Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Val 81 - liste des delibe
unknown - Communauté de communes - Val 81 - liste des delibe
unknown - Communauté de communes - Val 81 - liste des delibe
unknown - Communauté de communes - Val 81 - liste des delibe
unknown - Communauté de communes - Val 81 - del 28 installat
unknown - Communauté de communes - Val 81 - pv seance 13 mar
unknown - Communauté de communes - Val 81 - pv seance 14 mar
unknown - Communauté de communes - Val 81 - pv du 09 12 2025
unknown - Communauté de communes - Val 81 - pv seance du 24
unknown - Communauté de communes - Plateau de Lannemezan - L
unknown - Communauté de communes - Val 81 - liste des deliberations du conseil communautaire seance du 30092025 1
Document publié le Mardi 30 septembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val 81 - liste des deliberations du conseil communautaire seance du 30092025 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
________________________________________________________________________________________________________________________________
CCVAL81 - Pôle d’Activités Val 81 - 45, avenue Pierre Souyris - 81340 VALENCE D'ALBIGEOIS. Tél. : 0563537900
COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL 81
________________
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES EN SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 30 SEPTEMBRE 2025 A 20 HEURES 30
N° de la délibération Objet Décision
2025/40 Installation d’un nouveau Conseiller communautaire Approuvée
2025/41 Election d’un nouveau secrétaire au bureau de la Communauté de Communes Val 81 Approuvée
2025/42
Remplacement d’un représentant de la Communauté de
Communes Val 81 au sein Comité syndical de l’EPAGE du Viaur
anciennement dénommé « Syndicat Mixte du Bassin Versant du
VIAUR »
Approuvée
2025/43 Remplacement d’un membre au sein de la commission « SPANC » Approuvée
2025/44 Remplacement d’un membre au sein de la commission « SPANC » Approuvée
2025/45
Médicobus - Signature d’une convention tripartite définissant les
modalités de fonctionnement entre la 3CS, la CCMAV et la
CCVAL81 et d’une convention définissant les modalités d’accueil
entre la CCVAL81 et les Communes
Approuvée
2025/46 Convention à intervenir avec la société ASKLEPIOS EUROPE SAS pour la recherche et l’installation d’un médecin généraliste Approuvée
2025/47 Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC 2025) Approuvée
2025/48 Reversement obligatoire de la compensation de la part salaires (CPS) de la taxe professionnelle des Communes Approuvée
2025/49 Création d’un emploi permanent d’Adjoint administratif principal de 2ème classe à temps complet avec effet au 1er octobre 2025 Approuvée
2025/50 Approbation du Schéma intercommunal de développement de la lecture publique 2026-2030 Approuvée
2025/51 Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de sa délégation conformément à l’article L.5211-10 du CGCT Approuvée