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Arrêté - Préfecture - Guyane - recueil r03 2023 262 recueil des actes administratifs
Document publié le Mardi 19 septembre 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Guyane - recueil r03 2023 262 recueil des actes administratifs)
Thèmes du document : Santé, Outre-mer, Fin de vie,
Liberté
Egalité
Fraternité
GUYANE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°R03-2023-262
PUBLIÉ LE 19 SEPTEMBRE 2023 Sommaire
Agence Régionale de Santé / Direction Offre de Soins
R03-2023-03-31-00007 - ARRETE ARS Guyane n° 2023/86 du 31 mars 2023
autorisant le docteur Dévi Mariette TAMEGNON à exercer la médecine en
Guyane (1 page) Page 4
R03-2023-04-20-00004 - ARRETE ARS Guyane n°2023/116 du 20 avril 2023
autorisant le docteur James SANON à exercer la médecine en Guyane (1
page) Page 6
R03-2023-04-20-00005 - ARRETE ARS Guyane n°2023/117 du 20 avril 2023
autorisant le docteur Marc OMMARI à exercer la médecine en Guyane (1
page) Page 8
R03-2023-04-20-00006 - ARRETE ARS Guyane n°2023/118 du 20 avril 2023
autorisant le docteur Abderraouf FERCHICHI à exercer la médecine en
Guyane (1 page) Page 10
R03-2023-04-20-00007 - ARRETE ARS Guyane n°2023/119 du 20 avril 2023
autorisant le docteur Jean-Claude MASUNZU à exercer la médecine en
Guyane (1 page) Page 12
R03-2023-09-20-00001 - ARRETE ARS Guyane n°2023/120 du 20 avril 2023
autorisant le docteur Ferdinand KANYAMWANIRA à exercer la médecine
en Guyane (1 page) Page 14
R03-2023-04-24-00002 - ARRETE ARS Guyane n°2023/121 du 20 avril 2023
autorisant le docteur Michel HABA à exercer la médecine en Guyane (1
page) Page 16
R03-2023-09-13-00004 - ARRETE ARS Guyane n°2023/262 du 13 septembre
2023 autorisant le docteur NOUHOU GARBA MAMOUDOU à exercer la
médecine en Guyane (1 page) Page 18
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2023 portant modification de la composition du conseil de surveillance du
Centre Hospitalier de Cayenne (2 pages) Page 20
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autorisant le docteur Mirana NAMBININTSOA à exercer la médecine en
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Guyane (1 page) Page 39
R03-2023-03-21-00012 - Arrêté n°78/2023/ARS/DOS du 21 mars 2023
autorisant le docteur Pascal KUAMBA KASONGA à exercer la médecine en
Guyane (1 page) Page 41
R03-2023-03-21-00013 - Arrêté n°79/2023/ARS/DOS du 21 mars 2023
portant modification de l'autorisation d'exercice du docteur Karl KPOSSOU
à exercer la médecine en Guyane (1 page) Page 43
3 Agence Régionale de Santé
R03-2023-03-31-00007
ARRETE ARS Guyane n° 2023/86 du 31 mars 2023
autorisant le docteur Dévi Mariette TAMEGNON
à exercer la médecine en Guyane
Agence Régionale de Santé - R03-2023-03-31-00007 - ARRETE ARS Guyane n° 2023/86 du 31 mars 2023 autorisant le docteur Dévi Mariette TAMEGNON à exercer la médecine en Guyane 4 E =
RÉPUBLIQUE | ee f
FRANÇAISE Liberté © DAgence Régionale de Santé
Égalité Guyane Fraternité
ARRETE ARS Guyane n° 2023/86 du 31 mars 2023
autorisant le docteur Dévi Mariette TAMEGNON
à exercer la médecine en Guyane
La Directrice Générale
de l’Agence Régionale de Santé de Guyane
VU le code de la santé publique, notamment les articles L. 4131-5 et L. 4221-14-3 ;
VU le décret du 19 décembre 2018 portant nomination de Madame Clara de Bort en qualité de directrice générale de l'agence régionale de santé de Guyane ;
VU le décret n° 2020-377 du 31 mars 2020 relatif à l'exercice dans certains territoires d'outre-mer des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et pharmacien par des personnes ne remplissant pas les conditions de nationalité et de diplôme normalement applicables ;
VU l'arrêté annuel du ministre charge de la santé portant ouverture des postes dans certains territoires d'outre-mer pour l'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage- femme et pharmacien par des personnes ne remplissant pas les conditions de nationalité et de diplôme normalement applicables ;
Considérant le dossier de demande d'autorisation d'exercice de l'intéressée et le diplôme détenu ;
Considérant l'avis de la commission régionale d'autorisation d'exercice de Médecine générale qui s’est tenue le 24 novembre 2022 ;
ARRETE
Article1 : Dévi Mariette TAMEGNON est autorisée à exercer la profession de médecin en Guyane, dans la spécialité de Médecine générale et au sein du pôle de Médecine-Urgences de l'établissement de santé du centre hospitalier de Kourou.
Article 2 : La présente autorisation prendra fin le 31 décembre 2028.
Article 3 : Conformément aux dispositions de l'article 6 du décret susvisé, la directrice générale de l'agence régionale de santé peut prononcer la suspension immédiate du droit d'exercer pour une durée maximale de cinq mois, dans les conditions définies aux articles L. 4113-14 et L. 4221-18 du code de la santé publique. Le Directeur du centre hospitalier de Kourou informe immédiatement la directrice générale de l'agence régionale de santé de Guyane en cas d'interruption ou de cessation par l'intéressée des fonctions exercées.
Article 4 : Le présent arrêté peut faire l'objet d’un recours devant le tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa notification.
La directrice générale,
Clara de Bort
- centre hospitalier de Kourou 1
= _ L'iIntéressée rss 1
-_ Conseil de l'Ordre des Médecins 1
Standard : 05 94 25 49 89
Siège : 66, avenue des flamboyants - BP 696 - 97300 CAYENNE CEDEX
Agence Régionale de Santé - R03-2023-03-31-00007 - ARRETE ARS Guyane n° 2023/86 du 31 mars 2023 autorisant le docteur Dévi Mariette TAMEGNON à exercer la médecine en Guyane 5 Agence Régionale de Santé
R03-2023-04-20-00004
ARRETE ARS Guyane n°2023/116 du 20 avril 2023
autorisant le docteur James SANON à exercer la
médecine en Guyane
Agence Régionale de Santé - R03-2023-04-20-00004 - ARRETE ARS Guyane n°2023/116 du 20 avril 2023 autorisant le docteur James SANON à exercer la médecine en Guyane 6 RÉPUBLIQUE ee f
FRANÇAISE
Liberté © DAgence Régionale de Santé
Égalité Guyane Fraternité
ARRETE ARS Guyane n° 2023/116 du 20 avril 2023
autorisant le docteur James SANON
à exercer la médecine en Guyane
La Directrice Générale
de l’Agence Régionale de Santé de Guyane
VU le code de la santé publique, notamment les articles L. 4131-5 et L. 4221-14-3 ;
VU le décret du 19 décembre 2018 portant nomination de Madame Clara de Bort en qualité de directrice générale de l'agence régionale de santé de Guyane ;
VU le décret n° 2020-377 du 31 mars 2020 relatif à l'exercice dans certains territoires d'outre-mer des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et pharmacien par des personnes ne remplissant pas les conditions de nationalité et de diplôme normalement applicables ;
VU l'arrêté annuel du ministre charge de la santé portant ouverture des postes dans certains territoires d'outre-mer pour l'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage- femme et pharmacien par des personnes ne remplissant pas les conditions de nationalité et de diplôme normalement applicables ;
Considérant le dossier de demande d'autorisation d'exercice de l'intéressé et le diplôme détenu ;
Considérant l'avis de la commission régionale d'autorisation d'exercice de Médecine interne et immunologie clinique qui s’est tenue le 23 septembre 2022 ;
ARRETE
Article1 : James SANON est autorisé à exercer la profession de médecin en Guyane, dans la spécialité de Médecine interne et immunologie clinique et dans le service de Médecine interne - Rhumatologie hématologie de l'établissement de santé du centre hospitalier de Cayenne.
Article 2 : La présente autorisation prendra fin le 30 avril 2024.
Article 3 : Conformément aux dispositions de l’article 6 du décret susvisé, la directrice générale de l'agence régionale de santé peut prononcer la suspension immédiate du droit d'exercer pour une durée maximale de cinq mois, dans les conditions définies aux articles L. 4113-14 et L. 4221-18 du code de la santé publique. Le Directeur du centre hospitalier de Cayenne informe immédiatement la directrice générale de l'agence régionale de santé de Guyane en cas d'interruption où de cessation par l'intéressé des fonctions exercées.
Article 4 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa notification.
La directrice générale,
lara de Bort
- centre hospitalier de Cayenne 1 énérÂle et par délégation = L'INHÉTOSSÉ rene 1 e directeur général adjoint - Conseil de l'Ordre des Médecins 1 gence régional£ de santé de Guyane
Standard : 05 94 25 49 89 & Siège : 66, avenue des flamboyants - BP 696 - 97300 CAYENNE CEDEX +27 VOLPILIERE
Agence Régionale de Santé - R03-2023-04-20-00004 - ARRETE ARS Guyane n°2023/116 du 20 avril 2023 autorisant le docteur James SANON à exercer la médecine en Guyane 7 Agence Régionale de Santé
R03-2023-04-20-00005
ARRETE ARS Guyane n°2023/117 du 20 avril 2023
autorisant le docteur Marc OMMARI à exercer la
médecine en Guyane
Agence Régionale de Santé - R03-2023-04-20-00005 - ARRETE ARS Guyane n°2023/117 du 20 avril 2023 autorisant le docteur Marc OMMARI à exercer la médecine en Guyane 8 E
RÉPUBLIQUE 72 f
FRANÇAISE Liberté © DAgence Régionale de Santé Égalité Guyane Fraternité
ARRETE ARS Guyane n° 2023/117 du 20 avril 2023
autorisant le docteur Marc OMMARI
à exercer la médecine en Guyane
La Directrice Générale
de l’Agence Régionale de Santé de Guyane
VU le code de la santé publique, notamment les articles L. 4131-5 et L. 4221-14-38 ;
VU le décret du 19 décembre 2018 portant nomination de Madame Clara de Bort en qualité de directrice générale de l’agence régionale de santé de Guyane ;
VU le décret n° 2020-377 du 31 mars 2020 relatif à l'exercice dans certains territoires d'outre-mer des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et pharmacien par des personnes ne remplissant pas les conditions de nationalité et de diplôme normalement applicables ;
VU l'arrêté annuel du ministre charge de la santé portant ouverture des postes dans certains territoires d'outre-mer pour l'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage- femme et pharmacien par des personnes ne remplissant pas les conditions de nationalité et de diplôme normalement applicables ;
Considérant le dossier de demande d'autorisation d'exercice de l'intéressé et le diplôme détenu ;
Considérant l'avis de la commission régionale d'autorisation d'exercice de Psychiatrie qui s'est tenue le 4 avril 2023 ;
ARRETE
Article 1 : Marc OMMARI est autorisé à exercer la profession de médecin en Guyane, dans la spécialité de Psychiatrie et dans le service de Psychiatrie adulte du pôle Santé mentale de l'établissement de santé du centre hospitalier de Cayenne.
Article 2 : La présente autorisation prendra fin le 1er mai 2024.
Article 3 : Conformément aux dispositions de l’article 6 du décret susvisé, la directrice générale de l'agence régionale de santé peut prononcer la suspension immédiate du droit d'exercer pour une durée maximale de cinq mois, dans les conditions définies aux articles L. 4113-14 et L. 4221-18 du code de la santé publique. Le Directeur du centre hospitalier de Cayenne informe immédiatement la directrice générale de l'agence régionale de santé de Guyane en cas d'interruption ou de cessation par l'intéressé des fonctions exercées.
Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa notification.
centre hospitalier de Cayenne 1
L'intéressé 1
Conseil de l'Ordre des Médecins 1
Standard : 05 94 25 49 89
Siège : 66, avenue des flamboyants - BP 696 - 97300 CAYENNE CEDEX Alexandre de LA VOLPILIERE
Agence Régionale de Santé - R03-2023-04-20-00005 - ARRETE ARS Guyane n°2023/117 du 20 avril 2023 autorisant le docteur Marc OMMARI à exercer la médecine en Guyane 9 Agence Régionale de Santé
R03-2023-04-20-00006
ARRETE ARS Guyane n°2023/118 du 20 avril 2023
autorisant le docteur Abderraouf FERCHICHI à
exercer la médecine en Guyane
Agence Régionale de Santé - R03-2023-04-20-00006 - ARRETE ARS Guyane n°2023/118 du 20 avril 2023 autorisant le docteur Abderraouf FERCHICHI à exercer la médecine en Guyane 10 Ex RÉPUBLIQUE À 4
FRANÇAISE Liberté © D Agence Régionale de Santé Égalité Guyane Fraternité
ARRETE ARS Guyane n° 2023/118 du 20 avril 2023
autorisant le docteur Abderraouf FERCHICHI
à exercer la médecine en Guyane
La Directrice Générale
de l’Agence Régionale de Santé de Guyane
VU le code de la santé publique, notamment les articles L. 4131-5 et L. 4221-14-3 ;
VU le décret du 19 décembre 2018 portant nomination de Madame Clara de Bort en qualité de directrice générale de l'agence régionale de santé de Guyane ;
VU le décret n° 2020-377 du 31 mars 2020 relatif à l'exercice dans certains territoires d'outre-mer des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et pharmacien par des personnes ne remplissant pas les conditions de nationalité et de diplôme normalement applicables ;
VU l'arrêté annuel du ministre charge de la santé portant ouverture des postes dans certains territoires d'outre-mer pour l'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage- femme et pharmacien par des personnes ne remplissant pas les conditions de nationalité et de diplôme normalement applicables ;
Considérant le dossier de demande d'autorisation d'exercice de l'intéressé et le diplôme détenu ;
Considérant l'avis de la commission régionale d'autorisation d'exercice de Psychiatrie qui s'est tenue le 4 avril 2023 ;
ARRETE
Article 1 : Abderraouf FERCHICHI est autorisé à exercer la profession de médecin en Guyane, dans la spécialité de Psychiatrie et dans le service de Psychiatrie adulte du pôle Santé mentale de l'établissement de santé du centre hospitalier de Cayenne.
Article 2 : La présente autorisation prendra fin le 1er mai 2024.
Article 3 : Conformément aux dispositions de l’article 6 du décret susvisé, la directrice générale de l'agence régionale de santé peut prononcer la suspension immédiate du droit d'exercer pour une durée maximale de cinq mois, dans les conditions définies aux articles L. 4113-14 et L. 4221-18 du code de la santé publique. Le Directeur du centre hospitalier de Cayenne informe immédiatement la directrice générale de l'agence régionale de santé de Guyane en cas d'interruption ou de cessation par l'intéressé des fonctions exercées.
Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa notification.
La directfice générale,
Clara de Bort
-__ centre hospitalier de Cayenne 1 la Nétlice gé rate et par délégation - L'intéressé 1 484 TT AL EC! éral adjoint - _ Conseil de l'Ordre des Médecins 1 Ydadäuènté régionale de fanté de Guyane Ÿ se y Standard : 05 94 25 49 89 ee
Siège : 66, avenue des flamboyants - BP 696 - 97300 CAYENNE CEDEX A Kndre de LA VOLPILIERE
Agence Régionale de Santé - R03-2023-04-20-00006 - ARRETE ARS Guyane n°2023/118 du 20 avril 2023 autorisant le docteur Abderraouf FERCHICHI à exercer la médecine en Guyane 11 Agence Régionale de Santé
R03-2023-04-20-00007
ARRETE ARS Guyane n°2023/119 du 20 avril 2023
autorisant le docteur Jean-Claude MASUNZU à
exercer la médecine en Guyane
Agence Régionale de Santé - R03-2023-04-20-00007 - ARRETE ARS Guyane n°2023/119 du 20 avril 2023 autorisant le docteur Jean-Claude MASUNZU à exercer la médecine en Guyane 12 E =
RÉPUBLIQUE 7 f FRANÇAISE Liberté © DAgence Régionale de Santé
Égalité Guyane Fraternité
ARRETE ARS Guyane n° 2023/119 du 20 avril 2023
autorisant le docteur Jean-Claude MASUNZU
à exercer la médecine en Guyane
La Directrice Générale
de l’Agence Régionale de Santé de Guyane
VU le code de la santé publique, notamment les articles L. 4131-65 et L. 4221-14-3 ;
VU le décret du 19 décembre 2018 portant nomination de Madame Clara de Bort en qualité de directrice générale de l'agence régionale de santé de Guyane ;
VU le décret n° 2020-377 du 31 mars 2020 relatif à l'exercice dans certains territoires d'outre-mer des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et pharmacien par des personnes ne remplissant pas les conditions de nationalité et de diplôme normalement applicables ;
VU l'arrêté annuel du ministre charge de la santé portant ouverture des postes dans certains territoires d'outre-mer pour l'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage- femme et pharmacien par des personnes ne remplissant pas les conditions de nationalité et de diplôme normalement applicables ;:
Considérant le dossier de demande d'autorisation d'exercice de l'intéressé et le diplôme détenu ;
Considérant l'avis de la commission régionale d'autorisation d'exercice de Médecine générale qui s’est tenue le 25 octobre 2022 ;
ARRETE
Article 1 : Jean-Claude MASUNZU est autorisé à exercer la profession de médecin en Guyane, dans la spécialité de Médecine générale et dans le service des Urgences/SMUR de l'établissement de santé du centre hospitalier de l'ouest guyanais.
Article 2 : La présente autorisation prendra fin le 4 juin 2024.
Article 3 : Conformément aux dispositions de l’article 6 du décret susvisé, la directrice générale de l'agence régionale de santé peut prononcer la suspension immédiate du droit d'exercer pour une durée maximale de cinq mois, dans les conditions définies aux articles L. 4113-14 et L. 4221-18 du code de la santé publique. Le Directeur du centre hospitalier de l'ouest guyanais informe immédiatement la directrice générale de l’agence régionale de santé de Guyane en cas d'interruption ou de cessation par l'intéressé des fonctions exercées.
Article 4 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa notification.
La directrice générale,
ara de Bort
- centre hospitalier de l'ouest guyanais 1 le fire MCE pee par élégation - L'intéressé 1 -Æ RE fe W adjoint
- Conseil de l'Ordre des Médecins 1 dE DaGente/régjondle de Santé de Guyane
S È &
Standard : 05 94 25 49 89 V "rat
Siège : 66, avenue des flamboyants - BP 696 - 97300 CAYENNE CEDEX ge SF. : + MeXBndre de LA VOLPILIERE
Agence Régionale de Santé - R03-2023-04-20-00007 - ARRETE ARS Guyane n°2023/119 du 20 avril 2023 autorisant le docteur Jean-Claude MASUNZU à exercer la médecine en Guyane 13 Agence Régionale de Santé
R03-2023-09-20-00001
ARRETE ARS Guyane n°2023/120 du 20 avril 2023
autorisant le docteur Ferdinand
KANYAMWANIRA à exercer la médecine en
Guyane
Agence Régionale de Santé - R03-2023-09-20-00001 - ARRETE ARS Guyane n°2023/120 du 20 avril 2023 autorisant le docteur Ferdinand KANYAMWANIRA à exercer la médecine en Guyane 14 RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté © DAgence Régionale de Santé Égalité Guyane Fraternité
ARRETE ARS Guyane n° 2023/120 du 20 avril 2023
autorisant le docteur Ferdinand KANYAMWANIRA
à exercer la médecine en Guyane
La Directrice Générale
de l’Agence Régionale de Santé de Guyane
VU le code de la santé publique, notamment les articles L. 4131-65 et L. 4221-14-3 ;
VU le décret du 19 décembre 2018 portant nomination de Madame Clara de Bort en qualité de directrice générale de l'agence régionale de santé de Guyane ;
VU le décret n° 2020-377 du 31 mars 2020 relatif à l'exercice dans certains territoires d'outre-mer des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et pharmacien par des personnes ne remplissant pas les conditions de nationalité et de diplôme normalement applicables ;:
VU l'arrêté annuel du ministre charge de la santé portant ouverture des postes dans certains territoires d'outre-mer pour l'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage- femme et pharmacien par des personnes ne remplissant pas les conditions de nationalité et de diplôme normalement applicables ;
Considérant le dossier de demande d'autorisation d'exercice de l'intéressé et le diplôme détenu ;
Considérant l'avis de la commission régionale d'autorisation d'exercice de Médecine générale qui s'est tenue le 25 octobre 2022 ;
ARRETE
Article1 : Ferdinand KANYAMWANIRA est autorisé à exercer la profession de médecin en Guyane, dans la spécialité de Médecine générale et dans le service de SSR/EHPAD de l'établissement de santé du centre hospitalier de l'ouest guyanais.
Article 2 : La présente autorisation prendra fin le 30 juin 2024.
Article 3 : Conformément aux dispositions de l'article 6 du décret susvisé, la directrice générale de l'agence régionale de santé peut prononcer la suspension immédiate du droit d'exercer pour une durée maximale de cinq mois, dans les conditions définies aux articles L. 4113-14 et L. 4221-18 du code de la santé publique. Le Directeur du centre hospitalier de l'ouest guyanais informe immédiatement la directrice générale de l'agence régionale de santé de Guyane en cas d'interruption ou de cessation par l'intéressé des fonctions exercées.
Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa notification.
La directrice générale,
lara de Bort
- centre hospitalier de l'ouest guyanais 1 | c ne - L'intéressé 1 ; : énétale et pâr délégation
- _ Conseil de l'Ordre des Médecins 1 ji shéral Adjoint
Standard : 05 94 25 49 89 +
Siège : 66, avenue des flamboyants - BP 696 - 97300 CAYENNE CEDEX - a andre de LA VOLPILIERE
Agence Régionale de Santé - R03-2023-09-20-00001 - ARRETE ARS Guyane n°2023/120 du 20 avril 2023 autorisant le docteur Ferdinand KANYAMWANIRA à exercer la médecine en Guyane 15 Agence Régionale de Santé
R03-2023-04-24-00002
ARRETE ARS Guyane n°2023/121 du 20 avril 2023
autorisant le docteur Michel HABA à exercer la
médecine en Guyane
Agence Régionale de Santé - R03-2023-04-24-00002 - ARRETE ARS Guyane n°2023/121 du 20 avril 2023 autorisant le docteur Michel HABA à exercer la médecine en Guyane 16 E =
RÉPUBLIQUE 7 4
FRANÇAISE
Liberté © D Agence Régionale de Santé
Egalité Guyane Fraternité
ARRETE ARS Guyane n° 2023/121 du 24 avril 2023
autorisant le docteur Michel HABA
à exercer la médecine en Guyane
La Directrice Générale
de l’Agence Régionale de Santé de Guyane
VU le code de la santé publique, notamment les articles L. 4131-5 et L. 4221-14-3 ;
VU le décret du 19 décembre 2018 portant nomination de Madame Clara de Bort en qualité de directrice générale de l’agence régionale de santé de Guyane ;
VU le décret n° 2020-377 du 31 mars 2020 relatif à l'exercice dans certains territoires d'outre-mer des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et pharmacien par des personnes ne remplissant pas les conditions de nationalité et de diplôme normalement applicables ;
VU l'arrêté annuel du ministre charge de la santé portant ouverture des postes dans certains territoires d'outre-mer pour l'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage- femme et pharmacien par des personnes ne remplissant pas les conditions de nationalité et de diplôme normalement applicables ;
Considérant le dossier de demande d'autorisation d'exercice de l'intéressé et le diplôme détenu ;
Considérant l'avis de la commission régionale d'autorisation d'exercice de Neurologie qui s'est tenue le 30 janvier 2023 ;
ARRETE
Article1 : Michel HABA est autorisé à exercer la profession de médecin en Guyane, dans la spécialité de Neurologie et dans le service de Neurologie du pôle Cardio-vasculaire et métabolique de l'établissement de santé du centre hospitalier de Cayenne.
Article 2 : La présente autorisation prendra fin le 31 décembre 2025.
Article 3 : Conformément aux dispositions de l’article 6 du décret susvisé, la directrice générale de l'agence régionale de santé peut prononcer la suspension immédiate du droit d'exercer pour une durée maximale de cinq mois, dans les conditions définies aux articles L. 4113-14 et L. 4221-18 du code de la santé publique. Le Directeur du centre hospitalier de Cayenne informe immédiatement la directrice générale de l’agence régionale de santé de Guyane en cas d'interruption ou de cessation par l'intéressé des fonctions exercées.
Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa notification.
La directrice générale,
Clara de Bort
- centre hospitalier de Cayenne 1
- _ L'intéressé 1
- Conseil de l'Ordre des Médecins 1
Standard : 05 94 25 49 89
Siège : 66, avenue des flamboyants - BP 696 - 97300 CAYENNE CEDEX
Agence Régionale de Santé - R03-2023-04-24-00002 - ARRETE ARS Guyane n°2023/121 du 20 avril 2023 autorisant le docteur Michel HABA à exercer la médecine en Guyane 17 Agence Régionale de Santé
R03-2023-09-13-00004
ARRETE ARS Guyane n°2023/262 du 13
septembre 2023 autorisant le docteur NOUHOU
GARBA MAMOUDOU à exercer la médecine en
Guyane
Agence Régionale de Santé - R03-2023-09-13-00004 - ARRETE ARS Guyane n°2023/262 du 13 septembre 2023 autorisant le docteur NOUHOU GARBA MAMOUDOU à exercer la médecine en Guyane 18 RÉPUBLIQUE 7 f FRANÇAISE
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ARRETE ARS Guyane n° 2023/262 du 13 septembre 2023
autorisant le docteur Nouhou GARBA MAMOUDOU
à exercer la médecine en Guyane
Le Directeur Général
de l’Agence Régionale de Santé de Guyane
VU le code de la santé publique, notamment les articles L. 4131-5 et L. 4221-14-3 ;
VU le décret du 7 juin 2023 portant nomination de Monsieur Dimitri Grygowski en qualité de directeur général de l'agence régionale de santé de Guyane ;
VU le décret n° 2020-377 du 31 mars 2020 relatif à l'exercice dans certains territoires d'outre-mer des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et pharmacien par des personnes ne remplissant pas les conditions de nationalité et de diplôme normalement applicables ;
VU l'arrêté annuel du ministre charge de la santé portant ouverture des postes dans certains territoires d'outre-mer pour l'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage- femme et pharmacien par des personnes ne remplissant pas les conditions de nationalité et de diplôme normalement applicables ;
Considérant le dossier de demande d'autorisation d'exercice de l'intéressé et le diplôme détenu ;
Considérant l'avis de la commission régionale d'autorisation d'exercice de Radiologie et imagerie médicale qui s'est tenue le 21 novembre 2022 :
ARRETE
Article 1 : Nouhou GARBA MAMOUDOU est autorisé à exercer la profession de médecin en Guyane, dans la spécialité de Radiologie et imagerie médicale et dans le service d’Imagerie de l'établissement de santé du centre hospitalier de Kourou.
Article 2 : La présente autorisation prendra fin le 31 décembre 2026.
Article 3: Conformément aux dispositions de l’article 6 du décret susvisé, le directeur général de l'agence régionale de santé peut prononcer la suspension immédiate du droit d'exercer pour une durée maximale de cinq mois, dans les conditions définies aux articles L. 4113-14 et L. 4221-18 du code de la santé publique. Le Directeur du centre hospitalier de Kourou informe immédiatement le directeur général de l'agence régionale de santé de Guyane en cas d'interruption ou de cessation par l'intéressé des fonctions exercées.
Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet d'un recours devant le tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa notification.
Le directeur général,
- centre hospitalier de Kourou 1
- L'intéressé 1
- Conseil de l'Ordre des Médecins 1
Standard : 05 94 25 49 89
Siège : 66, avenue des flamboyants - BP 696 - 97300 CAYENNE CEDEX
Agence Régionale de Santé - R03-2023-09-13-00004 - ARRETE ARS Guyane n°2023/262 du 13 septembre 2023 autorisant le docteur NOUHOU GARBA MAMOUDOU à exercer la médecine en Guyane 19 Agence Régionale de Santé
R03-2023-09-13-00005
ARRETE ARS Guyane n°2023/263 du 13
septembre 2023 portant modification de la
composition du conseil de surveillance du
Centre Hospitalier de Cayenne
Agence Régionale de Santé - R03-2023-09-13-00005 - ARRETE ARS Guyane n°2023/263 du 13 septembre 2023 portant modification de la composition du conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Cayenne 20 RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
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ARRETE ARS Guyane n° 2023/263 du 13 septembre 2023
portant modification de la composition du conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Cayenne
Le Directeur Général
de l’Agence Régionale de Santé de Guyane
VU le code de la santé publique, notamment ses articles L 6143-5, L 6143-6, R 6143-1 à R 6143-4 et R 6143-12 ;
VU la loi n° 2011-940 du 10 août 2011 modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ;
VU le décret n° 2010-336 du 31 mars 2010 portant création des agences régionales de santé ;
VU le décret n° 2010-361 du 8 avril 2010 relatif aux conseils de surveillance des établissements de santé ;
VU le décret du 7 juin 2023 portant nomination de Monsieur Dimitri Grygowski en qualité de directeur général de l'agence régionale de santé de Guyane ;
VU- l'arrêté n° 12/2022/ARS du 7 janvier 2022 fixant la composition du conseil de surveillance du centre hospitalier de Cayenne ;
Vu l'arrêté n° 2023-0011 du 17 janvier 2023 de l'université de Guyane portant proclamation du président de l'université de Guyane ;
Vu l'arrêté n° 2023/85 du 28 mars 2023 modifiant l'arrêté n° 12/2022/ARS du 7 janvier 2022 ;
Vu l'arrêté n° 2023/219 du 10 juillet 2023 modifiant l’arrêté n° 12/2022/ARS du 7 janvier 2022 ;
Considérant la candidature de Monsieur Léon Jean Baptiste Edouard au titre des personnalités qualifiées et des représentants des usagers en remplacement de Madame Emmanuelle Bihan, démissionnaire ;
ARRETE
Article 1 : L'arrêté n° 12/2022/ARS du 7 janvier 2022 fixant la composition du conseil de surveillance du centre hospitalier de Cayenne est modifié selon l'annexe | du présent arrêté. |
Article 2 : Un recours contre le présent arrêté peut être formé auprès du tribunal administratif de Cayenne dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent arrêté. A l'égard des tiers, ces délais courent à compter de la date de publication de la décision au recueil des actes administratifs de la préfecture de Guyane.
Article 3 : La directrice de l'offre de soins de l'agence régionale de santé de Guyane et le directeur du centre hospitalier de Cayenne sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de Guyane.
Standard : 05 94 25 49 89
Siège : 66, avenue des flamboyants - BP 696 - 97300 CAYENNE CEDEX
Dimitri POVUP pra a don à n à
Agence Régionale de Santé - R03-2023-09-13-00005 - ARRETE ARS Guyane n°2023/263 du 13 septembre 2023 portant modification de la composition du conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Cayenne 21 ANNEXE |
Composition du conseil de surveillance
du centre hospitalier de Cayenne
Mise à jour le 13 septembre 2023
l- sont membres du conseil de surveillance avec voix délibérative :
ER RE te to) ET A ETES
e Représentant de la collectivité territoriale de Guyane
- __ Monsieur Gabriel Serville, Président de la CTG
e Représentant du maire de la ville de Cayenne
- Madame Sandra Trochimara, Maire de Cayenne
-__ Madame Awatef Argoubi
e Représentant de la communauté d'Agglomération du Centre Littoral de Guyane (CACL) - Monsieur Louis-Mike Calumey
- Madame Elainne Jean
PA TT ed
e Représentant de la commission des soins (CSRIMT)
- Madame Mélanie Malacarnet
e Représentant de la commission médicale d'établissement (CME) - __ Monsieur le Docteur Dominique Dotou
- __ Monsieur le Docteur Dominique Louvel
e Représentant des organisations syndicales
- __ Monsieur Thierry Sebeloue
- Monsieur Eric Molinier
3° au titre des personnalités qualifiées et des représentants des usao
- Monsieur Laurent Linguet
-__ Madame Evelyne Bourgeois
Monsieur Denis Girou
Monsieur Léon Jean Baptiste Edouard
Madame Georgina Judick-Pied
Il- sont membres du conseil de surveillance avec voix consultative :
e Monsieur Dimitri Grygowski, Directeur général de l'agence régionale de santé de Guyane ou son représentant
e Monsieur Jean-Xavier Bello, Directeur de la Caisse générale de la sécurité sociale de Guyane ou son représentant
e Monsieur le Professeur Félix Djossou, Vice-président du directoire du centre hospitalier de Cayenne
e Madame Marie-Solange Saibou-Dumont, représentante des familles de personnes accueillies en EHPAD
Standard : 05 94 25 49 89
Siège : 66, avenue des flamboyants - BP 696 - 97300 CAYENNE CEDEX
Agence Régionale de Santé - R03-2023-09-13-00005 - ARRETE ARS Guyane n°2023/263 du 13 septembre 2023 portant modification de la composition du conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Cayenne 22 Agence Régionale de Santé
R03-2023-03-31-00008
ARRETE ARS Guyane n°2023/87 du 31 mars 2023
autorisant le docteur Mirana NAMBININTSOA à
exercer la médecine en Guyane
Agence Régionale de Santé - R03-2023-03-31-00008 - ARRETE ARS Guyane n°2023/87 du 31 mars 2023 autorisant le docteur Mirana NAMBININTSOA à exercer la médecine en Guyane 23 EE =
RÉPUBLIQUE 7 4 FRANÇAISE
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ARRETE ARS Guyane n° 2023/87 du 31 mars 2023
autorisant le docteur Mirana NAMBININTSOA
à exercer la médecine en Guyane
La Directrice Générale
de l’Agence Régionale de Santé de Guyane
VU le code de la santé publique, notamment les articles L. 4131-5 et L. 4221-14-3 ;:
VU le décret du 19 décembre 2018 portant nomination de Madame Clara de Bort en qualité de directrice générale de l’agence régionale de santé de Guyane ;
VU le décret n° 2020-377 du 31 mars 2020 relatif à l'exercice dans certains territoires d'outre-mer des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et pharmacien par des personnes ne remplissant pas les conditions de nationalité et de diplôme normalement applicables ;
VU l'arrêté annuel du ministre charge de la santé portant ouverture des postes dans certains territoires d'outre-mer pour l'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage- femme et pharmacien par des personnes ne remplissant pas les conditions de nationalité et de diplôme normalement applicables ;
Considérant le dossier de demande d'autorisation d'exercice de l'intéressée et le diplôme détenu ;
Considérant l'avis de la commission régionale d'autorisation d'exercice de Pédiatrie qui s'est tenue le 22 décembre 2022 ;
ARRETE
Article 1 : Mirana NAMBININTSOA est autorisée à exercer la profession de médecin en Guyane, dans la spécialité de Pédiatrie et dans le service de Pédiatrie de l'établissement de santé du centre hospitalier de l'ouest guyanais.
Article 2 : La présente autorisation prendra fin le 14 avril 2025.
Article 3 : Conformément aux dispositions de l’article 6 du décret susvisé, la directrice générale de l'agence régionale de santé peut prononcer la suspension immédiate du droit d'exercer pour une durée maximale de cinq mois, dans les conditions définies aux articles L. 4113-14 et L. 4221-18 du code de la santé publique. Le Directeur du centre hospitalier de l'ouest guyanais informe immédiatement la directrice générale de l'agence régionale de santé de Guyane en cas d'interruption ou de cessation par l'intéressée des fonctions exercées.
Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet d'un recours devant le tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa notification.
La directrice générale,
ara de Bort
- centre hospitalier de l'ouest guyanais 1
= L'iNtéressée screens 1
- Conseil de l'Ordre des Médecins 1
Standard : 05 94 25 49 89
Siège : 66, avenue des flamboyants - BP 696 - 97300 CAYENNE CEDEX
Agence Régionale de Santé - R03-2023-03-31-00008 - ARRETE ARS Guyane n°2023/87 du 31 mars 2023 autorisant le docteur Mirana NAMBININTSOA à exercer la médecine en Guyane 24 Agence Régionale de Santé
R03-2023-04-04-00005
ARRETE ARS Guyane n°2023/88 du 4 avril 2023
autorisant le docteur Abdelhafid KASSIMI à
exercer la médecine en Guyane
Agence Régionale de Santé - R03-2023-04-04-00005 - ARRETE ARS Guyane n°2023/88 du 4 avril 2023 autorisant le docteur Abdelhafid KASSIMI à exercer la médecine en Guyane 25 RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
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ARRETE ARS Guyane n° 2023/88 du 4 avril 2023
autorisant le docteur Abdelhafid KASSIMI
à exercer la médecine en Guyane
La Directrice Générale
de l’Agence Régionale de Santé de Guyane
VU le code de la santé publique, notamment les articles L. 4131-65 et L. 4221-14-3 ;
VU le décret du 19 décembre 2018 portant nomination de Madame Clara de Bort en qualité de directrice générale de l'agence régionale de santé de Guyane ;
VU le décret n° 2020-377 du 31 mars 2020 relatif à l'exercice dans certains territoires d'outre-mer des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et pharmacien par des personnes ne remplissant pas les conditions de nationalité et de diplôme normalement applicables ;
VU l'arrêté annuel du ministre charge de la santé portant ouverture des postes dans certains territoires d'outre-mer pour l'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage- femme et pharmacien par des personnes ne remplissant pas les conditions de nationalité et de diplôme normalement applicables ;
Considérant le dossier de demande d'autorisation d'exercice de l'intéressé et le diplôme détenu ;
Considérant l'avis de la commission régionale d'autorisation d'exercice de Pédiatrie qui s'est tenue le 22 décembre 2022 ;
ARRETE
Article 1 : Abdelhafid KASSIMI est autorisé à exercer la profession de médecin en Guyane, dans la spécialité de Pédiatrie et dans le service de Pédiatrie de l'établissement de santé du centre hospitalier de l'ouest guyanais.
Article 2 : La présente autorisation prendra fin le 18 avril 2024.
Article 3 : Conformément aux dispositions de l’article 6 du décret susvisé, la directrice générale de l'agence régionale de santé peut prononcer la suspension immédiate du droit d'exercer pour une durée maximale de cinq mois, dans les conditions définies aux articles L. 4113-14 et L. 4221-18 du code de la santé publique. Le Directeur du centre hospitalier de l'ouest guyanais informe immédiatement la directrice générale de l'agence régionale de santé de Guyane en cas d'interruption ou de cessation par l'intéressé des fonctions exercées.
Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif dans un délai de deux
mois à compter de sa notification.
La directrice générale,
- centre hospitalier de l'ouest guyanais 1
+ IL'INtÉéressé ssescsemesenennennensnssss 1
-_ Conseil de l'Ordre des Médecins 1
Standard : 05 94 25 49 89
Siège : 66, avenue des flamboyants - BP 696 - 97300 CAYENNE CEDEX
Agence Régionale de Santé - R03-2023-04-04-00005 - ARRETE ARS Guyane n°2023/88 du 4 avril 2023 autorisant le docteur Abdelhafid KASSIMI à exercer la médecine en Guyane 26 Agence Régionale de Santé
R03-2023-04-04-00006
ARRETE ARS Guyane n°2023/89 du 4 avril 2023
autorisant le docteur Enassouwan Gildas
AWANOU à exercer la médecine en Guyane
Agence Régionale de Santé - R03-2023-04-04-00006 - ARRETE ARS Guyane n°2023/89 du 4 avril 2023 autorisant le docteur Enassouwan Gildas AWANOU à exercer la médecine en Guyane 27 RÉPUBLIQUE 7 f
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ARRETE ARS Guyane n° 2023/89 du 4 avril 2023
autorisant le docteur Enassouwan Gildas AWANOU
à exercer la médecine en Guyane
La Directrice Générale
de l’Agence Régionale de Santé de Guyane
VU le code de la santé publique, notamment les articles L. 4131-65 et L. 4221-14-3 ;
VU le décret du 19 décembre 2018 portant nomination de Madame Clara de Bort en qualité de directrice générale de l'agence régionale de santé de Guyane ;
VU le décret n° 2020-377 du 31 mars 2020 relatif à l'exercice dans certains territoires d'outre-mer des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et pharmacien par des personnes ne remplissant pas les conditions de nationalité et de diplôme normalement applicables ;
VU l'arrêté annuel du ministre charge de la santé portant ouverture des postes dans certains territoires d'outre-mer pour l'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage- femme et pharmacien par des personnes ne remplissant pas les conditions de nationalité et de diplôme normalement applicables ;
Considérant le dossier de demande d'autorisation d'exercice de l'intéressé et le diplôme détenu ;
Considérant l'avis de la commission régionale d'autorisation d'exercice de Médecine générale qui s'est tenue le 25 ocotbre 2022 ;
ARRETE
Article 1 : Enassouwan Gildas AWANOU est autorisé à exercer la profession de médecin en Guyane, dans la spécialité de Médecine générale et dans le service de Médecine de l'établissement de santé du centre hospitalier de l'ouest guyanais.
Article 2 : La présente autorisation prendra fin le 1er mai 2024.
Article 3 : Conformément aux dispositions de l’article 6 du décret susvisé, la directrice générale de l'agence régionale de santé peut prononcer la suspension immédiate du droit d'exercer pour une durée maximale de cinq mois, dans les conditions définies aux articles L. 4113-14 et L. 4221-18 du code de la santé publique. Le Directeur du centre hospitalier de l'ouest guyanais informe immédiatement la directrice générale de l'agence régionale de santé de Guyane en cas d'interruption ou de cessation par l'intéressé des fonctions exercées.
Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet d'un recours devant le tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa notification.
La directrice générale,
- centre hospitalier de l'ouest guyanais 1
-_ L'intéressé 1 sait - Conseil de l'Ordre des Médecins 1 ] ù WE
die76
Standard : 05 94 25 49 89
Siège : 66, avenue des flamboyants - BP 696 - 97300 CAYENNE CEDEX
Agence Régionale de Santé - R03-2023-04-04-00006 - ARRETE ARS Guyane n°2023/89 du 4 avril 2023 autorisant le docteur Enassouwan Gildas AWANOU à exercer la médecine en Guyane 28 Agence Régionale de Santé
R03-2023-04-04-00007
ARRETE ARS Guyane n°2023/90 du 4 avril 2023
autorisant le docteur EVODE IRAHINYUZA à
exercer la médecine en Guyane
Agence Régionale de Santé - R03-2023-04-04-00007 - ARRETE ARS Guyane n°2023/90 du 4 avril 2023 autorisant le docteur EVODE IRAHINYUZA à exercer la médecine en Guyane 29 RÉPUBLIQUE 7 f FRANÇAISE
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ARRETE ARS Guyane n° 2023/90 du 4 avril 2023
autorisant le docteur Evode IRAHINYUZA
à exercer la médecine en Guyane
La Directrice Générale
de l’Agence Régionale de Santé de Guyane
VU le code de la santé publique, notamment les articles L. 4131-5 et L. 4221-14-3 ;
VU le décret du 19 décembre 2018 portant nomination de Madame Clara de Bort en qualité de directrice générale de l’agence régionale de santé de Guyane ;
VU le décret n° 2020-377 du 31 mars 2020 relatif à l'exercice dans certains territoires d'outre-mer des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et pharmacien par des personnes ne remplissant pas les conditions de nationalité et de diplôme normalement applicables ;
VU l'arrêté annuel du ministre charge de la santé portant ouverture des postes dans certains territoires d'outre-mer pour l'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage- femme et pharmacien par des personnes ne remplissant pas les conditions de nationalité et de diplôme normalement applicables ;
Considérant le dossier de demande d'autorisation d'exercice de l'intéressé et le diplôme détenu ;
Considérant l'avis de la commission régionale d'autorisation d'exercice de Médecine générale qui s’est tenue le 1er décembre 2022 ;
ARRETE
Article 1 : Evode IRAHINYUZA est autorisé à exercer la profession de médecin en Guyane, dans la spécialité de Médecine générale et dans le service de CEGIDD de l'établissement de santé du centre hospitalier de l'ouest guyanais.
Article 2 : La présente autorisation prendra fin le 30 avril 2024.
Article 3 : Conformément aux dispositions de l’article 6 du décret susvisé, la directrice générale de l'agence régionale de santé peut prononcer la suspension immédiate du droit d'exercer pour une durée maximale de cinq mois, dans les conditions définies aux articles L. 4113-14 et L. 4221-18 du code de la santé publique. Le Directeur du centre hospitalier de l'ouest guyanais informe immédiatement la directrice générale de l'agence régionale de santé de Guyane en cas d'interruption ou de cessation par l'intéressé des fonctions exercées.
Article 4 : Le présent arrêté peut faire l'objet d’un recours devant le tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa notification.
- centre hospitalier de l'ouest guyanais 1
… LiNéressé ssrsimmmnenmnseeemns 1
- Conseil de l'Ordre des Médecins 1
Standard : 05 94 25 49 89
Siège : 66, avenue des flamboyants - BP 696 - 97300 CAYENNE CEDEX
Agence Régionale de Santé - R03-2023-04-04-00007 - ARRETE ARS Guyane n°2023/90 du 4 avril 2023 autorisant le docteur EVODE IRAHINYUZA à exercer la médecine en Guyane 30 Agence Régionale de Santé
R03-2023-04-06-00027
ARRETE ARS Guyane n°2023/91 du 6 avril 2023
autorisant le docteur Ababacar Abdoulaye
TRAORE à exercer la médecine en Guyane
Agence Régionale de Santé - R03-2023-04-06-00027 - ARRETE ARS Guyane n°2023/91 du 6 avril 2023 autorisant le docteur Ababacar Abdoulaye TRAORE à exercer la médecine en Guyane 31 E =
RÉPUBLIQUE 7 f FRANÇAISE Liberté © DAgence Régionale de Santé
Égalité Guyane Fraternité
ARRETE ARS Guyane n° 2023/91 du 6 avril 2023
autorisant le docteur Ababacar Abdoulaye TRAORE
à exercer la médecine en Guyane
La Directrice Générale
de l’Agence Régionale de Santé de Guyane
VU le code de la santé publique, notamment les articles L. 4131-5 et L. 4221-14-3 ;
VU le décret du 19 décembre 2018 portant nomination de Madame Clara de Bort en qualité de directrice générale de l'agence régionale de santé de Guyane ;
VU le décret n° 2020-377 du 31 mars 2020 relatif à l'exercice dans certains territoires d'outre-mer des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et pharmacien par des personnes ne remplissant pas les conditions de nationalité et de diplôme normalement applicables ;
VU l'arrêté annuel du ministre charge de la santé portant ouverture des postes dans certains territoires d'outre-mer pour l'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage- femme et pharmacien par des personnes ne remplissant pas les conditions de nationalité et de diplôme normalement applicables ;
Considérant le dossier de demande d'autorisation d'exercice de l'intéressé et le diplôme détenu ;
Considérant l'avis de la commission régionale d'autorisation d'exercice de Radiologie et imagerie médicale qui s'est tenue le 29 novembre 2022 :
ARRETE
Article 1 : Ababacar Abdoulaye TRAORE est autorisé à exercer la profession de médecin en Guyane, dans la spécialité de Radiologie et imagerie médicale et dans le service d’Imagerie médicale de l'établissement de santé du centre hospitalier de l'ouest guyanais.
Article 2 : La présente autorisation prendra fin le 9 avril 2024.
Article 3 : Conformément aux dispositions de l'article 6 du décret susvisé, la directrice générale de l'agence régionale de santé peut prononcer la suspension immédiate du droit d'exercer pour une durée maximale de cinq mois, dans les conditions définies aux articles L. 4113-14 et L. 4221-18 du code de la santé publique. Le Directeur du centre hospitalier de l'ouest guyanais informe immédiatement la directrice générale de l’agence régionale de santé de Guyane en cas d'interruption ou de cessation par l'intéressé des fonctions exercées.
Article 4 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa notification.
La directrice générale,
Clara de Bort
-_ centre hospitalier de l'ouest guyanais 1
— L'INÉTOSSÉ sms. 1
-__ Conseil de l'Ordre des Médecins 1
Standard : 05 94 25 49 89
Siège : 66, avenue des flamboyants - BP 696 - 97300 CAYENNE CEDEX
Agence Régionale de Santé - R03-2023-04-06-00027 - ARRETE ARS Guyane n°2023/91 du 6 avril 2023 autorisant le docteur Ababacar Abdoulaye TRAORE à exercer la médecine en Guyane 32 Agence Régionale de Santé
R03-2023-04-06-00028
ARRETE ARS Guyane n°2023/92 du 6 avril 2023
autorisant le docteur Léandre NIMBONA à
exercer la médecine en Guyane
Agence Régionale de Santé - R03-2023-04-06-00028 - ARRETE ARS Guyane n°2023/92 du 6 avril 2023 autorisant le docteur Léandre NIMBONA à exercer la médecine en Guyane 33 E
RÉPUBLIQUE 7 f
FRANÇAISE Liberté © DAgence Régionale de Santé Égalité Guyane Fraternité
ARRETE ARS Guyane n° 2023/92 du 6 avril 2023
autorisant le docteur Léandre NIMBONA
à exercer la médecine en Guyane
La Directrice Générale
de l’Agence Régionale de Santé de Guyane
VU le code de la santé publique, notamment les articles L. 4131-5 et L. 4221-14-3 ;
VU le décret du 19 décembre 2018 portant nomination de Madame Clara de Bort en qualité de directrice générale de l’agence régionale de santé de Guyane ;
VU le décret n° 2020-377 du 31 mars 2020 relatif à l'exercice dans certains territoires d'outre-mer des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et pharmacien par des personnes ne remplissant pas les conditions de nationalité et de diplôme normalement applicables ;
VU l'arrêté annuel du ministre charge de la santé portant ouverture des postes dans certains territoires d'outre-mer pour l'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage- femme et pharmacien par des personnes ne remplissant pas les conditions de nationalité et de diplôme normalement applicables :
Considérant le dossier de demande d'autorisation d'exercice de l'intéressé et le diplôme détenu ;
Considérant l'avis de la commission régionale d'autorisation d'exercice de Médecine générale qui s'est tenue le 25 octobre 2022 ;
ARRETE
Article 1 : Léandre NIMBONA est autorisé à exercer la profession de médecin en Guyane, dans la spécialité de Médecine générale et dans le service de SSR/EPHAD de l'établissement de santé du centre hospitalier de l'ouest guyanais.
Article 2 : La présente autorisation prendra fin le 9 avril 2024.
Article 3 : Conformément aux dispositions de l’article 6 du décret susvisé, la directrice générale de l'agence régionale de santé peut prononcer la suspension immédiate du droit d'exercer pour une durée maximale de cinq mois, dans les conditions définies aux articles L. 4113-14 et L. 4221-18 du code de la santé publique. Le Directeur du centre hospitalier de l'ouest guyanais informe immédiatement la directrice générale de l'agence régionale de santé de Guyane en cas d'interruption ou de cessation par l'intéressé des fonctions exercées.
Article 4 : Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa notification.
La directrice générale,
lara de Bort
-__ centre hospitalier de l'ouest guyanais ……… 1
- L'intéressé 1
- _ Conseil de l'Ordre des Médecins 1
Standard : 05 94 25 49 89
Siège : 66, avenue des flamboyants - BP 696 - 97300 CAYENNE CEDEX
Agence Régionale de Santé - R03-2023-04-06-00028 - ARRETE ARS Guyane n°2023/92 du 6 avril 2023 autorisant le docteur Léandre NIMBONA à exercer la médecine en Guyane 34 Agence Régionale de Santé
R03-2023-03-28-00004
ARRETE ARS Guyanen°2023/85 du 28 mars 2023
portant modification de la composition du
conseil de surveillance du Centre Hospitalier de
Cayenne
Agence Régionale de Santé - R03-2023-03-28-00004 - ARRETE ARS Guyanen°2023/85 du 28 mars 2023 portant modification de la composition du conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Cayenne 35 RÉPUBLIQUE 7 f
FRANÇAISE
Liberté © Agence Régionale de Santé
Egalité Guyane Fraternité
ARRETE ARS Guyane n° 2023/85 du 28 mars 2023
portant modification de la composition du conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Cayenne
La Directrice Générale
de l’Agence Régionale de Santé de Guyane
VU le code de la santé publique, notamment ses articles L 6143-65, L 6143-6, R 6143-1 à R 6143-4 et R 6143-12 ;
VU la loi n° 2011-940 du 10 août 2011 modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ;
VU le décret n° 2010-336 du 31 mars 2010 portant création des agences régionales de santé ;
VU le décret n° 2010-361 du 8 avril 2010 relatif aux conseils de surveillance des établissements de santé ;
VU le décret du 19 décembre 2018 portant nomination de Madame Clara de Bort en qualité de directrice générale de l'agence régionale de santé de Guyane ;
VU l'arrêté n° 12/2022/ARS du 7 janvier 2022 fixant la composition du conseil de surveillance du centre hospitalier de Cayenne ;
Considérant l'arrêté n° 2023-001 du 17 janvier 2023 de l’université de Guyane portant proclamation du président de l’université de Guyane ;
ARRETE
Article 1 : Le conseil de surveillance du centre hospitalier de Cayenne est modifié comme suit :
l- sont membres du conseil de surveillance avec voix délibérative :
3° au titre des personnalités qualifiées et des représentants des usagers
e Représentant des personnalités qualifiées
- __ Monsieur Laurent LINGUET, président de l’université de Guyane en lieu et place de Monsieur Antoine PRIMEROSE
Article 2 : Le reste est sans changement.
Article 3 : Un recours contre le présent arrêté peut être formé auprès du tribunal administratif de Cayenne dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent arrêté. A l'égard des tiers, ces délais courent à compter de la date de publication de la décision au recueil des actes administratifs de la préfecture de Guyane.
Article 4 : La directrice de l'offre de soins de l'agence régionale de santé de Guyane et le directeur du centre hospitalier de Cayenne sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de Guyane.
Standard : 05 94 25 49 89
Siège : 66, avenue des flamboyants - BP 696 - 97300 CAYENNE CEDEX
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R03-2023-03-21-00010
Arrêté n°76/2023/ARS/DOS du 21 mars
autorisant le docteur Franck KOUADIO à exercer
la médecine en Guyane
Agence Régionale de Santé - R03-2023-03-21-00010 - Arrêté n°76/2023/ARS/DOS du 21 mars autorisant le docteur Franck KOUADIO à exercer la médecine en Guyane 37 Al
Arrêté n° 76/2023/ARS/DOS du 21 mars 2023
autorisant le docteur Franck KOUADIO
à exercer la médecine en Guyane
La directrice générale de l'agence régionale de santé
le code de la santé publique, notamment les articles L. 4131-5 et L. 4221-14-3 ;
le décret du 19 décembre 2018 portant nomination de Madame Clara de Bort en qualité de directrice générale de l'agence régionale de santé de Guyane ;
le décret n° 2020-377 du 31 mars 2020 relatif à l'exercice dans certains territoires d'outre-mer des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et pharmacien par des personnes ne remplissant pas les conditions de nationalité et de diplôme normalement applicables ;
@ D Agence Régionale de Santé
Guyane
+ Vu
Vu
Vu
Vu l'arrêté annuel du ministre charge de la santé portant ouverture des postes dans certains territoires
d'outre-mer pour l'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et pharmacien par des personnes ne remplissant pas les conditions de nationalité et de diplôme normalement applicables ;
Considérant le dossier de demande d'autorisation d'exercice de l'intéressé et le diplôme détenu ;
Considérant l'avis de la commission régionale d'autorisation d'exercice de Pédiatrie qui s'est tenue le 10 janvier 2023 ;
Article 1° :
Article 2 :
Article 3 :
Article 4 :
centre hospitalier de l'ouest guyanais
L'intéressé
ARRÊTE
Franck KOUADIO est autorisé à exercer la profession de médecin en Guyane, dans la spécialité de Pédiatrie et dans le service de Pédiatrie de l'établissement de santé du centre hospitalier de l'ouest guyanais.
La présente autorisation prendra fin le 9 janvier 2025.
Conformément aux dispositions de l'article 6 du décret susvisé, la directrice générale de l'agence régionale de santé peut prononcer la suspension immédiate du droit d'exercer pour une durée maximale de cinq mois, dans les conditions définies aux articles L. 4113-14 et L. 4221-18 du code de la santé publique.
Le Directeur du centre hospitalier de l'ouest guyanais informe immédiatement la directrice générale de l'agence régionale de santé de Guyane en cas d'interruption ou de cessation par l'intéressé des fonctions exercées.
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa notification.
adirectrice générale,
Clara de Bort
Conseil de l'Ordre des Médecins
66, avenue des Flamboyants — 97306 CAYENNE Cedex
Standard : 05.94.25.49.89
Agence Régionale de Santé - R03-2023-03-21-00010 - Arrêté n°76/2023/ARS/DOS du 21 mars autorisant le docteur Franck KOUADIO à exercer la médecine en Guyane 38 Agence Régionale de Santé
R03-2023-03-21-00011
Arrêté n°77/2023/ARS/DOS du 21 mars 2023
autorisant le docteur Gabriel BAFUNYEMBAKA à
exercer la médecine en Guyane
Agence Régionale de Santé - R03-2023-03-21-00011 - Arrêté n°77/2023/ARS/DOS du 21 mars 2023 autorisant le docteur Gabriel BAFUNYEMBAKA à exercer la médecine en Guyane 39 AT © D Agence Régionale de Santé Guyane
Arrêté n° 77/2023/ARS/DOS du 21 mars 2023
autorisant le docteur Gabriel BAFUNYEMBAKA
à exercer la médecine en Guyane
La directrice générale de l'agence régionale de santé
——— Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 4131-5 et L. 4221-14-3 ;
Vu le décret du 19 décembre 2018 portant nomination de Madame Clara de Bort en qualité de directrice générale de l'agence régionale de santé de Guyane ;
Vu le décret n° 2020-377 du 31 mars 2020 relatif à l'exercice dans certains territoires d'outre-mer des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et pharmacien par des personnes ne remplissant pas les conditions de nationalité et de diplôme normalement applicables ;
Vu l'arrêté annuel du ministre charge de la santé portant ouverture des postes dans certains territoires d'outre-mer pour l'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et pharmacien par des personnes ne remplissant pas les conditions de nationalité et de diplôme normalement applicables ;
Considérant le dossier de demande d'autorisation d'exercice de l'intéressé et le diplôme détenu ;
Considérant l'avis de la commission régionale d'autorisation d'exercice de Pédiatrie qui s'est tenue le 2 décembre 2022 ;
ARRÊTE
Article 1: Gabriel BAFUNYEMBAKA est autorisé à exercer la profession de médecin en Guyane, dans la spécialité de Pédiatrie et dans le service de Pédiatrie de l'établissement de santé du centre hospitalier de l'ouest guyanais.
Article 2: La présente autorisation prendra fin le 9 janvier 2025.
Article 3: Conformément aux dispositions de l'article 6 du décret susvisé, la directrice générale de l'agence régionale de santé peut prononcer la suspension immédiate du droit d'exercer pour une durée maximale de cinq mois, dans les conditions définies aux articles L. 4113-14 et L. 4221-18 du code de la santé publique.
Le Directeur du centre hospitalier de l'ouest guyanais informe immédiatement la directrice générale de l'agence régionale de santé de Guyane en cas d'interruption ou de cessation par l'intéressé des fonctions exercées.
Article 4: Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa notification.
a directrice générale,
Clara de Bort
centre hospitalier de l'ouest guyanais
L'intéressé ii
Conseil de l'Ordre des Médecins
66, avenue des Flamboyants — 97306 CAYENNE Cedex
Standard : 05.94.25.49.89
Agence Régionale de Santé - R03-2023-03-21-00011 - Arrêté n°77/2023/ARS/DOS du 21 mars 2023 autorisant le docteur Gabriel BAFUNYEMBAKA à exercer la médecine en Guyane 40 Agence Régionale de Santé
R03-2023-03-21-00012
Arrêté n°78/2023/ARS/DOS du 21 mars 2023
autorisant le docteur Pascal KUAMBA KASONGA
à exercer la médecine en Guyane
Agence Régionale de Santé - R03-2023-03-21-00012 - Arrêté n°78/2023/ARS/DOS du 21 mars 2023 autorisant le docteur Pascal KUAMBA KASONGA à exercer la médecine en Guyane 41 AT @ D Agence Régionale de Santé Guyane
Arrêté n° 78/2023/ARS/DOS du 21 mars 2023
autorisant le docteur Pascal KUAMBA KASONGA
à exercer la médecine en Guyane
La directrice générale de l'agence régionale de santé
— Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 4131-5 et L. 4221-14-3 ;
Vu le décret du 19 décembre 2018 portant nomination de Madame Clara de Bort en qualité de directrice générale de l'agence régionale de santé de Guyane ;
Vu le décret n° 2020-377 du 31 mars 2020 relatif à l'exercice dans certains territoires d'outre-mer des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et pharmacien par des personnes ne remplissant pas les conditions de nationalité et de diplôme normalement applicables ;
Vu l'arrêté annuel du ministre charge de la santé portant ouverture des postes dans certains territoires d'outre-mer pour l'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et pharmacien par des personnes ne remplissant pas les conditions de nationalité et de diplôme normalement applicables ;
Considérant le dossier de demande d'autorisation d'exercice de l'intéressé et le diplôme détenu ;
Considérant l'avis de la commission régionale d'autorisation d'exercice de Pédiatrie qui s'est tenue le 10 janvier 2023 ;
ARRÊTE
Article 1%: Pascal KUAMBA KASONGA est autorisé à exercer la profession de médecin en Guyane, dans la
spécialité de Pédiatrie et dans le service de Pédiatrie de l'établissement de santé du centre hospitalier de l'ouest guyanais.
Article 2: La présente autorisation prendra fin le 9 janvier 2025.
Article 3: Conformément aux dispositions de l'article 6 du décret susvisé, la directrice générale de l'agence régionale de santé peut prononcer la suspension immédiate du droit d'exercer pour une durée maximale de cinq mois, dans les conditions définies aux articles L. 4113-14 et L. 4221-18 du code de la santé publique.
Le Directeur du centre hospitalier de l'ouest guyanais informe immédiatement la directrice générale de l'agence régionale de santé de Guyane en cas d'interruption ou de cessation par l'intéressé des fonctions exercées.
Article 4: Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa notification.
centre hospitalier de l'ouest guyanais 1
Liintéressé nn 1
Conseil de l'Ordre des Médecins 1
66, avenue des Flamboyants — 97306 CAYENNE Cedex
Standard : 05.94.25.49,89
Agence Régionale de Santé - R03-2023-03-21-00012 - Arrêté n°78/2023/ARS/DOS du 21 mars 2023 autorisant le docteur Pascal KUAMBA KASONGA à exercer la médecine en Guyane 42 Agence Régionale de Santé
R03-2023-03-21-00013
Arrêté n°79/2023/ARS/DOS du 21 mars 2023
portant modification de l'autorisation d'exercice
du docteur Karl KPOSSOU à exercer la médecine
en Guyane
Agence Régionale de Santé - R03-2023-03-21-00013 - Arrêté n°79/2023/ARS/DOS du 21 mars 2023 portant modification de l'autorisation d'exercice du docteur Karl KPOSSOU à exercer la médecine en Guyane 43 AT @ D Agence Régionale de Santé Guyane
Arrêté n° 79/2023/ARS/IDOS du 21 mars 2023
portant modification de l'autorisation d'exercice du docteur Karl KPOSSOU
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
à exercer la médecine en Guyane
La directrice générale de l'agence régionale de santé
le code de la santé publique, notamment les articles L. 4131-65 et L. 4221-14-3 ;
le décret du 19 décembre 2018 portant nomination de Madame Clara de Bort en qualité de directrice générale de l'agence régionale de santé de Guyane ;
le décret n° 2020-377 du 31 mars 2020 relatif à l'exercice dans certains territoires d'outre-mer des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et pharmacien par des personnes ne remplissant pas les conditions de nationalité et de diplôme normalement applicables ;
l'arrêté annuel du ministre charge de la santé portant ouverture des postes dans certains territoires d'outre-mer pour l'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et pharmacien par des personnes ne remplissant pas les conditions de nationalité et de diplôme normalement applicables ;
l'arrêté n° 273/2021/ARS/DOS du 28 octobre 2021 ;
l'arrêté n° 339/2021/ARS/DOS du 27 décembre 2021 ;
l'arrêté n° 23/2023/ARS/DOS du 3 janvier 2023 ;
Considérant le contrat du centre hospitalier de Cayenne concernant le recrutement du docteur Karl KPOSSOU pour la période du 1° janvier 2023 au 31 décembre 2024 ;
ARRÊTE
Article 17: L'article 2 de l'arrêté n° 23/2023/ARS/DOS du 3 janvier 2023 est modifié comme suit :
La présente autorisation prendra fin le 31 décembre 2024.
Article 2: Conformément aux dispositions de l'article 6 du décret susvisé, la directrice générale de l'agence régionale de santé peut prononcer la suspension immédiate du droit d'exercer pour une durée maximale de cinq mois, dans les conditions définies aux articles L. 4113-14 et L. 4221-18 du code de la santé publique.
Le Directeur de l'établissement de santé du centre hospitalier de Cayenne informe immédiatement la directrice générale de l'agence régionale de santé de Guyane en cas d'interruption ou de cessation par l'intéressé des fonctions exercées.
Article 3: Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa notification.
- Centre hospitalier de Cayenne Î
5 LIMÉSSSÉ sssmsrmenmmenmnenmmmamen 1
Conseil de l'Ordre des Médecins Î
66, avenue des Flamboyants — 97306 CAYENNE Cedex
Standard : 05.94.25.49.89
Agence Régionale de Santé - R03-2023-03-21-00013 - Arrêté n°79/2023/ARS/DOS du 21 mars 2023 portant modification de l'autorisation d'exercice du docteur Karl KPOSSOU à exercer la médecine en Guyane 44