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Déliberation - DEL25 43 Subvention Sou des Ecoles
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Injoux-Génissiat.
Lien du pdf (Déliberation - DEL25 43 Subvention Sou des Ecoles)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Économie et finances,
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Dé ment de l’AI PHARE fi Envoyé en préfecture le 11/12/2025
Reçu en préfecture le 11/12/2025
Publié le 11/12/2025
ID : 001-210101895-20251208-DEL25 43-DE
DE LA COMMUNE D’INJOUX-GENISSIAT
N°25 /43
Nombre de
Membres
En Exercice: 14
Présents : 10
Procuration: 0
Votants : 10
Pour : 10
Abstention: 0
Contre : 0
Séance du 08 décembre 2025
L'an deux mil vingt-cinq, le huit décembre à 18 H.30, le conseil municipal d’Injoux- Génissiat, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Denis MOSSAZ, Maire. Date de convocation du Conseil Municipal et affichage : 27 novembre 2025
Membres présents : Mmes BALSEM Lydie, BILLET Benoît (arrivé à 18h45), BLANC Valérie, BOSSON Pascale, CARREZ Laurent, FILLOD Claude, FOUCART Bernard,
MOSSAZ Denis, PRUDHOMME Joël, SELLIER Sophie.
Absent(e)s ou excusé(e)s : ANDRE Bérengère, ARTERO Véronique; LECOQ Frédéric, DROST Patricia.
Secrétaire : Bernard FOUCART
Objet : Subvention Sou des Ecoles
Le Sou des Écoles d’Injoux-Genissiat joue un rôle essentiel dans l'animation de la vie scolaire et périscolaire, en organisant des événements fédérateurs pour les enfants et leurs familles.
Afin de soutenir la réalisation des projets éducatifs du Sou des Ecoles envers les enfants de la Commune, Monsieur le Maire propose au Conseil municipal d'accorder une subvention exceptionnelle qui vise à réaffirmer l'engagement de la commune en faveur de la vie scolaire,
Vu le Code Général des Collectivités, notamment ses articles L.2122-21, L.1611-4 et L.2321-2,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité,
æ Accorde une subvention exceptionnelle au Sou des Ecoles d’Injoux-Génissiat d'un montant de 118 € correspondant à l'acquisition de 3 sapins de Noël
> Dit que les crédits sont inscrits au budget 2025.
Ainsi fait et délibéré en séance les jour, mois et an susvisés.
Le secrétaire
Z
Bernard FOUCART Denis MOSSAZ
Le Maire
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