Conseil Municipal - CM 04112024

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Conseil Municipal - CM 04112024 Document publié le Lundi 28 octobre 2024 par la commune de Parçay-sur-Vienne. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 04112024)Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Mode, textile et habillement, Convocation du 28 Octobre 2024 2024-11-04-045

SEANCE DU 4 NOVEMBRE 2024

A 19H30

L'an deux mil vingt-quatre, le quatre novembre, à dix-neuf heures et trente minutes, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, salle des mariages, sous la présidence de Monsieur Olivier DURAND, Maire.

Etaient présents : M. Olivier DURAND, Mme Magali TETRAULT, Mme Claudine ARCHAMBAULT, M. Christophe GOURBILLON, Mme Chantal BOURGUEIL, M. Joël ARNAULT, M. Adrien BERTON, M. Hervé BARON, Mme Sophie NICOLAS, M. Jérôme ROY, M. François BASSET- CHERCOT, M. Loïc DE LA PORTE DU THEIL, M. Vincent PARAT

Etaient excusés : M. Mathieu MERER, M. Thierry LARCHER

Secrétaire de séance : M. Adrien BERTON a été élu secrétaire.

 Approbation du conseil municipal du 07/10/2024

Le conseil municipal approuve, à l'unanimité, le compte rendu de conseil municipal du 7 octobre 2024.

 Devis Assainissement

Monsieur le Maire propose le devis de l’EARL Bourguignon s’élevant à 829.14 € TTC afin de déplacer le tampon d’assainissement (actuellement sur le terrain du 15 rue Rabelais) sur la voie publique.

Après délibération, le conseil municipal,

- ACCEPTE le devis de l’EARL Bourguignon pour un montant de 690.95 € HT soit 829.14 € TTC

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer le devis et tout autre document se rapportant à cette opération.

 CCTVV : Commande sac poubelles noirs dans le cadre du groupement d’achat 2024

Le conseil municipal,

Vu le Code général des Collectivités territoriales,

Considérant que la commune de Parçay-sur-Vienne souhaite acquérir des sacs poubelle noirs,

Considérant que le Président de la Communauté de communes Touraine Val de Vienne propose une convention d’achat groupé de sacs poubelle noirs

Délibère et

Décide de constituer un groupement d’achat avec d’autres communes de la communauté de communes Touraine Val de Vienne,

Désigne la communauté de communes Touraine Val de Vienne, représentée par son président, M. Christian PIMBERT, comme l’opérateur économique du groupement d’achat,

Autorise M. le Maire à signer la convention de groupement d’achat pour les sacs poubelle noirs 2024,

Autorise l’opérateur économique du groupement d’achat à facturer l’achat des sacs poubelle noirs à la commune au prorata du nombre de sacs commandés,2024-11-04-046

Décide de commander 5 cartons de sacs noirs de 50L soit 123.60 € TTC,

Autorise M. le Maire à mandater la dépense correspondante

 Remboursement de facture

- AJOURNÉ -

 Achat défibrillateur

Monsieur le Maire rappelle, que lors de la visite de sécurité à la salle polyvalente, il lui a été signifié l’obligation de disposer d’un défibrillateur à l’extérieur de la salle.

Après avis des pompiers, Monsieur le Maire propose le devis de la société Defibtech qui propose ce matériel et sa maintenance pour un montant 1 656.50 € HT soit 1 987.80 € TTC.

Après délibération, le conseil municipal,

- ACCEPTE le devis de la société Defibtech pour un montant de 1 656.50 € HT soit 1 987.80 € TTC

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer le devis et tout autre document se rapportant à cette opération.

Monsieur le Maire ajoute qu’il conviendra de se renseigner pour la réparation du défibrillateur présent au stade.

 Défibrillateur - DM 05/2024 BU

Pour mandater le règlement de la facture Defibtech correspondant à l’achat et la maintenance d’un défibrillateur pour la salle polyvalente, il est nécessaire d’effectuer un virement de crédits.

Le conseil municipal vote la décision modificative N° 05 au budget unique communal 2024 suivante :

• Article 60632.……………….......................................…............ - 1 300 € • Article 60624.………………….....……......................................... - 700 € • 021/021 .….....……………….....……........................................... 2 000 € • 023/023 …………………............…….......................................... 2 000 € • OP 34 art. 21888 .....................……………................................. 2 000 €

 Congrès des Mairie d’Indre et Loire 2024

Monsieur le Maire annonce que le Congrès des Maires d’Indre-et-Loire aura lieu le Mercredi 4 décembre 2024 Au Palais des Congrès Vinci à TOURS

de 8h à 17h. Monsieur le Maire demande aux intéressés de se faire connaitre pour les inscriptions avant le 22/11/2024.

 Arbre de la Libération

Concernant l’arbre de la Libération, Monsieur le Maire propose et le conseil municipal accepte qu’il soit planté au cimetière plutôt qu’au city stade.

Le conseil municipal choisit de commander un cyprès ou un olivier que Madame TETRAULT ira chercher chez les établissements Marquet.

Madame NICOLAS récupèrera la plaque commémorative à la Prefecture.

Le rassemblement pour la commémoration du 11 novembre 2024 est prévu à 11h30 devant la Mairie, suivi du défilé jusqu’au cimetière, de la plantation de l’arbre de la Libération, du dépôt de la gerbe au monument aux mort et du vin d’honneur.2024-11-04-047

 Devis tables plastiques Salle des fêtes

Monsieur le Maire s’interroge sur le fait de remplacer les tables en bois lourdes et vétustes à la salle des fêtes. Afin de chiffrer ce projet, il présente deux devis de sociétés proposant des tables en plastique 183 cm * 76 cm :

 PRODES :

20 tables avec son chariot de rangement : ...................................1 686 € TTC 40 tables avec ses 2 chariots de rangement : .............................. 3 408 € TTC  KGMAT :

20 tables avec son chariot de rangement : .................................. 1 848 € TTC 40 tables avec ses 2 chariots de rangement : .............................. 3 516 € TTC

Après discussion, le conseil municipal trouve cette proposition de changement de tables envisageable mais souhaiterait voir et évaluer le produit avant de se prononcer. Madame NICOLAS dit qu’elle va se renseigner auprès des fournisseurs au congrès des Maires.

 Questions diverses

Renforcement électrique

Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’afin de renforcer le réseau électrique, un poste de transformation va être installé par le SIEIL à la salle polyvalente avec enlèvement de 3 poteaux électriques.

Une tranchée pour enfouir les réseaux électriques va être réalisée de la rue du Tilleul jusqu’à la rue de la Brêche.

Afin de mutualiser les travaux, Monsieur le Maire ajoute qu’un devis a été demandé pour l’enfouissement des réseaux Telecom et fibre par la même occasion.

Monsieur le Maire ajoute que les travaux concernant les dos d’âne vont bientôt commencer.

Fête rurale 2025

Monsieur Roy rappelle à ses collègues que les propositions de menus pour la fête rurale 2025 leur ont été envoyés par mail et qu’une réponse rapide de leur choix est nécessaire afin d’éditer les cartons d’invitations ainsi que de publier le menu dans le bulletin de fin d’année.

Bulletin municipal

Madame Têtrault informe le conseil municipal que la commission « bulletin municipal » s’est réunie le 28 octobre. Le mail demandant les articles a été envoyé aux associations par la suite. La reliure aura lieu le 21 décembre 2024.

Commission « Embellissement »

Mesdames Têtrault et Nicolas annonce avoir commandé 1 grand et 3 petits sapins aux établissements Marquet pour une réception fin novembre. Elles ajoutent qu’il est prévu de changer les décorations d’emplacement et que l’installation aura lieu le 23 novembre (30 novembre si non terminé). Elles évoquent l’idée d’organiser un goûter afin d’officialiser l’ouverture des décorations. L’idée reste à peaufiner (lieu, date...).2024-11-04-048

Incivilités

Monsieur le Maire informe les élus que des incivilités envers les agents municipaux ont eu lieu dans la semaine du 21 au 25 octobre 2024.

Voirie

Monsieur Parat informe qu’un panneau de rue est tombé et sale au niveau du cube aux verres rue du General de gaulle.

Monsieur le Maire dit qu’il s’en charge.

Cube aux verres Chillaudières

Madame Archambault signale que le cube aux verres aux Chillaudières est plein mais qu’elle n’arrive pas à joindre le Smictom.

Monsieur le Maire dit qu’il essaiera de les joindre.

Dépôts sauvages

Monsieur le Maire annonce avoir constaté en deux semaines deux dépôts sauvages sur la commune (Migny et Fours de dorée).

Foulées de Parçay

Monsieur Berton rappelle que la soirée Choucroute des Foulées de Parçay aura lieu le 8 décembre 2024 à la salle polyvalente et convie le conseil municipal.

Le conseil municipal s'est clôturé à 20h32