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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Barcelonne-du-Gers.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Humanitaire,
E Era Mairie de Barcelonne du Gers LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 décembre 2024 À 20H45 N° des Délibérations Objet des Délibérations Approuvée ou Refusée Délibération autorisant Monsieur Gérard DEHEZ, 1er adjoint au Maire, représentant la commune à signer l'acte D 2024-072 | administratif pour l'acquisition des terrains AC 397 et AC 398 | Approuvée (rétrocession des voiries et espaces communs liquidation judiciaire de la SARL PDB) / rétrocession à titre gratuit Droit de préemption terrain AH3 et AH4, au Padevant d’une / D 2024-073 superficie de 8 884 m? Approuvée D 2024-074 | Décision modificative n°2 Approuvée Itati Ta . : | D 2024-075 Consu tation pour l'étude urbaine et projets Approuvée d'aménagements d'espaces publics dans le centre bourg D 2024-076 | Tarifs location salle des fêtes Approuvée D 2024-077 | Droits de place et photocopies Approuvée D 2024-078 | Tarifs concession au cimetière, columbarium et cavurne Approuvée D 2024-079 | Sinistre Groupama Approuvée D2024-080 Amélioration de la performance énergétique du bâtiment Approuvée de la mairie D2024-081 | Délibération RIFSEEP/rajout du cadre d'emplois rédacteur Approuvée D2024-082 | Solidarité avec la population de Mayotte Approuvée D2024-083 | Modification des statuts de la Communauté de Communes Approuvée Affichée en Mairie le 26 décembre 2024