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Compte-Rendu - compte rendu du 26 mai 2020
Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune de Machézal.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 26 mai 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Compte rendu du Conseil Municipal
Du 26 mai 2020
Présents : Mme BISSUEL Victoire, Mme CHAMBOST Françoise, M. CHERBLANC Raphaël, M. DELAYE Michel, Mme FOURNEL Béatrice, M. GIROUD Lucien, M. GUILLEMOT Olivier, M. LAURENT Benoît, Mme PAIN Evelyne, Mr PION Eric, Mme RONDEPIERRE Amandine. Mme SAUTET Christine, secrétaire de mairie.
La séance a été ouverte sous la présidence de Mme Béatrice FOURNEL, Maire. Le Huis-clos a été voté à l’unanimité conformément à l’article L2121-18 du CGCT. Madame le maire, qui, après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer MM(Mmes) :
M. BENOIT Laurent, M. GIROUD Lucien, M. DELAYE Michel, Mme CHAMBOST Françoise, Mme RONDEPIERRE Amandine, M. PION Eric, Mme BISSUEL Victoire, M. CHERBLANC Raphaël, M. GUILLEMOT Olivier, Mme FOURNEL Béatrice, Mme PAIN Evelyne.
dans leurs fonctions de conseillers municipaux.
M. GIROUD Lucien, le plus âgé des membres du Conseil, a pris ensuite la présidence.
Le conseil a choisi pour secrétaire Mme BISSUEL Victoire.
Le conseil municipal a désigné deux assesseurs : M. GUILLEMOT Olivier et Mme RONDEPIERRE Amandine.
M. le Président, M. Giroud Lucien, le plus âgé des membres du Conseil rappelle l'objet de la séance qui est l'élection du maire. Après un appel de candidatures, Béatrice FOURNEL se porte candidat. Il est procédé au vote.
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l’article L 2122-17, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue.
Chaque conseiller municipal a mis son bulletin de vote sur papier blanc dans l’urne.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
- bulletins blancs 0
- bulletins nuls : 0
- suffrages exprimés : 11
- majorité absolue : 6
Ont obtenu :
- M. PION Eric une voix 1 voix - Mme FOURNEL Béatrice dix voix 10 voix -
Mme Béatrice FOURNEL ayant obtenu la majorité absolue est proclamée maire.
Madame le maire prend la présidence de la séance.
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L 2122-2, le conseil municipal peut librement déterminer le nombre d’adjoints appelés à siéger. Cependant ce nombre ne peut pas excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal. Ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 3 adjoints.
Après avoir entendu l’exposé de Madame le maire,
Le conseil municipal décide, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents la création de 3 postes d'adjoints au maire. Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-1 et les articles L 2122-17, les adjoints sont élus au scrutin secret et à la majorité absolu, si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
Mme le maire rappelle que les adjoints prennent rang dans l'ordre de leur nomination et il convient par conséquent de commencer par l'élection du premier adjoint.
Après un appel de candidature, Eric PION se porte candidat. Il est procédé au déroulement du vote.
Election du premier adjoint :
1er tour de scrutin :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins trouvés dans l’urne 11
- bulletins blancs 1
- bulletins nuls : 0
- suffrages exprimés : 10
- majorité absolue : 6
Ont obtenu :
- M. DELAYE Michel: trois voix 3
- M. PION Eric sept voix 7
M. PION Eric ayant obtenu la majorité absolue est proclamé premier adjoint au maire, au premier tour de scrutin.
Election du deuxième adjoint :
Après un appel de candidature, Michel DELAYE et Raphaël CHERBLANC se portent candidat. Il est procédé au déroulement du vote.
1er tour de scrutin :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
nombre de bulletins trouvés dans l’urne 11
- bulletins blancs 0
- bulletins nuls : 0
- suffrages exprimés : 11
- majorité absolue : 6
Ont obtenu :
- M. CHERBLANC Raphaël cinq voix 5
- M. DELAYE Michel : six voix 6
M. DELAYE Michel ayant obtenu la majorité absolue est proclamé deuxième adjoint au maire au premier tour de scrutin. Election du troisième adjoint :
Après un appel de candidature, Raphaël CHERBLANC, Françoise CHAMBOST et Evelyne PAIN se portent candidat. Il est procédé au déroulement du vote.
1er tour de scrutin :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
nombre de bulletins trouvés dans l’urne 11
- bulletins blancs 0
- bulletins nuls : 0
- suffrages exprimés : 11
- majorité absolue : 6
Ont obtenu :
- Mme CHAMBOST Françoise cinq voix 5
- M. CHERBLANC Raphaël deux voix 2
- Mme PAIN Evelyne: quatre voix 4
Aucun candidat n’ayant obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 2ème tour du scrutin.
2ème tour de scrutin :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
nombre de bulletins trouvés dans l’urne 11
- bulletins blancs 0
- bulletins nuls : 0
- suffrages exprimés : 11
- majorité absolue : 6
Ont obtenu :
- Mme CHAMBOST Françoise cinq voix 5
- Mme PAIN Evelyne six voix 6
Mme PAIN Evelyne ayant obtenu la majorité absolue est proclamée troisième adjointe au maire au deuxième tour de scrutin.
Les intéressés ont déclaré accepter d’exercer ces fonctions.
Madame le maire a procédé à la lecture de la charte de l’élu local et remis à chaque conseiller une copie des dispositions relatives aux conditions d’exercice des mandats des conseillers municipaux (articles L.2123-1 à L2123-35).
Mme A.Rondepierre demande à ce qu’un secrétaire de séance soit désigné avant chaque séance afin qu’il rédige le compte rendu.
Les membres du conseil demandent à ce que les comptes-rendus de séance soient adressés aux membres du conseil pour validation avant affichage.
Il est proposé de fixer comme jour de réunion du conseil municipal le mardi soir. Mme le Maire souhaite que Mme Sautet soit présente. Proposition approuvée à l’unanimité.
Mme F.Chambost s’interroge sur les fonctions de Mme Sautet (contrat, horaires…), Mme le Maire répond aux questions posées.
Le jour de réunion maire/adjoints est à définir ultérieurement
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 30