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Déliberation - 2024 31DEL Subvention Association du SOU DES Ecoles
Document publié le Lundi 8 juillet 2024 par la commune de Léaz.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 31DEL Subvention Association du SOU DES Ecoles)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Budget,
Envoyé en préfecture le 11/07/2024
Reçu en préfecture le 11/07/2024
Publié le
ID : 001-210102091-20240708-2024_31-DE
Commune de Léaz N° 31/2024
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 8 juillet 2024
Date la convocation du Conseil municipal : 4 juillet 2024
Nombre de conseillers municipaux : 11
Maire : Christine BLANC Secrétaire élu : Pierre-Luc CHATAIGNON
Présents : Christine BLANC -— Valérie LOUBET - Kévin FAVRE - Nicolas BUGNON - Pierre- Luc CHATAIGNON - Séverine VIRLOUVET - Christophe ETIENNE-AUGUSTIN Absents excusés : Valérie MAYOR donne pouvoir à Christine BLANC - Emelyne ETIENNE donne pouvoir à Kévin FAVRE -
Absents : Loïc NORMANT - Johann BRESSON -—
OBJET : SUBVENTION ASSOCIATION DU SOU DES ECOLES
Madame la Maire,
RAPPELLE
Le conseil municipal lors du vote du budget primitif 2024 a inscrit une subvention de 20.-€ par élève scolarisé. Ce montant inclus une participation aux frais liés aux cours de natation.
La délibération 30-2024 prise ce jour pour le financement des frais liés aux séances de natation dans le cadre du programme scolaire.
SOUMET A L’APPROBATION DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE
L'attribution au Sou des école d’une subvention de 400.- € au même titre que les autres associations communales dès lors une manifestation est proposée. Cette subvention annulera et remplacera celle de 2 260.- € votée au Budget Primitif.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé, à l'unanimité
e ACCORDE à l'association du Sou des école une subvention de : 400.00 €
Ainsi délibéré, les jours, mois et an ci-dessus mentionnés.
Pierre-Luc CHATAIGNON
Secrétaire de séance,
31-2024 SUBVENTION ASSOCIATION DU SOU DES ECOLES .docx Page 1 sur 1