Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - dcm2023 69
Déliberation - DCM2023 35
Déliberation - dcm2023 107
Déliberation - dcm2023 48
Déliberation - DCM2023 87
Déliberation - DCM2023 64
Déliberation - dcm2023 64
Déliberation - dcm2023 65
Déliberation - dcm2023 67
Déliberation - DCM2023 85
Déliberation - DCM2023 69
Document publié le Mercredi 5 juillet 2023 par la commune de Châteauneuf-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - DCM2023 69)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Espaces terrestres et maritimes,
Commune des Hauts-d’Anjou
Séance de conseil municipal du 11 juillet
Feuillet n°
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DELIBERATION N°DCM2023_69
ADRESSAGE – DENOMINATION DE VOIES ET LIEUX DITS
L’an deux mil vingt-trois, le 11 juillet, le Conseil Municipal de la Commune des Hauts- d’Anjou dûment convoqué le 5 juillet 2023, s’est réuni en salle du conseil de la commune déléguée de Champigné, sous la présidence de Madame Maryline LÉZÉ, Maire.
Conseillers en exercice : ............43
Conseillers présents : .................22
Pouvoir(s) : ................................... 7
Votants : ......................................29
Conseillers présents :
LÉZÉ Maryline, DESNOËS Estelle, POMMOT Michel, LANGLAIS Véronique, DRIANCOURT Marc-Antoine, SANTENAC Rachel, THEPAUT Michel, BURON Christelle, FRANCOIS Marie-Jeanne, MASSEROT Christian, FOUIN Dominique, NOILOU Jean-Claude, LAURIOU Jean-Yves, CHIRON Jacky, BERNIER Catherine, PERTUISEL Roselyne, CHABIN Nathalie, BRICHET Stéphane, RIVENEAU Annie, JAMIN Grégoire, FOUIN Marion, KLEIN Bernadette,
Conseillers absents ayant donnés pouvoir :
BOUDET Marie-Christine a donné pouvoir à FRANCOIS Marie-Jeanne,
LETHIELLEUX Jean-Michel a donné pouvoir à LÉZÉ Maryline,
JOUANNEAU-FERRON Laetitia a donné pouvoir à SANTENAC Rachel,
MASSE Stéphane a donné pouvoir à BURON Christelle,
RICHARD Maud a donné pouvoir à RIVENEAU Annie,
BOULLIER Marine a donné pouvoir à MASSEROT Christian,
BRIAND Tony a donné pouvoir à JAMIN Grégoire,
Conseillers excusés :
ERMINE Benoît, POLPRÉ Charlène,
Conseillers absents :
MARTIN Alain, PAULY-MOREAU Noémie, BERTIN Jérémy, BOURRIER Alain, CHATILLON Jean-Yves, LEOST Marie-Hélène, FLAMENT Sophie, GUILLOT Jean- François, BODIN Freddy, BESSON Bernard, LEMAIRE Hélène, AUBRY François,
Secrétaire de séance :
Véronique LANGLAIS DELIBERATION N°DCM2023_69
ADRESSAGE – DENOMINATION DE VOIES ET LIEUX DITS
Commune des Hauts-d’Anjou
Séance de conseil municipal du 11 juillet 2023
Feuillet n°
DELIBERATION N°DCM2023_69
Adressage – Dénomination de voies et lieux dits
Rapporteur : Véronique LANGLAIS
Par délibération du Conseil Municipal du 4 avril 2023, la commune a décidé de nouvelles dénominations de voies et lieux dits sur le territoire de la commune.
Il est aujourd’hui nécessaire d’apporter des corrections à ces noms de voies et de remplacer cette délibération par une nouvelle intégrant l’ensemble de ces ajustements.
Vu le code général des collectivités territoriales,
Considérant la nécessité de dénommer des voies de la commune pour faciliter l’adressage. En effet, dans le cadre du déploiement de la fibre, les adresses doivent être uniques, localisables et non ambigües ;
Considérant que l’adressage est un enjeu fondamental, pour faciliter ou améliorer la fourniture de services publics, tel que les secours et la connexion aux réseaux, et d’autres services commerciaux comme la délivrance du courrier et des livraisons.
Considérant que toute adresse doit être composée d’une localisation GPS, d’un numéro, d’un type et d’un nom de voie ou d’un nom de lieu-dit ;
Considérant qu’un comité de pilotage pour l’adressage composé des membres du bureau municipal des Hauts-d’Anjou a été institué le 15 avril 2021. Ce Comité a validé le principe de procéder au nommage et à la numérotation des voies et lieux-dits de la commune, et autorisé l’engagement des démarches préalables à leur mise en œuvre ;
Considérant la nécessité d’avoir une numérotation pour chaque adresse, des arrêtés municipaux seront pris ;
Considérant la nécessité d’apporter des corrections à des noms de voies pris par la délibération du Conseil Municipal n°DCM2023_21 en date du 17 avril 2023
Il est proposé au Conseil Municipal :
- D’annuler et remplacer la délibération du Conseil Municipal n°DCM2023_21 en date du 17 avril 2023
- D’approuver la dénomination des voies et des lieux-dits telle qu’indiqués dans les tableaux et cartes en annexes,
- D’autoriser Madame la Maire ou son représentant, à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération. DELIBERATION N°DCM2023_69
ADRESSAGE – DENOMINATION DE VOIES ET LIEUX DITS
Commune des Hauts-d’Anjou
Séance de conseil municipal du 11 juillet 2023
Feuillet n°
Les Voies
Nom de voie Statut Remarque, desserte
Rue du Comte d’Anjou,
Brissarthe
Nom de voie
modifié
Ancienne partie de la Place Robert le Fort
Allée du Cormier, Champigné Nom de voie
modifié
Ancien Passage du Cormier, confirmation du nom
de voie indiqué par la signalétique, parcelle A0543,
A1169 (voie privée ouverte à la circulation)
Impasse de la Brunellière,
Champigné
Nom de voie
attribué
Village de La Brunellière, La Nerdeussière
Route d'Angers, Champigné Nom de voie
attribué
D768 – à partir du stade, La Pièce Bourgeoise, La
Brunellière, Tartifume, La Petite Chaumière, Le
Tilbury
Route de Champ Fleuri,
Champigné
Nom de voie
attribué
A la limite avec Juvardeil, La Closerie du Hallay, Le
Hallay
Route de Sablé, Champigné Nom de voie
attribué
D768 – au nord du bourg, Hélau, La Butte, La
Cochetière, La Louètière, L'Ardoisière, Baillé
Chemin de la Guinoisellerie,
Châteauneuf
Nom de voie
attribué
La Petite Remangerie, La Conrairie, La
Guinoisellerie
Impasse des Ecotets,
Châteauneuf
Nom de voie
attribué
La Grande Ouche, Le Haut Écotet, Le Bas Écotet,
L'Écotet, Le Chemin
Chemin des Bourdellières,
Châteauneuf
Nom de voie
attribué
mitoyenne avec Juvardeil, Le Pinot
Impasse de la Bertonnerie,
Châteauneuf
Nom de voie
attribué
La Bertonnerie
Impasse du Beau Site,
Châteauneuf
Nom de voie
attribué
Écuries des Briostières, Le Grand Pigeonnier, Clos
du Beau Site, Le Clos des Monts, Le Bois des
Monts
Impasse Notre-Dame-de-
Séronnes, Châteauneuf
Nom de voie
modifié
Anciennement Impasse de l’Église (problème
d’homonymie)
Route de Brissarthe,
Châteauneuf
Nom de voie
attribué
D108 - Les Briostières, La Grange, La Plante, Le
Haut Neuillé, Le Ronceray, Le Clos de la Sourdière,
Les Bruyères, Cloteau de la Bertonnerie, Le
Cloteau, La Sourdière, Le Marronnier, La
Cheminerie, La Châtellerie, Malabri, Les 4 Vents,
La Grande Houche, Bonoiseau, La Vallée
Route du Lattay, Châteauneuf Nom de voie
attribué
Le Bois du Lattay, Le Grand Lattay, mitoyenne
avec Juvardeil
Rue de la Remangerie,
Châteauneuf
Nom de voie
attribué
Les Ailleries, Manoir de la Verrouillère, Le Cloteau,
La Remangerie
Rue Flandres Dunkerque 1940,
Châteauneuf
Nom de voie
prolongé
Jusqu’au croisement avec les Chemin de la
Guinoisellerie et la Route de Vauvelle
(L’Ansonnière, Zone artisanale Les Groies)
Rue Nationale, Châteauneuf Nom de voie
modifié sur une
partie
Rue prolongé sur la partie dénommée Avenue
Charles de Gaulle (problème d’homonymie)
Chemin des Sables, Cherré Nom de voie
attribué
Accès par la rue du Stade
Impasse des Verdiers, Contigné Nom de voie
modifié
Anciennement partie de la Rue du Guerichault,
voie différente en impasse
Rue des Barilleries, Contigné Nom de voie
modifié
Anciennement Chemin du Guerichault (problème
d’homonymie)
Allée Antarès, Marigné Nom de voie
modifié
Anciennement Allée des Tilleuls, Marigné
(problème d’homonymie) DELIBERATION N°DCM2023_69
ADRESSAGE – DENOMINATION DE VOIES ET LIEUX DITS
Commune des Hauts-d’Anjou
Séance de conseil municipal du 11 juillet 2023
Feuillet n°
Allée Jazz, Marigné Nom de voie
modifié
Réunion des anciennes Allée des Marronniers et
Allée des Noisetiers, Marigné (problèmes
d’homonymies)
Chemin des Rochettes, Marigné Nom de voie
attribué
La Closerie, Saint-Léger, La Louetterie, Les
Rochettes, La Fontaine, Les Brosses, Le Cormier
Rue de l’Étang, Marigné Nom de voie
modifié
Anciennement Rue du Stade (problème
d’homonymie)
Rue Henri Dosso, Marigné Nom de voie
modifié
Anciennement Rue des Rosiers (problème
d’homonymie)
Square Joseph Just Coquereau,
Marigné
Nom de voie
modifié
Anciennement Square des Ormeaux (problème
d’homonymie)
Place du Prieuré de St-Gilles,
Querré
Nom de voie
modifié
Place de l’Église (problème d’homonymie)
Impasse Besson frères, Sœurdres Nom de voie
attribué
Le Kiligen, L’Oranger, Les Magnolias (voie privée
ouverte à la circulation)
Impasse Raymond Martin,
Sœurdres
Nom de voie
modifié
Partie en impasse Rue Jacques Marin
Square de la chapelle, Sœurdres Nom de voie
modifié
Une partie de la Rue Cherbonneau, lotissement de
la Chapelle
Les Lieux-dits
Lieu-dit Statut Ancien nom et parcelles concernées
L’Auritière, Brissarthe Nom de lieu-dit modifié L’Oritière (C355, C450, C446, C447)
La Bardoulière, Brissarthe Nom de lieu-dit modifié La Bardouillère (B188)
La Calterie, Brissarthe Nom de lieu-dit modifié Cailletrie (A250, A252, A253)
Les Châtaigniers, Brissarthe Nom de lieu-dit modifié Les Châtaigners (D127, D964)
Les Héraudières, Brissarthe Nom de lieu-dit modifié La Héraudière (C426)
La Bélonière, Champigné Nom de lieu-dit modifié Pièce de la Bélonière (C336)
La Cour de Princé, Champigné Nom de lieu-dit modifié Le Grand Princeps (C1166)
La Maldemeure, Champigné Nom de lieu-dit modifié Malle Demeure (C999)
La Minguière, Champigné Nom de lieu-dit modifié La Minguère (C903)
La Torilais, Champigné Nom de lieu-dit modifié La Torilaie (A262)
Le Fruitier des Briottières,
Champigné
Nom de lieu-dit créé Les Briottières (A63)
Le Grand Princé, Champigné Nom de lieu-dit modifié Le Grand Princeps (C1204)
Le Petit Princé, Champigné Nom de lieu-dit modifié Le Petit Princeps (C884, C1208)
Les Laurenceries, Champigné Nom de lieu-dit modifié La Laurencerie (B209, B212)
Orangerie des Briottières,
Champigné
Nom de lieu-dit créé Les Briottières (A52)
Princé, Champigné Nom de lieu-dit modifié Princeps (C175)
Bas Teuvais, Châteauneuf Nom de lieu-dit créé Teuvais (C119, C290)
Haut Teuvais, Châteauneuf Nom de lieu-dit créé Les Cardelles (C184, C185)
L’Herbirie, Châteauneuf Nom de lieu-dit modifié L’Herberie (C223)
Le Marronnier, Châteauneuf Nom de lieu-dit modifié La Becasse (A313)
Les 4 Vents, Châteauneuf Nom de lieu-dit créé Malabri (A517)
Les Bruyères, Châteauneuf Nom de lieu-dit créé Clos de la Sourdière (A509)
L’Aubinaie, Cherré Nom de lieu-dit modifié L’Aubinai (A109)
L'Augusterie, Cherré Nom de lieu-dit modifié La Ruaudière (A1104, A1105) DELIBERATION N°DCM2023_69
ADRESSAGE – DENOMINATION DE VOIES ET LIEUX DITS
Commune des Hauts-d’Anjou
Séance de conseil municipal du 11 juillet 2023
Feuillet n°
L’Écotaie, Cherré Nom de lieu-dit modifié L’Écotet (B630)
La Basse Cailletière, Cherré Nom de lieu-dit modifié La Cailletière (A1124)
La Basse Papinière, Cherré Nom de lieu-dit créé La Papinière (A1314)
La Fagerie, Cherré Nom de lieu-dit modifié Lafagerie (B1051, B1057, B1060)
La Fessardière, Cherré Nom de lieu-dit créé La Sarrière (B917)
La Glottière, Cherré Nom de lieu-dit modifié La Gliottière (B121)
La Grande Dauderaie, Cherré Nom de lieu-dit modifié La Grande Doderaie (B21, B26, B27)
La Grande Huardière, Cherré Nom de lieu-dit modifié Grande Huardière (B280, B1391)
La Haute Papinière, Cherré Nom de lieu-dit créé La Papinière (A1145, A1147)
La Petite Charbotaie, Cherré Nom de lieu-dit modifié Petite Charbotaie (B64)
La Petite Dauderaie, Cherré Nom de lieu-dit modifié Petite Dauderaie (B34)
La Petite Huardière, Cherré Nom de lieu-dit modifié La Petite Verrière (A352)
La Quimpellière, Cherré Nom de lieu-dit modifié La Quimpelière (A520)
La Reinière, Cherré Nom de lieu-dit modifié Les Reinières (A1086)
La Ruaudière, Cherré Nom de lieu-dit déplacé Pièce de la Quimpelière (A500, A503)
La Saulaie, Cherré Nom de lieu-dit modifié La Saulais (B1282, B1283)
La Venetière, Cherré Nom de lieu-dit modifié La Vinetière (A888)
Le Bas Hallay, Cherré Nom de lieu-dit modifié Bas Hallay (B1117)
Le Bois Ragane, Cherré Nom de lieu-dit modifié Bois Ragonne (B1116)
Carrefour de la Salle, Cherré Nom de lieu-dit modifié Quatre routes (B1399), La Grande Pièce (B1303)
Le Chant du Pachira, Cherré Nom de lieu-dit modifié La Hérobert (B1307, B1309)
Le Feuilleray, Cherré Nom de lieu-dit modifié La Feuilleraie (B369, B963)
Le Haut Hallay, Cherré Nom de lieu-dit modifié Haut Hallay (B936)
Le Haut Jaunais, Cherré Nom de lieu-dit modifié Haut Jaunais (B151)
Le Parc, Cherré Nom de lieu-dit modifié Parc (A1342, A1358)
Le Plessis Fontenelle, Cherré Nom de lieu-dit modifié Le Grand Plessis (A974)
Le Plessis L’Alonaie, Cherré Nom de lieu-dit modifié Le Plessis L’Alonais (B981, B1030)
Les Basses Vigonnières, Cherré Nom de lieu-dit modifié La Basse Vigonière (A3)
Les Pâtureries, Cherré Nom de lieu-dit modifié La Pâturerie (B658, B934)
La Beunochère, Contigné Nom de lieu-dit modifié La Benochère (C164)
La Chesnaye, Contigné Nom de lieu-dit modifié La Chenaye (C393)
La Couasnerie, Contigné Nom de lieu-dit modifié La Couannerie (A216)
La Croix Porcher, Contigné Nom de lieu-dit modifié La Croix Porché (B223, B804)
La Grande Cherotte, Contigné Nom de lieu-dit modifié Grande Cherotte (B604)
La Marotterie, Contigné Nom de lieu-dit modifié La Marroterie (A572)
La Marquetterie, Contigné Nom de lieu-dit modifié La Marqueterie (A113, A664, A674)
La Petite Cherotte, Contigné Nom de lieu-dit modifié Petite Cherotte (B703)
Le Bas Vivier, Contigné Nom de lieu-dit modifié Vivier (C613)
Le Haut Joncheray, Contigné Nom de lieu-dit créé Le Joncheray (C217)
Le Haut Vivier, Contigné Nom de lieu-dit modifié Le Vivier (C155)
Le Margat, Contigné Nom de lieu-dit modifié Le Margas (C227, C228)
Les Nouettes, Contigné Nom de lieu-dit modifié Petite Nouette (D167)
Les Sources, Contigné Nom de lieu-dit modifié Pièce des Sources (A544) DELIBERATION N°DCM2023_69
ADRESSAGE – DENOMINATION DE VOIES ET LIEUX DITS
Commune des Hauts-d’Anjou
Séance de conseil municipal du 11 juillet 2023
Feuillet n°
Hoiré, Marigné Nom de lieu-dit créé Une partie De Les Grands Hoirés (C189, C571)
La Grande Bouillère, Marigné Nom de lieu-dit modifié La Bouillère (C13, C15)
La Grande Renardière, Marigné Nom de lieu-dit créé Partie Sud de La Renardière (B708)
La Petite Houssaie, Marigné Nom de lieu-dit modifié La Houssaie (D261)
La Petite Bouillère, Marigné Nom de lieu-dit modifié Petite Bouillère (C257, C258)
La Petite Moisardière, Marigné Nom de lieu-dit modifié La Petite Moisandière (D63)
La Petite Renardière, Marigné Nom de lieu-dit créé Partie Nord de La Renardière (B709)
La Vallée, Marigné Nom de lieu-dit modifié La Pièce du Devant (B706)
Les Beauces, Marigné Nom de lieu-dit modifié La Bausse (D661)
Les Mazeries, Marigné Nom de lieu-dit modifié Les Mazières (D696)
Les Petites Cotinières, Marigné Nom de lieu-dit modifié La Petite Cotinière (C517)
Les Rochettes, Marigné Nom de lieu-dit modifié La Rochette (A83), Le Rochereau (A81)
Montanseau, Marigné Nom de lieu-dit modifié Montansault (D481, D705, D706)
La Vendange, Querré Nom de lieu-dit modifié La Vigne (B444)
Le Grand Maillé, Querré Nom de lieu-dit créé Maillé (B561, B48)
Le Haras de la Grafinière,
Querré
Nom de lieu-dit créé La Noiret (A590), mais utilisation de La
Grafinière
Le Roquet, Querré Nom de lieu-dit modifié Le Bourg (A23)
Les Cloîtres, Querré Nom de lieu-dit modifié Les Cloistres (B514, B566)
Les Côteaux, Querré Nom de lieu-dit modifié La Vigne (B601)
Saint-Vincent, Querré Nom de lieu-dit modifié Le Roquet (B448), La Vigne (B599)
La Bourguennerie, Sœurdres Nom de lieu-dit modifié La Burgemerie (A265)
La Grande Touche, Sœurdres Nom de lieu-dit modifié Les Touches (B285)
La Jarriais, Sœurdres Nom de lieu-dit modifié Les Jarriais (B189)
Le Champ du Repos, Sœurdres Nom de lieu-dit modifié Chapelle et nouveau cimetière (A872)
Le Châtaignier, Sœurdres Nom de lieu-dit modifié Le Châtaigner (A228)
Les Beuchas, Sœurdres Nom de lieu-dit modifié Pièce Ronde (B544)
Le Kiligen, Sœurdres Nom de lieu-dit modifié La Keligen (AB310)
Les Picoulières, Sœurdres Nom de lieu-dit modifié Les Picouillères (A74)
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, adopte la présente à l'unanimité
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour extrait certifié conforme
A Champigné, le 17 juillet 2023
Maryline LÉZÉ,
Maire des Hauts-d’Anjou
Certifié exécutoire par le Maire
Compte tenu de la transmission en Préfecture le 17 juillet 2023
Et de la publicité par voie d’affichage, publication ou notification le 17 juillet 2023
Mention des voies et délais de recours : La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Nantes – sis 6 All. de l'Île Gloriette, 44000 Nantes – dans le délai de deux mois à compter de la plus tardive des dates précédentes. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr.