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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 27 fevrier
Document publié le Lundi 27 février 2023 par la commune de Saint-Grégoire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 27 fevrier)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Fiscalité,
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 février 2023 (19H00)
Liste des délibérations de la séance
INSTITUTIONS ET
VIE POLITIQUE
Procès-verbal de la dernière réunion du Conseil Municipal
INSTITUTIONS ET
VIE POLITIQUE
Rappel des Décisions du Maire pris en application des
articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des
Collectivités Territoriales
N° Rapporteur Classification
Préfecture
Objet de la délibération
1 INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Tirage au sort jury assises (POUR INFORMATION - NE DONNE PAS
LIEU A DELIBERATION)
2 Pierre BRETEAU INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et des Conseillers
Municipaux délégués - Correctif suite au passage à 7 adjoints
3 Laëtitia
REMOISSENET
FINANCES LOCALES Budget principal - Exercice budgétaire 2023 - Budget primitif
4 Laëtitia
REMOISSENET
FINANCES LOCALES Budget principal - Exercice budgétaire 2023 - Vote des taux d'imposition
5 Laëtitia
REMOISSENET
FINANCES LOCALES Budget annexe "Zac du Champ Daguet" - Exercice budgétaire 2023 - Budget Primitif
6 Laëtitia
REMOISSENET
FINANCES LOCALES Budget annexe "Zac Multi-Site" - Exercice budgétaire 2023 - Budget Primitif
7 Laëtitia
REMOISSENET
FINANCES LOCALES Budget annexe "Gestion du Patrimoine Commercial Communal" - Exercice budgétaire 2023 - Budget Primitif
8 Laëtitia
REMOISSENET
FINANCES LOCALES Centre Communal d'Action Social (CCAS) de Saint-Grégoire - Versement d'une subvention par la commune
9 Laëtitia
REMOISSENET
FINANCES LOCALES Etablissement public administratif local "Saison Culturelle" - Versement d'une subvention par la commune
10 Jean-
Christophe
MÉLÉARD
FINANCES LOCALES Associations - Exercice budgétaire 2023 - Vote des subventions aux associations - Tableau n°1
11 Liliane VINET FINANCES LOCALES RASED - Participation financière frais fonctionnement RASED La Mézière
12 Pierre BRETEAU URBANISME ZAC Multisite - Approbation du Cahier de Prescriptions Architecturales, Urbaines, Paysagères et Environnementales
(CPAUPE)
13 Philippe
CHUBERRE
DOMAINE ET
PATRIMOINE
Charte de l'arbre - Adoption
14 Philippe
CHUBERRE
LIBERTES PUBLIQUES
ET POUVOIRS DE
POLICE
Délégation à Rennes Métropole de la gestion technique des
données adresses et de la diffusion de ces données vers la Base
Adresse Nationale
15 Philippe
CHUBERRE
INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public
d'assainissement de Rennes Métropole - Exercice 2021
Conseil Municipal du 27 FÉVRIER 2023
Ordre du jour
1/2 Conseil Municipal du 27 FÉVRIER 2023
Ordre du jour
2/2