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Document publié le Lundi 24 mars 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val 81 - pv seance du 24 03 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Famille,
COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL 81 ________
Siège : Pôle d’Activités Val 81 - 45 avenue Pierre SOUYRIS - 81340 VALENCE D'ALBIGEOIS
________
Procès-verbal
Séance du 24 mars 2025 à 18 heures
Présents :
Délégués titulaires : Mmes GAUSSERAND D. (à partir de la délibération n° 2025/04), VIGROUX M., BAYSSE N., FABRE D., CAMPAGNARO M.C., BARRAU F., LAVAL-BARBANCE G., DELPERIE L., GOMEZ G., CHAZOTTES F., ROBERT C., DEYMIE C., SOLIER H., MM. VIGROUX D. (à partir de la délibération n° 2025/04), GAVALDA G., NEGRE D., MIOT B., ASSIÉ G., ALBAR E., RIVA C., ROUDIER D., LAGALY J.P., PASTUREL N., TARROUX H., ANDREOLLO B., TREMOLIERES A. et CRAYSSAC C..
Déléguée suppléante : Mme AT C. (à partir de la délibération n° 2025/02).
Absents ayant donné pouvoir : Mmes THOMAS G. (pouvoir à Mme LAVAL-BARBANCE G.), VERGNES N. (pouvoir à M. TARROUX H.), FRAYSSINET E. (pouvoir à Mme DEYMIE C.), MM. BENEDET J.P. (pouvoir à Mme CHAZOTTES F.) et IMBERT J. (pouvoir à ROBERT C.).
Absente : Mme GUIBELIN A..
Secrétaire de séance : M. ROUDIER Didier.
_____________________________
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 10 décembre 2024 ;
- Décisions prises par le Président dans le cadre de sa délégation ;
- Approbation du Compte Financier Unique 2024 budget annexe « Assainissement non collectif » ;
- Affectation du résultat de clôture de la section d’exploitation 2024 du budget annexe « Assainissement non collectif » ;
- Approbation du Compte Financier Unique 2024 du budget annexe « Cité administrative » ;
- Affectation du résultat de clôture de la section de fonctionnement 2024 du budget annexe « Cité administrative » ;
- Approbation du Compte Financier Unique 2024 du budget principal ;
- Affectation du résultat de clôture de la section de fonctionnement 2024 du budget principal ;
- Création d’un emploi permanent d’adjoint technique à temps non complet (28 h/semaine) avec effet au 1er avril 2025 ;
- Création d’un emploi permanent de Rédacteur principal de 1ème classe à temps non complet (29 h/semaine) avec effet au 1er avril 2025 ;
- Création d’un emploi d’assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques principal de 2ème classe à temps complet avec effet au 1er avril 2025. ;
- Reconnaissance EPAGE et modification statutaire du Syndicat Mixte du Bassin Versant Tarn aval ;
- Modification statutaire du SICTOM Valence Valdériès ;
- Questions et informations diverses.
-------------------------------------------
Suite à l’appel et après avoir constaté que le quorum était atteint, Monsieur GAVALDA ouvre la séance et aborde les points inscrits à l’ordre du jour.
1- Approbation du procès-verbal de la séance du 10 décembre 2024 :
Le procès-verbal de la séance du 10 décembre dernier a été approuvé à l’unanimité. 2- Décisions prises par le Président dans le cadre de sa délégation (délibération) :
Dans le cadre de sa délégation le Président a signé la convention suivante :
Nature du document Objet Montant
Contrat d’intervention avec Cilia
Roitero
20 séances d’ateliers musicaux pour la petite enfance de
janvier à décembre 2025
2 000,00 € HT
(non assujettie à la TVA)
Le conseil prend acte de la décision prise par le Président.
3- Approbation du Compte Financier Unique 2024 du budget annexe « Assainissement non collectif » (délibération) :
Arrivée de Madame Caroline AT.
Le Compte Financier Unique (CFU) 2024 du budget annexe « Assainissement non collectif » fait apparaître les résultats suivants :
Section
d’investissement
Section
d’exploitation Total
Réalisations de l’exercice 2024
Dépenses 0,00 € 15 065,70 € 15 065,70 €
Recettes 0,00 € 11 990,00 € 11 990,00 €
Résultat de l’exercice 2024 Déficit (-) ou Excédent (+) 0,00 € - 3 075,70 € - 3 075,70 €
Résultat reporté 2023 Déficit (-) ou Excédent (+) 0,00 € + 26 951,14 € + 26 951,14 €
Résultat de clôture 2024 Déficit (-) ou Excédent (+) 0,00 € + 23 875,44 € + 23 875,44 €
Restes à réaliser 2024
Dépenses 0,00 € 0,00 € 0,00 €
Recettes 0,00 € 0,00 € 0,00 €
Résultat cumulé 2024 Déficit (-) ou Excédent (+) 0,00 € + 23 875,44 € + 23 875,44 €
En application de l’article L.2121-14 du CGCT, le Conseil communautaire désigne Mme Myriam VIGROUX présidente de séance pour l’adoption de ce point.
Ensuite, Mme VIGROUX propose au conseil qui accepte, d’approuver le CFU 2024 du Budget annexe « Assainissement non collectif ».
Délibération adoptée à l’unanimité, comme suit : 30 votes pour, 0 vote contre et 0 abstention (Monsieur le Président s’étant retiré au moment du vote).
4- Affectation du résultat de clôture de la section d’exploitation 2024 du budget annexe « Assainissement non collectif » (délibération) :
Le compte financier unique 2024 fait apparaître :
- un résultat de clôture de la section d’exploitation excédentaire de 23 875,44 € ;
- un besoin de financement de la section d’investissement de 0,00 €.
Il est proposé au Conseil communautaire qui accepte, d’affecter la totalité de l’excédent d’exploitation de clôture 2024 en excédent d’exploitation reporté (ligne R002 au budget 2025).
Délibération adoptée à l’unanimité. 5- Approbation du Compte Financier Unique 2024 du budget annexe « Cité administrative » (délibération) :
Arrivée de Madame Dominique GAUSSERANSD et de Monsieur Didier VIGROUX.
Le Compte Financier Unique (CFU) 2024 du budget annexe « Cité administrative » fait apparaître les résultats suivants :
Section
d’investissement
Section de
fonctionnement Total
Réalisations de l’exercice 2024
Dépenses 4 246,00 € 23 404,61 € 27 650,61 €
Recettes 11 945,03 € 41 710,42 € 53 655,45 €
Résultat de l’exercice 2024 Déficit (-) ou Excédent (+) + 7 699,03 € + 18 305,81 € + 26 004,84 €
Résultat reporté 2023 Déficit (-) ou Excédent (+) + 93 677,11 € + 61 160,59 € + 154 837,70 €
Résultat de clôture 2024 Déficit (-) ou Excédent (+) + 101 376,14 € + 79 466,40 € + 180 842,54 €
Restes à réaliser 2024
Dépenses 0,00 € 0,00 € 0,00 €
Recettes 0,00 € 0,00 € 0,00 €
Résultat cumulé 2024 Déficit (-) ou Excédent (+) + 101 376,14 € + 79 466,40 € + 180 842,54 €
En application de l’article L.2121-14 du CGCT, le Conseil communautaire désigne Mme Myriam VIGROUX présidente de séance pour l’adoption de ce point.
Ensuite, Mme VIGROUX propose au conseil qui accepte, d’approuver le CFU 2024 du Budget annexe « Assainissement non collectif ».
Délibération adoptée à l’unanimité, comme suit : 32 votes pour, 0 vote contre et 0 abstention (Monsieur le Président s’étant retiré au moment du vote).
6- Affectation du résultat de clôture de la section de fonctionnement 2024 du budget annexe « Cité Administrative » (délibération) :
Le compte financier unique 2024 fait apparaître les montants suivants :
Résultat de clôture de la section de fonctionnement + 79 466,40 €
Résultat de clôture de la section d’investissement + 101 376,14 €
Solde des restes à réaliser de la section investissement 0,00 €
Besoin de financement de la section d’investissement 0,00 €
Il est proposé au Conseil communautaire qui accepte, d’affecter la totalité de l’excédent de fonctionnement de clôture 2024 en excédent de fonctionnement reporté (ligne R002 au budget 2025).
Délibération adoptée à l’unanimité. 7- Approbation du Compte Financier Unique 2024 du budget principal (délibération) :
Le Compte Financier Unique (CFU) 2024 du budget principal fait apparaître les résultats suivants :
Section
d’investissement
Section de
fonctionnement Total
Réalisations de l’exercice 2024
Dépenses 341 245,29 € 1 509 881,34 € 1 851 126,63 €
Recettes 516 634,90 € 1 674 026,54 € 2 190 661,44 €
Résultat de l’exercice 2024 Déficit (-) ou Excédent (+) + 175 389,61 € + 164 145,20 € + 339 534,81 €
Résultat reporté 2023 Déficit (-) ou Excédent (+) + 392 802,39 € + 405 193,45 € + 797 995,84 €
Résultat de clôture 2024 Déficit (-) ou Excédent (+) + 568 192,00 € + 569 338,65 € + 1 137 530,65 €
Restes à réaliser 2024
Dépenses 116 800,00 € 0,00 € 116 800,00 €
Recettes 141 072,00 € 0,00 € 141 072,00 €
Résultat cumulé 2024 Déficit (-) ou Excédent (+) + 592 464,00 € + 569 338,65 € + 1 161 802,65 €
En application de l’article L.2121-14 du CGCT, le Conseil communautaire désigne Mme Myriam VIGROUX présidente de séance pour l’adoption de ce point.
Ensuite, Mme VIGROUX propose au conseil qui accepte, d’approuver le CFU 2024 du Budget annexe « Assainissement non collectif ».
Délibération adoptée à l’unanimité, comme suit : 32 votes pour, 0 vote contre et 0 abstention (Monsieur le Président s’étant retiré au moment du vote).
8- Affectation du résultat de clôture de la section de fonctionnement 2024 du budget principal (délibération) :
Le compte financier unique 2024 fait apparaître les montants suivants :
Résultat de clôture de la section de fonctionnement + 569 338,65 €
Résultat de clôture de la section d’investissement + 568 192,00 €
Solde des restes à réaliser de la section investissement + 24 272,00 €
Besoin de financement de la section d’investissement 0,00 €
Il est proposé au Conseil communautaire qui accepte, d’affecter la totalité de l’excédent de fonctionnement de clôture 2024 en excédent de fonctionnement reporté (ligne R002 au budget 2025).
Délibération adoptée à l’unanimité.
9- Création d’un emploi permanent d’adjoint technique à temps non complet (28 h/semaine) avec effet au 1er avril 2025 (délibération) :
Le service entretien ménager de Val 81 a été réorganisé au 1er janvier 2025 pour tenir compte des réels besoins de chaque bénéficiaire mais également de la reprise du ménage à la médiathèque confié temporairement à l’ADMR de Valence. En termes de personnel, ces besoins s’établissent désormais à 28 heures par semaine, à savoir :
- 13 heures pour l’entretien des locaux occupés par les services de la CCVAL81 (France services, service administratif, service SPANC/voirie), ainsi que l’entretien des salles de réunions et des parties communes de la cité administrative,
- 6 heures pour l’entretien des locaux de la médiathèque,
- 9 heures pour l’entretien des locaux de certains locataires (locaux occupés par Groupama, la Chambre d’agriculture, le SMAEP, la Fondation du Bon Sauveur d’Alby, le médecin et CER France). Actuellement, l’entretien ménager est assuré par un agent qui occupe un emploi permanent d’adjoint technique à temps non complet (14/35e).
Les heures supplémentaires que cet agent effectue chaque semaine sont rémunérées dans le cadre d’heures complémentaires.
Afin de régulariser cette situation, il est proposé au Conseil communautaire qui accepte, de créer à compter du 1er avril 2025, un poste permanent d’adjoint technique à temps non complet en cohérence avec les besoins du service, soit un poste de 28/35e.
Délibération adoptée à l’unanimité.
10- Création d’un emploi permanent de rédacteur principal de 1ère classe à temps non complet (29 h/semaine) avec effet au 1er avril 2025 (délibération) :
Un agent de la filière administrative, actuellement Rédacteur principal de 2ème classe à temps non complet (29h/semaine), remplit les conditions pour bénéficier d’un avancement au grade de Rédacteur principal de 1ère classe, à compter du 1er avril 2025.
En vue de la nomination de l’agent sur le grade d’avancement, il est proposé au Conseil communautaire qui accepte, de créer un emploi permanent de Rédacteur principal de 1ère classe à temps non complet (29h/semaine), à compter du 1er avril 2025.
Délibération adoptée à l’unanimité.
11- Création d’un emploi permanent d’Assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques principal de 2ème classe à temps complet avec effet au 1er avril 2025 (délibération) :
Un agent de la filière culturelle, actuellement Assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques à temps complet, a passé avec succès les épreuves de l’examen professionnel nécessaire pour accéder au grade d’Assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques principal de 2ème classe.
En vue de la nomination de l’agent sur le grade d’avancement, il est proposé au Conseil communautaire qui accepte, de créer un emploi permanent d’Assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques principal de 2ème classe à temps complet, à compter du 1er avril 2025.
Délibération adoptée à l’unanimité.
12- Reconnaissance EPAGE et modification statutaire du Syndicat Mixte du Bassin Versant Tarn aval (délibération) :
Par Délibération n° 2024/18 en date du 12 décembre 2024, le Comité syndical du Syndicat Mixte du Bassin Versant Tarn Aval a approuvé la reconnaissance EPAGE sur l’ensemble du périmètre d’intervention du syndicat et a adopté les modifications statutaires induites par cette reconnaissance EPAGE.
La Communauté de Communes Val 81 étant membre du Syndicat Mixte du Bassin Versant Tarn Aval, doit, à son tour, approuver la reconnaissance EPAGE ainsi que les nouveaux statuts dudit syndicat joints en annexe.
Il est proposé en conséquence au Conseil communautaire qui accepte, d’approuver la reconnaissance EPAGE et les nouveaux statuts du Syndicat Mixte du Bassin Versant Tarn Aval.
Délibération adoptée à l’unanimité. 13- Modification statutaire du SICTOM Valence Valdériès (délibération) :
Le 20 novembre 2024, le Conseil syndical du SICTOM a décidé par délibération n° 2024/11/04 de procéder à la modification de ses statuts.
La Communauté de Communes Val 81 doit également délibérer pour approuver les nouveaux statuts du SICTOM de Valence/Valdériès, joints en annexe.
Il est proposé en conséquence au Conseil communautaire qui accepte, d’approuver les nouveaux statuts du SICTOM de Valence/Valdériès.
Délibération adoptée à l’unanimité.
14- Questions et informations diverses :
Le Président porte à l’attention de l’assemblée, une évolution du service de la Poste de Valence d’Albigeois. En effet, à partir de septembre 2025, le service tri et la distribution seront assurés par la Poste de Réquista. Le Président souhaite partager son inquiétude concernant le guichet de Valence d’Albigeois en cas de retrait des services cités précédemment. Après échange avec certains acteurs, il semblerait que la fermeture du guichet ne soit pas prévu dans la réorganisation prévue. Madame Deymié intervient pour compléter les propos du Président. Elle partage ainsi un échange qu’elle a eu avec les facteurs de Valence d’Albigeois. Pour la quasi-totalité, cette réorganisation semble bénéfique (rapprochement de domicile). Seul un agent serait impacté de manière défavorable. Cependant, ce dernier est proche de la retraite. L’impact est donc à minimiser. Madame Deymié partage aussi avec l’assemblée les échanges qu’elle a eu avec les responsables de la Poste qui l’ont enjoint à réfléchir à une éventuelle agence postale communale. Madame Deymié ne soutient pas en première instance cette éventualité au motif du financement d’un tel service. Suite à cet échange, le Président propose la cosignature par l’ensemble des Maires d’un courrier à l’attention des services de la Poste pour alerter sur la crainte partagée de la fermeture du guichet de Valence d’Albigeois.
Monsieur Albar, interpelle le Président pour avoir des actualités sur le projet d’achat d’un terrain pour accueillir une déchetrerie sur le territoire. Le Président présente l’état d’avancement du dossier à date ; deux terrains sont en cours de prospection. Le premier sur la commune de Saint Julien Gaulène et le second sur la commune d’Andouque. Le terrain sur la commune d’Andouque est à privilégier car il bénéficie d’un accès direct sur la route départementale. Monsieur Vigroux souhaite savoir si les discussions autour de ce terrain sont récentes. Le Président, répond par la négative. En effet, les discussions avaient tourné courts lors du précédent mandat pour des questions de revendications financières trop élevées par le propriétaire actuel.
Madame Gomez porte à l’attention de l’assemblée un courrier transmis par l’association Familles Rurales de Valence d’Albigeois. Dans ce dernier la Présidente de l’association, demande à l’ensemble des Maires du territoire ainsi qu’au Président de l’intercommunalité, de subventionner l’association pour les actions qu’elle mène dans le cadre de son activité Espace de Vie Sociale. Ces subventions permettraient à la structure de bénéficer d’un co-financement de la CAF. Madame Gomez complète son intervention en reconnaissant les limites statutaires de la Communauté de Communes et demande au Président quelle solution pourrait être trouvée pour permettre à l’association de bénéficier de ces subventionnements de la CAF. Monsieur Crayssac rappelle que la CAF a confirmé que pour répondre à un appel à projet, les associations peuvent valoriser les subventions qui leur sont attribuées par des communes ; l’essentiel pour la CAF étant d’avoir un cofinancement d’un acteur local (communes ou intercommunalité). Dans le cas du territoire communautaire de Val 81 les subventions communales sont donc acceptées par la CAF. Madame Deymié souligne que la mairie de Valence d’Albigeois participe à hauteur de 300€. Le Président précise à l’assemblée que dans le cadre du projet de territoire l’éventuelle prise de compétence « Espace de Vie Sociale » par l’intercommunalité est un sujet à aborder.
Madame Deymié interroge le Président après la rencontre qu’elle a eu avec une diététicienne qui compte s’installer à Valence d’Albigeois et qui recherche un local. Le Président, indique que la proposition de location sera présentée lors du prochain conseil communautaire la requête étant arrivée trop tard pour la présente séance.
Séance levée à 19h27.