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Compte-Rendu - n61ukt7rohnzskk
Document publié le Mardi 1 avril 2025 par la commune de Saint-Andiol.
Lien du pdf (Compte-Rendu - n61ukt7rohnzskk)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL DU
01 Avril 2025 – 19H00
Compte-Rendu
APPROBATION DE LA SEANCE DU 29 JANVIER 2025 - Majorité
D E C I S I O N S
01/2025 du 05/02/2025 : MUSEE JEAN MOULIN DE SAINT ANDIOL - Modification des tarifs
02/2025 du 19/02/2025 : Demande de subvention Conseil Départemental Département au titre des Travaux de Proximité ‘‘VERSION JEUNES’’ – 2025 : Création d’une Pumptrack – Parc du Château.
03/2025 du 18/02/2025 : MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE pour les travaux d’extension des Services Techniques
04/2025 du 27/02/2025 : MUSEE JEAN MOULIN DE SAINT ANDIOL - Modification des tarifs
05/2025 du 17/12/2025 : MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE pour les travaux de restauration du Clos et Couvert de l’Eglise
06/2025 du 03/03/2025 : Demande de subvention au Conseil Départemental au titre de l’aide à la conservation des monuments historiques pour les travaux d’urgence de restauration sur le clos et le couvert de notre Eglise Saint-Vincent.
07/2025 du 13/03/2025 : Demande de subvention à l’Etat au titre du dispositif Territoire Numérique Educatif pour le groupe scolaire Jean Moulin.
08/2025 du 13/03/2025 : Demande de subvention au Conseil Départemental au titre de l’aide à la Provence Numérique pour l’achat de tablettes numérique pour le groupe scolaire Jean Moulin.
09/2025 du 13/03/2025 : Demande de subvention au Conseil Départemental au titre de l’aide à la Transition Ecologique pour les travaux de couverture photovoltaïque du groupe scolaire en auto-consommation patrimoniale.
10/2025 du 13/03/2025 : Demande de subvention à l’Etat au titre de l’aide à la conservation des monuments historiques pour les travaux d’urgence de restauration sur le clos et le couvert de notre Eglise Saint-Vincent.
11/2025 du 14/03/2025 : Demande de subvention au Conseil Départemental au titre du Fonds Départemental d’Aide au Développement Local pour la rénovation et réhabilitation de 2 bâtiments pour la création de 2 logements.
12/2025 du 25/03/2025 : Demande de subvention au Conseil Départemental au titre de l’aide au du Département aux équipements de sécurité. DECLARATIONS D’INTENTION D’ALIENER
1. DIA en date du 31 janvier 2025 concernant une habitation sise, avenue du 456 Route de Cabannes parcelles A 1334, A 1337, A 1342
Le Maire a décidé de ne pas exercer son droit de préemption.
2. DIA en date du 05 février 2025 concernant une habitation sise, chemin du Clos de Verquières, parcelle D 229 et D 785.
Le Maire a décidé de ne pas exercer son droit de préemption.
3. DIA en date du 03 mars2025 concernant une habitation sise, 2, avenue du 19 Mars 1962, parcelle E 370.
Le Maire a décidé de ne pas exercer son droit de préemption.
DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
Mme Vivianne BRONDET est nommée secrétaire de séance
D E L I B E R A T I O N
2025/04/006 : MODIFICATION DU TABLEAU DU PERSONNEL- UNANIMITE
2025/04/007 : TARIFS DROITS DE PLACE - UNANIMITE
2025/04/008 : CONVENTION ADMR LES PAPETONS - UNANIMITE
2025/04/009 : PARTICIPATION CHARGES SUPPLETIVES ACCUEIL EXTRA-SCOLAIRE - UNANIMITE
2025/04/010 : VOTE DES TAUX IMPÔTS DIRECTS - UNANIMITE
2025/04/011 : VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 - UNANIMITE
2025/04/012 : AFFECTATION DES RESULTATS 2024 - UNANIMITE
2025/04/013 : VOTE BP 2025 COMMUNE - UNANIMITE
2025/04/014 : VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 CAVEAUX - UNANIMITE
2025/04/015 : AFFECTATION DES RESULTATS 2024 CAVEAUX - UNANIMITE
2025/04/016 : VOTE BP 2025 VENTE DE CAVEAUX - UNANIMITE
2025/04/017 : CONSTITUTION D’UNE PROVISION COMPTABLE POUR CREANCES DOUTEUSES - UNANIMITE
2025/04/018 : CONVENTION FRELON CD13 - UNANIMITE
2025/04/019 : DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES INSTALLATIONS SPORTIVES DU CANTON D’ORGON – UNANIMITE
2025/04/020 : AVENANT AU CONTRAT FAMILLES RURALES 2025 - UNANIMITE