Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - chargement.php?id=994
Procès Verbal - chargement.php?id=1561
Déliberation - chargement.php?id=1101
Procès Verbal - chargement.php?id=1174
Procès Verbal - chargement.php?id=1122
Procès Verbal - chargement.php?id=1083
Procès Verbal - chargement.php?id=1167
Procès Verbal - chargement.php?id=1582
Déliberation - chargement.php?id=975
Arrêté - chargement.php?id=883
Déliberation - chargement.php?id=1073
Document publié le Lundi 15 janvier 2024 par la commune de Pompey.
Lien du pdf (Déliberation - chargement.php?id=1073)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Département de Meurthe et Moselle Délibérations du Conseil Municipal
I POMPEY VILLE DE POMPE Séance du 15 janvier 2024
Au cours de la séance du conseil municipal en date du 18 décembre 2023, le quorum n'ayant pas été atteint lors de la mise en discussion de la délibération relative au versement d'un acompte de subvention à l'Ecole de Musique de Pompey, le Conseil Municipal, conformément à la loi, a de nouveau été convoqué le lundi 15 janvier 2024 à 18h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 9 janvier 2024. Le conseil peut délibérer valablement à cette occasion sans condition de quorum.
PRESENTS : Monsieur TROGRLIC, maire
M. KUHN - Mme GILLOT-VERGES - M. MAUGRAS - M. FALCETTA - Mme FOURNERY - M.
CHAOUAT - Mme HOH - M. LEMIUS - M. BOISELLE - M. SCHIERTZ - M. RICCETTI - Mme
HILLENMEYER - M. COSTANZO - M. ROMBACH
ABSENTS REPRESENTES : Monsieur SOUDIER par Madame FOURNERY Monsieur BALLAND par Madame HOH
ABSENTS EXCUSES : Mesdames AMAH - GUILLAUME - Monsieur BERRAR
ABSENTS : Mesdames BADER - BOCHNAK - FERNANDES - LIEGEOIS -
MILED - MORAUX - PONANT
SECRETAIRE DE SEANCE : conformément à l'article L 2121-15 du CGCT, Monsieur BOISELLE a été nommé à l'unanimité pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Messieurs FALCETTA et SCHIERTZ quittent la salle et ne prennent part ni au débat, ni au vote de cette délibération.
| Nombre de conseillers en exercice : 27 | Nombre de présents : 13 | Nombre de votants:15 |
Le conseil peut délibérer valablement sans condition de quorum.
Le Maire certifie que les délibérations de la séance du 15 janvier 2024 ont été publiées sur le site internet de la ville le 18 janvier 2024, et que les délibérations ont été transmises en Préfecture le 18 janvier 2024.
N° 2024/001
SUBVENTION ECOLE DE MUSIQUE DE POMPEY 2024 -
VERSEMENT D'UN ACOMPTE
Rapporteur : Monsieur MAUGRAS
Afin de permettre le bon fonctionnement de l'Ecole de Musique et au vu de la date prévisionnelle du vote du budget, le versement d'un acompte par anticipation est nécessaire.
Il est proposé au conseil municipal d'autoriser Monsieur le Maire à verser à l'Ecole de Musique de Pompey un acompte de 5 000 € pour l'exercice budgétaire 2024 (pour mémoire, versement d'une subvention de 42 000 € en 2023). DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Messieurs FALCETTA et SCHIERTZ ayant quitté la salle et ne prenant part ni au débat, ni au
vote,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
- AUTORISE Monsieur le Maire à verser un acompte de 5 000 € par anticipation à l'Ecole
de Musique de Pompey,
- PRECISE que les crédits nécessaires seront prévus au budget primitif de l'exercice 2024.
Fait et délibéré en séance
ledit jour
Le registre dûment signé
Le Secrétaire de séance, Pour copie conforme, Christian BOISELLE Le Maire,
LE MAIRE,
Laurent TROGLIC
Publié, notifié le 18 janvier 2024
Transmis à la Préfecture le 18 janvier 2024 Département de Meurthe et Moselle Délibérations du Conseil Municipal
VILLE DE POMPEY Séance du 15 janvier 2024
Au cours de la séance du conseil municipal en date du 18 décembre 2023, le quorum n'ayant pas été atteint lors de la mise en discussion de la délibération relative au versement d'un acompte de subvention à la MJC de Pompey, le Conseil Municipal, conformément à la loi, a de nouveau été convoqué le lundi 15 janvier 2024 à 18h30 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 9 janvier 2024. Le conseil peut délibérer valablement à cette occasion sans condition de quorum.
PRESENTS : Monsieur TROGRLIC, maire
M. KUHN - Mme GILLOT-VERGES - M. MAUGRAS - M. FALCETTA - Mme FOURNERY - M.
CHAOUAT - Mme HOH - M. LEMIUS - M. BOISELLE - M. SCHIERTZ - M. RICCETTI - Mme
HILLENMEYER - M. COSTANZO - M. ROMBACH
ABSENTS REPRESENTES : Monsieur SOUDIER par Madame FOURNERY Monsieur BALLAND par Madame HOH
ABSENTS EXCUSES : Mesdames AMAH - GUILLAUME - Monsieur BERRAR
ABSENTS : Mesdames BADER - BOCHNAK - FERNANDES - LIEGEOIS -
MILED - MORAUX - PONANT
SECRETAIRE DE SEANCE : conformément à l'article L 2121-15 du CGCT, Monsieur BOISELLE a été nommé à l'unanimité pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Sous la présidence de Monsieur KUHN, Mesdames GILLOT-VERGES, FOURNERY,
HILLENMEYER, et Messieurs MAUGRAS, CHAOUAT, TROGRLIC quittent la salle et ne
prennent part ni au débat, ni au vote de cette délibération.
[ Nombre de conseillers en exercice: 27 | Nombre de présents : 9 | Nombre de votants : 10 |
Le conseil peut délibérer valablement sans condition de quorum.
Le Maire certifie que les délibérations de la séance du 15 janvier 2024 ont été publiées sur le site internet de la ville le 18 janvier 2024, et que les délibérations ont été transmises en Préfecture le 18 janvier 2024.
N° 2024/002
SUBVENTION MJC 2024 - VERSEMENT D'UN ACOMPTE
Rapporteur : Monsieur KUHN
Afin de permettre le bon fonctionnement de la MJC et au vu de la date prévisionnelle du vote du budget, le versement d'un acompte par anticipation serait nécessaire.
Il est proposé au conseil municipal d'autoriser Monsieur le Maire à verser à la MJC un acompte de 15 000 € pour l'exercice budgétaire 2024 (pour mémoire, versement d'une subvention de 56 100 € en 2023). DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames GILLOT-VERGES, FOURNERY, HILLENMEYER, et Messieurs MAUGRAS, CHAOUAT, TROGRLIC ayant quitté la salle et ne prenant part ni au débat, ni au vote, Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
— AUTORISE Monsieur le Maire à verser un acompte de 15 000 € par anticipation à la MJC,
— PRECISE que les crédits nécessaires seront prévus au budget primitif de l'exercice 2024.
Fait et délibéré en séance
ledit jour
Le registre dûment signé
Le Secrétaire de séance, Pour copie conforme,
Christian BOISELLE Le Maire,
LE MA RE,
Laurent TROGELIC
Publié, notifié le 18 janvier 2024
Transmis à la Préfecture le 18 janvier 2024