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Document publié le Mercredi 13 mars 2024 par la commune de Saint-Clément-de-Rivière.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 10 04 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Économie et finances,
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN SÉANCE1
DU CONSEIL MUNICIPAL
Département de l'Hérault COMMUNE de SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE
L'an deux mil vingt quatre, le dix avril, à 19h00, le Conseil Municipal de la commune de SAINT-CLEMENT-DE- RIVIERE, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Jérôme POUGET.
Délibération MA-DEL-2024-012 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 mars 2024 Approuvée
INFORMATION : Décisions prises en application de l'article L21 22-22
Délibération MA-DEL-2024-013 Jury d'assises 2025
Approuvée
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INFORMATION : Informations et questions diverses
La séance est clôturée à 20h48
1 Pour répondre à la règlementation en vigueur depuis le 1er juillet 2022, concernant la gestion des actes et des
assemblées, la liste des délibérations examinées et les procès-verbaux validés en séance sont consultables sur le site officiel de la commune www.saint-clement-de-riviere.fr, de manière permanente et gratuite.