIS FABIE-
FRANCOIS VILLON - ANATOLE FRANCE ET DE LA SALLE
POLYVALENTE (TRANCHE FERME) AINSI QUE POUR LA
REHABILITATION DES ECOLES MARCEL PAGNOL - FREDERIC
MISTRAL (TRANCHE OPTIONNELLE).
191 10
18 Direction générale des services
AVENANT N°1 AU MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE
PORTANT SUR LA REALISATION DES ECOLES FERRY-FABIE-
VILLON - ANATOLE FRANCE ET DE LA SALLE POLYVALENTE
(TRANCHE FERME) AINSI QUE POUR LA REHABILITATION DES
ECOLES PAGNOL-MISTRAL (TRANCHE OPTIONNELLE).
201 230
19 Direction générale des services AVENANT N°8 A LA CONVENTION D'AMENAGEMENT GRAND SUD PASSION 431 4
20 Direction générale des services
COMMUNICATION DES OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA
CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES PROVENCE-ALPES-COTE
D'AZUR RELATIVES AU CONTROLE DES COMPTES ET DE LA
GESTION DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE MEDITERRANEE
(SPLM). EXERCICE 2010 ET SUIVANTS
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D'AZUR RELATIVES AU CONTROLE DES COMPTES ET DE LA
GESTION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EXPANSION
DE LA VALETTE (SEMEXVAL) - EXERCICE 2010 ET SUIVANTS
513 75
COMPTE RENDU DECISIONS prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations (Article L2122-22 du CGCT).