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Procès Verbal - chargement.php?id=1083
Document publié le Lundi 15 janvier 2024 par la commune de Pompey.
Lien du pdf (Procès Verbal - chargement.php?id=1083)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Ville de Pompey - Procès-verbal du conseil municipal du 15 janvier 2024
Département de Meurthe et Moselle Délibérations du Conseil Municipal
VI E POMPEY LLE D MPE Séance du 15 janvier 2024
Au cours de la séance du conseil municipal en date du 18 décembre 2023, le quorum n'ayant pas été atteint lors de la mise en discussion des délibérations relatives au versement d'un acompte de subvention à l'Ecole de Musique de Pompey, au versement d'un acompte de subvention à la MJC de Pompey et à l'autorisation de la fiscalisation de la participation communale au syndicat intercommunal du Stade Frouard/Pompey, le Conseil Municipal, conformément à la loi, a de nouveau été convoqué le lundi 15 janvier 2024 à 18h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 9 janvier 2024. Le conseil peut délibérer valablement à cette occasion sans condition de quorum.
PRESENTS : Monsieur TROGRLIC, maire
M. KUHN - Mme GILLOT-VERGES - M. MAUGRAS - M. FALCETTA - Mme FOURNERY - M.
CHAOUAT - Mme HOH - M. LEMIUS - M. BOISELLE - M. SCHIERTZ - M. RICCETTI - Mme
HILLENMEYER - M. COSTANZO - M. ROMBACH
ABSENTS REPRESENTES : Monsieur SOUDIER par Madame FOURNERY Monsieur BALLAND par Madame HOH
ABSENTS EXCUSES : Mesdames AMAH - GUILLAUME - Monsieur BERRAR
ABSENTS : Mesdames BADER - BOCHNAK - FERNANDES - LIEGEOIS - MILED
- MORAUX - PONANT
SECRETAIRE DE SEANCE : conformément à l'article L 2121-15 du CGCT, Monsieur BOISELLE a
été nommé à l'unanimité pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
| Nombre de conseillers en exercice : 27 | Nombre de présents : 15 | Nombre de votants : 17 |
Le Maire certifie que les délibérations de la séance du 15 janvier 2024 ont été publiées sur le site internet de la ville le 18 janvier 2024, et que les délibérations ont été transmises en Préfecture le 18 janvier 2024.
Ordre du jour :
N° 2024/001 - Subvention Ecole de Musique de Pompey 2024 - versement d'un acompte N° 2024/002 - Subvention MJC de Pompey 2024 - versement d'un acompte N° 2024/003 - Syndicat intercommunal du stade Frouard/Pompey - autorisation de la fiscalisation des participations communales - RETIREE Ville de Pompey - Procès-verbal du conseil municipal du 15 janvier 2024
Messieurs FALCETTA et SCHIERTZ quittent la salle et ne prennent part ni au débat, ni au
vote de la délibération N° 2024/001.
[ Nombre de conseillers en exercice : 27 | Nombre de présents : 13 | Nombre de votants : 15 |
S'agissant d'une seconde convocation, le conseil peut délibérer valablement sans condition de
quorum.
N° 2024/001
SUBVENTION ECOLE DE MUSIQUE DE POMPEY 2024 -
VERSEMENT D'UN ACOMPTE
Rapporteur : Monsieur MAUGRAS
Afin de permettre le bon fonctionnement de l'Ecole de Musique et au vu de la date prévisionnelle du
vote du budget, le versement d'un acompte par anticipation est nécessaire.
Il est proposé au conseil municipal d'autoriser Monsieur le Maire à verser à l'Ecole de Musique de Pompey un acompte de 5 000 € pour l'exercice budgétaire 2024 (pour mémoire, versement d'une
subvention de 42 000 € en 2023).
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Messieurs FALCETTA et SCHIERTZ ayant quitté la salle et ne prenant part ni au débat, ni au
vote,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
- AUTORISE Monsieur le Maire à verser un acompte de 5 000 € par anticipation à l'Ecole de
Musique de Pompey,
- PRECISE que les crédits nécessaires seront prévus au budget primitif de l'exercice 2024. Ville de Pompey - Procès-verbal du conseil municipal du 15 janvier 2024
Sous la présidence de Monsieur KUHN, Mesdames GILLOT-VERGES, FOURNERY, HILLENMEYŸER, et Messieurs MAUGRAS, CHAOUAT, TROGRLIC quittent la salle et ne prennent part ni au débat, ni au vote de la délibération N°2024/002.
| Nombre de conseillers en exercice : 27 | Nombre de présents : 9 | Nombre de votants : 10 |
S'agissant d'une seconde convocation, le conseil peut délibérer valablement sans condition de quorum.
N° 2024/002
SUBVENTION MJC 2024 - VERSEMENT D'UN ACOMPTE
Rapporteur : Monsieur KUHN
Afin de permettre le bon fonctionnement de la MJC et au vu de la date prévisionnelle du vote du budget, le versement d'un acompte par anticipation serait nécessaire.
Il est proposé au conseil municipal d'autoriser Monsieur le Maire à verser à la MJC un acompte de 15 000 € pour l'exercice budgétaire 2024 (pour mémoire, versement d'une subvention de 56 100 € en 2023).
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames GILLOT-VERGES, FOURNERY, HILLENMEYER, et Messieurs MAUGRAS,
CHAOUAT, TROGRLIC ayant quitté la salle et ne prenant part ni au débat, ni au vote,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
— AUTORISE Monsieur le Maire à verser un acompte de 15 000 € par anticipation à la MJC,
— PRECISE que les crédits nécessaires seront prévus au budget primitif de l'exercice 2024, Ville de Pompey - Procès-verbal du conseil municipal du 15 janvier 2024
Département de Meurthe et Moselle Délibérations du Conseil Municipal
I POMPEY VILLE DE POMPE Séance du 15 janvier 2024
Au cours de la séance du conseil municipal en date du 18 décembre 2023, le quorum n'ayant pas été atteint lors de la mise en discussion des délibérations relatives au versement d'un acompte de subvention à l'Ecole de Musique de Pompey, au versement d'un acompte de subvention à la MJC de Pompey et à l'autorisation de la fiscalisation de la participation communale au syndicat intercommunal du Stade Frouard/Pompey, le Conseil Municipal, conformément à la loi, a de nouveau été convoqué le lundi 15 janvier 2024 à 18h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 9 janvier 2024. Le conseil peut délibérer valablement à cette occasion sans condition de quorum.
PRESENTS : Monsieur TROGRLIC, maire
M. KUHN - Mme GILLOT-VERGES - M. MAUGRAS - M. FALCETTA - Mme FOURNERY - M.
CHAOUAT - Mme HOH - M. LEMIUS - M. BOISELLE - M. SCHIERTZ - M. RICCETTI - Mme
HILLENMEYER - M. COSTANZO - M. ROMBACH
ABSENTS REPRESENTES : Monsieur SOUDIER par Madame FOURNERY Monsieur BALLAND par Madame HOH
ABSENTS EXCUSES : Mesdames AMAH - GUILLAUME - Monsieur BERRAR ABSENTS : Mesdames BADER - BOCHNAK - FERNANDES - LIEGEOIS - MILED - MORAUX - PONANT
SECRETAIRE DE SEANCE : conformément à l'article L 2121-15 du CGCT, Monsieur BOISELLE a
été nommé à l'unanimité pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
| Nombre de conseillers en exercice : 27 | Nombre de présents : 15 | Nombre de votants : 17 |
Monsieur le Maire explique qu'il est nécessaire de retirer la délibération n° 2024/003. Aucun débat ni vote pour la délibération n° 2024/003- Syndicat intercommunal du stade
Frouard/Pompey - autorisation de la fiscalisation des participations communales.
Informations diverses :
Monsieur le Maire invite, à l'issue du conseil, tous les élus à partager un moment convivial autour d'une galette.
Délibérations adoptées :
N° 2024/001 - Subvention Ecole de Musique de Pompey 2024 - versement d'un acompte N° 2024/002 - Subvention MJC de Pompey 2024 - versement d'un acompte
MEMBRES PRESENTS A LA SEANCE DU 15 JANVIER 2024:
M. TROGRLIC, maire - M. KUHN - Mme GILLOT-VERGES - M. MAUGRAS - M. FALCETTA - Mme FOURNERY - M. CHAOUAT - Mme HOH - M. LEMIUS - M. BOISELLE - M. SCHIERTZ - M. RICCETTI - Mme HILLENMEYER - M. COSTANZO - M. ROMBACH
Le Secrétaire de séance, le Maire,
CL
Christian BOISELLE Laurent TROGRLIC