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Procès Verbal - chargement.php?id=1174
Document publié le Lundi 10 juin 2024 par la commune de Pompey.
Lien du pdf (Procès Verbal - chargement.php?id=1174)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Département de Meurthe et Délibérations du Conseil Moselle Municipal
VILLE DE POMPEY '
Séance du 10 juin 2024
Le Conseil Municipal s'est réuni le lundi 10 juin 2024 à 20h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 4 juin 2024.
Délibérations examinées :
PV2024-04-15/01 - Le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 15 avril 2024 - 20h00 est approuvé
PV2024-04-15/02 - Le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 15 avril 2024 - 20h30 est approuvé
Monsieur le Maire porte à la connaissance du conseil municipal les décisions qui ont été prises dans le cadre de la délégation donnée par délibération du 15 juin 2020, en application de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - décisions n° 290 à 305 N° 2024/042 - Compte de gestion 2023 - Ville de Pompey - Approuvée
N° 2024/043 - Compte administratif 2023 - Ville de Pompey - Approuvée N° 2024/044 - Ville de Pompey - affectation du résultat de l'année 2023 - Approuvée N° 2024/045 - Admission en non-valeur - Approuvée
N° 2024/046 - Autorisation de lever des impôts locaux pour la participation de la commune de Pompey au Syndicat intercommunal du stade Frouard/Pompey - Approuvée
N° 2024/047 - Syndicat intercommunal du stade Frouard/Pompey - désignation de délégués - Approuvée
N° 2024/048 - Répartition du capital social de la société SPL-XDEMAT - Approuvée N° 2024/049 - Indemnisation des travaux complémentaires pour élections - Approuvée
N° 2024/050 - Création de postes - Animateur territorial sous contrat de projet - Approuvée
N° 2024/051 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal - Approuvée N° 2024/052 - Plan de formation 2024 - Approuvée
N° 2024/053 - Accueil collectif de mineurs sans hébergement - Tarifs des sessions - Approuvée
N° 2024/054 - Travaux de mise aux normes en matière d'accessibilité : sites Eiffel À et Eiffel B (travaux Ad'AP année 2023) - attribution des marchés - Approuvée
N° 2024/055 - Plan Communal de Sauvegarde (PCS) - Convention de partage de données entre la Ville et la communauté de communes sur la plateforme de gestion de crise NUMERISK - Approuvée
Pompey, le 12 juin 2024
le Maire,
lauu Le
Laurent TROGRLIC