Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 04 10 2013
Conseil Municipal - CM 15 02 2013
Conseil Municipal - CM 12 11 2018
Conseil Municipal - CM 13 06 2013
Conseil Municipal - CM 22 03 2013
Conseil Municipal - CM 18 09 2023
Conseil Municipal - CM 19 07 2013
Conseil Municipal - CM 19 11 2019
Conseil Municipal - CM 18 Fevrier 2011
Conseil Municipal - CM 23 11 2015
Conseil Municipal - CM 18 11 2013
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ciez.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 18 11 2013)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Transports,
COMMUNE
DE
CIEZ
: le
25
novembre
2013
SEANCE
DU:
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
ordinaire
du
18
novembre
2013
-
20
heures
00
Le
dix
huit
novembre
deux
mille
treize,
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
CIEZ,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à la
Mairie
en
séance
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Michel
PRÈTRE,
Maire.
Etaient
présents
:M.
Jean-Michel
PRÈTRE,
M.
Jean
RATEAU,
M.
François
DENIZOT,
M.
Frédéric
PRÈTRE,
M
Jean
Claude
DETABLE,
M.
Dominique
LAHAUSSOIS,
Mme
Agathe
BAZIN,
Mme
Marie-
José
TISSIER.
Etait
absent
excusé
:M.
Jean-Marie
DUMEZ,
M.
André
MARTIGNON.
Etait
absente
non
excusée
:Mme
Marylaine
LAMARRE
Secrétaire
de
séance
:Monsieur
Jean
RATEAU
FKAXAAXARAARARARARARARARAUE
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
04
OCTOBRE
2013
Le
compte
rendu
du
04
octobre
2013
envoyé
le
10
octobre
2013
aux
membres
du
Conseil
Municipal
est adopté
à l'unanimité.
KAXARAARAARARAAAAAARA
RAA
EE
>
REVISION
DU
LOYER
DE
L'APPARTEMEN
SITUE
«
1,
RUE
DE
BOUHY
»
-
délibération
n°2013/042
Mr
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'il
convient
de
revoir
à
la
baisse
le
loyer
de
l'appartement
situé
« 1, rue
de
Bouhy
» attribué
en
location
à Mme
HENAULT
qui avait
été
fixé à
200€
par
délibération
n°2013/026.
Mme
HENAULT
est
gérante
du
café
qui
communique
avec
cet
appartement.
Elle
se
propose
de
faire
elle-même
les travaux
de
rafraichissement.
Considérant :
-
la période
économique
actuelle
plutôt
défavorable,
-
les
coûts
de
travaux
notamment
d'insonorisation
que
la commune
aurait
à supporter
si elle
devait
louer
cet appartement
à une autre
personne,
-
souhaitant
conserver
l'unique
commerce
existant
sur
la commune,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
revoit
le
loyerde
cet
appartement
qui
sera
conditionné
à
la
conservation
de
l'activité
de
gérance
du
café
par
Mme
HENAULT.
En
cas
de
cessation,
le
loyer
sera
immédiatement
revu
à
la hausse.
Un
baïl
sera
établit
à compter
du
1° janvier
2014.
Mme
HENAULT
assurera
l'appartement
dès
le commencement
des
travaux
de rafraîchissement.
>
PARTICIPATION
À
L'EXTENSION
DU
RESEAU
D'ASSAINISSEMENT
«
CHEMIN
DU
CHARBONNIER
»:__
AMORTISSEMENT
DE
LA
SUBVENTION
VERSEE
-
délibération
n°2013/043 Mr
le
Maire
rappelle
que
conformément
aux
règles
définies
par
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M14,
l'amortissement
des
subventions
d'équipement
versées
aux
organismes
publiques
et
aux
personnes
privées
est
obligatoire
pour
toutes
les
communes
sans
considération
de
seuil.
L'amortissement
doit
commencer
à
compter
du
ler
janvier
de
l'année
suivant
le
versement
de
la
subvention
d'équipement.
Il
convient
cette
année
d'amortir
la
subvention
de
5
135,20€
versée
à
la
Communauté
de
Communes
en
2012
concernant
l'extension
du
réseau
d'assainissement
«
Chemin
du
Charbonnier
».
Mr
le
maire
propose
une
durée
d'amortissement
de
1 an.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanitnité,
fixe
la
durée
d'amortissement
de
cette
subvention
à 1
an. DIVERS - colis
de
noël
: 49
colis
dont
11 maisons
de
retraite.
Distribution
le mercredi
18
décembre.
- repas
du
05
décembre
: une
quarantaine
de
personnes.
- Installation
des
guirlandes
de
noël
le mercredi
04
décembre.
- Chemin
de
la carrière
: prescription
trentenaire
retenue
avec
largeur
de
la route
à 6 mètres.
- Bornage
aux
Foins
: Le
Conseil
Municipal
donne
son
accord
pour
effectuer
l'échange
de
terrains
avec
l'indivision
ACCOLAS-BARDIN
afin
de
récupérer
la
bâche
incendie
sur
le
domaine
de
la
commune.
Le
Bornage
(pose
d'une
borne)
sera
effectué
par
la SELARL
JP
RAQUIN.
- OCMACS
: réunion
dans
les
locaux
de
la Communauté
de
communes
les
20
novembre
à
19h15
et
05
décembre
à un
horaire
encore
non
défini.
- demande
de
Mr
Noël
et
sa
compagne
concernant
un
projet
d'épicerie
et
self-cueillette
sur
la
commune. - Demande
de
l'agent
B.
SAUZAY
pour
avancement
au
grade
d'Agent
de
Maîtrise
: le dossier
sera
transmis
au
Centre
de
Gestion.
-
Travaux
2014:
voirie,
toïture
du
garage
près
du
café,
tracteur
tondeuse,
aménagement
du
bourg. -
Déchetterie
de
Donzy:
nouvelles
cartes
d'accès
-
feuilles
d'inscription
à
insérer
dans
le
prochain
bulletin
municipal
- Compte
rendu
de
la réunion
STEEEN
par
F. DENIZOT
: n° à composer
par
les
particuliers
en
cas
de problèmes
électriques
: O 810
105
702
-
Prudence
sur
les
publicités
«
mensongères
»
ORANGE
reçues
dans
les
boîtes
aux
lettres
concernant
internet.
- Lotissement
: réception
des
travaux
le 14 novembre
2013.
F. PRÊTRE
souhaite
que
le règlement
soit
revu
pour
autoriser
les
nouvelles
constructions
(toits
plats,
maisons
bois..),
- Bus
pour
le Collège
de
Donzy
: suppression
de
l'arrêt
aux
Canats
du
circuit
327
qui
contraint
un
élève
à
faire
400m
seul
de
nuit,
Un
bus
de
50
passagers
circule
sur
le
circuit
325
alors
que
seulement
25
élèves
montent
à bord.
- Carte
communale
: réunion
mardi
26
novembre.
Les
élus
se
rencontreront
avant
celle-ci
soit
le
lundi
25
novembre
à 19h
pour
faire
le point.
Séance
levée
à 22h30
Le
Maire
se"
2.
"
LESC
4
se