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Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Barcelonne-du-Gers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations CM du 2 décembre 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Mairie de Barcelonne du Gers
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU 2 DECEMBRE 2025 A 20H45
N° des
Délibérations Objet des Délibérations Approuvée
ou Refusée
D 2025-056 Délibération autorisant le Maire à ester en justice Approuvée
D 2025-057 Tarif location salle des fêtes Approuvée
D 2025-058 Droit de place et photocopies Approuvée
D 2025-059 Tarifs concession au cimetière, columbarium et cavurne Approuvée
D 2025-060 Lotissement du Cosset - SYDEC Approuvée
D 2025-061 Lotissement du Cosset - mission SPS Approuvée
D 2025-062 Retrait de la délibération du SIEBAG n° D2025-051 Approuvée
D 2025-063 Mise à la réforme de biens communaux Approuvée
D 2025-064 Poubelles Approuvée
D 2025-065 Révision loyer logement n°2 situé Boulevard du Nord Approuvée
D 2025-066 Bulletin municipal Approuvée
Affichée en Mairie le 8 décembre 2025