Conseil Municipal - CM du 21 12 2021

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Conseil Municipal - CM du 21 12 2021 Document publié le Mardi 21 décembre 2021 par la commune de Saint-Brice-Courcelles. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 21 12 2021)Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Télécommunications et internet, Madame, Monsieur,

Vous êtes invité(e) à participer à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :

21 décembre 2021 à 20 heures

dans la salle du conseil municipal de Saint Brice Courcelles

Ordre du jour :

• Délibération n°1 – Convention d’objectifs et de moyens avec l’association foyer Pour Tous Centre Social Educatif et Culturel – Rapporteur : D. PARGNY

• Délibération n°2 – Convention d’objectifs et de moyens avec l’Ecole de Musique – Rapporteur : M. GALASSO

• Délibération n°3 – Convention d’adhésion à la mission RGPD du CDG 51 – Rapporteur : E. QUENTIN

• Délibération n°4 – Lignes Directrices de Gestion (LDG) – Rapporteur : E. QUENTIN • Délibération n°5 – Admission en non-valeur – Rapporteur : E. QUENTIN

• Délibération n°6 – Attribution de chèques cadeaux aux agents de la commune – Rapporteur : E. QUENTIN

• Délibération n°7 – Constitution d’une provision pour créance douteuse – Rapporteur : E. QUENTIN

• Délibération n°8 – Création d’un poste d’Adjoint Administratif Territorial – Rapporteur : E. QUENTIN

• Délibération n°9 – Mise en place des titres-restaurants – Rapporteur : E. QUENTIN • Délibération n°10 Ravalement de façades 9, Rue JB VAILLANT Monsieur F0RMAY – Rapporteur : JL SENE

• Délibération n°11 Ravalement de façades 11b, Rue JB VAILLANT Monsieur F0RMAY – Rapporteur : JL SENE

Le protocole sanitaire mis en place pour les précédentes séances sera toujours en vigueur (masque et stylo personnel à amener) et je vous demande de bien vouloir le respecter.

Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.

Le Maire

Evelyne QUENTIN

Références :

DGS/2021/115

Affaire suivie par :

DGS

Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux

Objet : Conseil municipal du 21 décembre 2021

Saint Brice Courcelles, le 13/12/2021