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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Grand-Serre.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 13 Janvier 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
CONSEIL
MUNICIPAL
Procès-Verbal
du
Mardi
13
Janvier
2025
à
20H
Date
de
convocation
: 07
Janvier
2025
Présents
:
AGERON
Jérémy,
BERNARD
Daniel,
BORRAS
Isabelle,
DUMOULIN
Patrick,
FÉRÈRE
Dominique,
GENTHON
Agnès,
ORLOWSKI
François,
RIOU
Gaëtan,
ROSTAING
Marc,
SERREE
Stéphane,
THOMAS
Monique,
VALLERANT
Jacques.
Absents
excusés
: CETTIER
Nicolas,
VALENÇON
Jérémy
Pouvoir
: CETTIER
Nicolas
à ROSTAING
Marc,
VALENÇON
Jérémy
à BERNARD
Daniel
Secrétaire
de
séance
: ORLOWSKI
François
Après
adoption
du
procès-verbal
de
la séance
précédente,
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
le Conseil
Municipal
aborde
l’ordre
du jour
:
F7
Déclarations
d’intention
d’aliéner
Madame
le Maire
présente
la déclaration
d’intention
d’aliéner
concernant :
- Ja parcelle
cadastrée
: AB
141
— 37
Rue
Ninon
Vallin
- la parcelle
cadastrée
: AB
70
et 71
—
15 Avenue
des
Terreaux
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
décide
de
ne
pas
exercer
Le droit
de
préemption
de
la commune.
FT
2025-01
Renouvellement
contrat
de
services
suivi
de
progiciel
—
Berger
Levrault
Madame
le
Maire
expose
à
l'Assemblée
que
le
contrat
de
services
pour
le
suivi
de
progiciels
est arrivé
à échéance
le 31/12/2024
et qu'il
convient
de
le renouveler.
Il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
renouveler
le
contrat
de
service
avec
la
Société
Berger
Levrault
pour
une
durée
de
36
mois
soit
du
1%
janvier
2025
au
31/12/2027
pour
un
montant
annuel
de
25.53€HT.
Le
prix
annuel
du
contrat
sera
révisé
annuellement.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
:
1/-Approuve
le contrat
de
service
avec
la
Société
Berger
Levrault,
2/-Autorise
Madame
le Maire
à le signer
ainsi
que
les
avenants,
3/-Dit
que
la dépense
sera
inscrite
au
budget
communal.
{7
2025-02
Convention
de
vérification
parafoudre
— BCM
Foudre
Madame
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
le
contrat
avec
la
Société
BCM
FOUDRE
concernant
la
maintenance
de
l’installation
de
protection
contre
la
foudre
sur
l'église
et la mairie
arrive
à échéance.
Elle
propose
un
nouveau
projet
de
contrat
de
vérification
établi
pour
1 an,
à
compter
du
01/01/2025
renouvelable
pour
la même
durée
sans
pouvoir
excéder
4 ans
; le montant forfaitaire
de
la
vérification
annuelle
s’élèverait
à
512
euros
HT
ajusté
annuellement
en
fonction
des
variations
de
l’indice
BT
47.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
lunanimité
des
membres
présents
et
représentés 1/-Approuve
le
contrat
de
vérification
avec
la
Société
BCM
FOUDRE,
444,
rue
Léo
Lagrange
à 59500
Douai,
2/-Autorise
Madame
le Maire
à le signer.
3/-Dit
que
la dépense
sera
inscrite
au
budget
communal
Fin
de
séance
à 20h15
Le
11
Février
2025
Le
Maire,
Le
secrétaire,
Agnès
GENTHON
ORLOWSKI
Frânçois