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Ordre du Jour - ordre du jour du 10 avril 2024
Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune de Mireval.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du 10 avril 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Institutions publiques,
Ordre du jour du Conseil Municipal
du 10 avril 2024 à 19 h
► Ordre du jour :
◊ Arrêt du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 24 janvier 2024 (joint à la convocation)
◊ Désignation du secrétaire de séance
◊ Décisions de Monsieur le Maire prises sur la base du L 2122-22 du CGCT
► Information :
◊ Indemnités des élus 2023 – communication
► Délibérations :
FINANCES
1) Budget Annexe SEJM - Compte Financier Unique 2023
2) Budget principal - Compte Financier Unique 2023
3) Taux communaux d’imposition 2024
4) Subventions aux associations pour l’exercice 2024
5) Budget principal : Budget Primitif 2024
6) Budget annexe SEJM : Budget Primitif 2024
7) Fongibilité des crédits
Environnement - Energies
8) Groupement d’achat du GAZ avec Hérault Énergies
9) Avis du conseil municipal : enquête publique « Good Year »
Ressources Humaines
10) Tableau des effectifs : création de poste d’adjoint d’animation
11) Précisions sur le Régime Indemnitaire du Personnel Communal
12) Convention de participation avec le CDG34 pour la couverture du risque prévoyance des agents
Projets de Travaux
13) projets de travaux pour l’exercice 2024
► Questions diverses