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Séance - 66 d1370849512926
Séance - 96 d1625756504262
Document publié le Lundi 10 mai 2021 par la commune de Vénissieux.
Lien du pdf (Séance - 96 d1625756504262)
Thèmes du document : Éducation, Sport, Enseignement supérieur,
République Française
Conseil Municipal
Séance publique 28/06/21
Délibération n° 2021/29
SPORTS. Modification de la prise en charge financière des animateurs vacataires intervenant dans les écoles de sport. Autorisation à signer la convention de partenariat avec les associations sportives.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 49
Nombre de présents : 40
Date de la convocation : 22/06/21
Compte rendu affiché : 02/07/21
Transmis en préfecture : 02/07/21
Numéro de télétransmission unique :
069-216902593-20210628-37845-CC-1-1
Présidente : Mme Michèle PICARD
Secrétaire :
Elu(e)s :
Monia BENAÏSSA
Présent(e)s : Mme Michèle PICARD, Mme Yolande PEYTAVIN, M. Pierre-Alain MILLET, Mme Saliha PRUDHOMME-LATOUR, M. Idir BOUMERTIT, Mme Véronique FORESTIER, M. Lanouar SGHAIER, Mme Samira MESBAHI, M. Djilannie BEN MABROUK, Mme Véronique CALLUT, M. Bayrem BRAIKI, Mme Souad OUASMI, M. Nicolas PORRET, Mme Patricia OUVRARD, M. Hamdiatou NDIAYE, Mme Monia BENAISSA, M. Nacer KHAMLA, Mme Valérie TALBI, M. Jean-Maurice GAUTIN, Mme Joëlle CONSTANTIN, M. Albert NIGRA, M. Pierre MATEO, M. Said ALLAOUI, Mme Sandrine PICOT, Mme Nathalie DEHAN, Mme Amel KHAMMASSI, Mme Christelle CHARREL, Mme Sophia BRIKH, M. Karim SEGHIER, M. Aurélien SCANDOLARA, M. Murat YAZAR, M. Benoît COULIOU, Mme Aude LONG, M. Maurice IACOVELLA, M. Lotfi BEN KHELIFA, M. Yalcin AYVALI, Mme Marie-Danielle BRUYERE, M. Christophe GIRARD, M. Lionel PILLET, Monsieur Frédéric PASSOT.
Absent(e)s : Mme Fazia OUATAH, Mme Estelle JELLAD, M. Damien MONCHAU.
Excusé(e)s :
Dépôt de pouvoir : M. Jeff ARIAGNO à Mme Samira MESBAHI, M. Yannick BUSTOS à Mme Patricia OUVRARD, M. Mustapha GHOUILA à M. Maurice IACOVELLA, Mme Fatma HAMIDOUCHE à M. Yalcin AYVALI, M. Farid BEN MOUSSA à Mme Sandrine PICOT, Mme Camille CHAMPAVERE à M. Lotfi BEN KHELIFA.
Conseil Municipal du 28/06/21 - page 1 République Française
Conseil Municipal
Séance publique 28/06/21
Rapport n° 29
SPORTS. Modification de la prise en charge financière des animateurs vacataires intervenant dans les écoles de sport. Autorisation à signer la convention de partenariat avec les associations sportives.
Direction des Sports Jeunesse et Famille
Mesdames, Messieurs,
Le dispositif « écoles de sport » a été mis en place sur le territoire de Vénissieux afin d’encourager les associations sportives mettant en place un véritable projet éducatif.
Le dispositif a démontré son succès puisque aujourd’hui, ce ne sont pas moins de 14 associations qui ont développé cet outil ; d’autres clubs étant susceptibles, à l’avenir, de les rejoindre.
Au-delà de la mise à disposition des installations sportives, la Ville prend en charge financièrement une partie
de l’encadrement de chaque école de sport sous forme de vacations et selon les modalités suivantes : sur 33
semaines de fonctionnement, la ville rémunère 1 heure sur les 2 heures d’entraînement hebdomadaire (pour
12 enfants en sport individuel ; pour 15 enfants en sport collectif).
La rémunération des éducateurs sportifs est actuellement basée sur deux taux distincts en fonction du niveau de diplôme :
- Taux minoré (indice 503) : BAFA, diplômes fédéraux, éducateur en cours de formation, soit 23,63 € brut.
- Taux majoré (indice 702) : D.E.U.G. S.T.A.P.S, Licence S.T.A.P.S, Brevet d’Etat, Diplôme d’Etat, soit : 33,49 € brut
Une rémunération spécifique, également sous forme de vacations, est allouée, aux coordonnateurs pédagogiques supervisant l’encadrement d’au moins 3 groupes de 12 à 15 enfants, à raison d’une heure par semaine.
Ainsi, chaque année, la Ville consacre une enveloppe moyenne de 140 000 € à ce dispositif des écoles de sport, correspondant à la prise en charge de 4 400 heures de vacations réalisées par 58 éducateurs sportifs.
Afin d’encourager les clubs à la formation de leurs éducateurs, de renforcer le rôle du coordonnateur de l’école de sport, tout en garantissant une enveloppe budgétaire stable, il est proposé de faire évoluer les modalités de financement de ce dispositif selon trois axes :
- un plafonnement de l’aide, avec une enveloppe calculée sur une moyenne des 5 dernières années, - une distinction des taux de rémunération en fonction de la mission effectuée : - Travail de coordination rémunéré au taux majoré (indice 702).
- Travail d’animation d’entraînement dans le cadre des écoles de sport rémunéré au taux minoré (indice 503).
- la définition d’un nombre d’heures de coordination rémunérées en fonction des effectifs de l’école de sport : - De 1 à 50 jeunes: 1h de coordination par semaine. .
- De 51 à 100 : 2h de coordination par semaine.
- De 101 à 200 : 3h de coordination par semaine.
- De 201 à 500 : 4h de coordination par semaine.
Conseil Municipal du 28/06/21 - page 2 République Française
Conseil Municipal
Séance publique 28/06/21
Il est proposé de mettre en place ces nouvelles modalités, dès la rentrée scolaire 2021/2022. Une présentation préalable aux clubs sera effectuée à l‘été et un bilan effectué après un trimestre de fonctionnement puis au terme d’une année.
Ces modifications des modalités de financement sont intégrées au modèle de convention en vigueur jointe en
annexe à la présente délibération.
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Le Conseil municipal,
Le rapport de Madame Le Maire, entendu,
Vu l'avis du Bureau municipal du 10 mai 2021 après en avoir délibéré,
A l'unanimité des suffrages exprimés
décide de :
- Autoriser Madame le Maire, ou à défaut l'adjoint délégué, à signer avec les associations sportives ayant une école de sport la convention mise à jour, précisant le partenariat mis en place avec la Ville conformément au projet joint à la présente délibération et ses éventuels avenants,
- Autoriser la rémunération des éducateurs sportifs à temps non complet intervenant dans les écoles de sport, rémunération qui sera effectuée en fonction de la mission remplie et non du niveau de qualification,
- Dire que le nombre d’heures de coordination rémunérées sera défini en fonction des effectifs de l’école de sport suivant les tranches présentées ci-dessus,
- Préciser que le montant de la dépense sera prélevé sur les crédits de l’exercice en cours et suivants inscrits au chapitre 012 : charges de personnel et frais assimilés, compte 6413 : charges de personnel non titulaire, sous-fonctions : 64131 rémunérations.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et ont signé les membres présents.
Pour expédition certifiée conforme
Pour le Maire
La Première Adjointe
Yolande PEYTAVIN
Conseil Municipal du 28/06/21 - page 3 1
Ville de Vénissieux Nom du club (Rhône)
CONVENTION DE PARTENARIAT
SUR LES ECOLES DE SPORT
Entre les soussignés :
La Ville de Vénissieux,
Sise 5, avenue Marcel Houël – BP n°24 – 69631 Vénissieux Cedex
Représentée par Michèle PICARD, Maire de Vénissieux, agissant en vertu des dispositions de la délibération du conseil municipal du
Ci-après dénommée « la Ville »,
D’une part,
et nom du club
Association régie par la loi du 1er juillet 1901,
Déclarée à la Préfecture du Rhône le ,
Dont le siège social est au
Représentée par
Habilité à l’effet des présentes par décision en assemblée générale du et du conseil d’administration
Ci-après dénommée « le club »
D’autre part. 2
EXPOSE
En référence au Projet Educatif de Territoire et dans le cadre du Projet Sportif Vénissian, la Ville a réaffirmé les orientations de sa politique sportive en positionnant le sport comme un axe privilégié de la politique éducative et comme outil d’éducation et d’intégration sociale au cœur de la cité.
Le Projet Educatif de Territoire de la Ville de Vénissieux a pour objectif d’associer le plus grand nombre de partenaires participant à l’encadrement des enfants et des adolescents.
Les associations sportives qui sont partie intégrante de la vie sociale et donc de la dynamique locale, sont des partenaires incontournables de ce projet.
Ce sont des acteurs éducatifs à part entière et il convient d’inscrire en particulier le dispositif « école de sport » dans le projet éducatif de la ville.
L’objectif est de renforcer l’implication et la responsabilisation des associations sportives dans l’accompagnement éducatif des jeunes en recherchant les meilleures conditions de fonctionnement et d’encadrement des écoles de sport.
Dans le cadre de sa politique éducative, la ville soutient les associations qui s’engagent à mettre en œuvre les moyens nécessaires pour faire de l’école de sport une structure éducative performante, principe déjà affirmé dans le préambule des conventions d’objectifs signées avec certains clubs qu’il est nécessaire de préciser.
Ceci rappelé, il a été convenu et arrêté ce qui suit.
Article 1 – Objet
La Ville a décidé d’apporter un soutien particulier aux clubs dans l’accompagnement éducatif des jeunes dans le cadre des écoles de sport.
La présente convention a pour objet de définir l’engagement du club et les conditions d’attribution des aides pour le fonctionnement de cette activité.
Article 2 – Accueil des enfants
Le club s’engage à ce que :
L’école de sport soit une structure accessible au plus grand nombre : pour ce faire, la ville alloue à travers
la subvention de droit commun votée annuellement et l’aide spécifique aux écoles de sport, des moyens qui doivent permettre de réduire le montant des cotisations.
L’école de sport soit une structure organisée : en fonction de ses moyens, elle accueille, gère et encadre
ses adhérents.
Article 3 – Projet pédagogique
Le club présente un projet pédagogique de l’école de sport ; c’est un document écrit qui détermine un programme adapté d’apprentissage pour chaque niveau, c’est un outil de référence et d’évaluation pour l’équipe d’encadrement.
Chaque année, il doit être actualisé par le coordonnateur de l’école de sport et validé par le Président de l’association afin de correspondre le plus possible à la réalité. 3
Le club s’engage à présenter ce document avant la fin du mois de septembre à la Direction Sports Jeunesse et Familles.
Article 4 – Compétence des éducateurs
Le club dispose de moyens humains propres à garantir une qualité d’encadrement et à répondre à des exigences. L’éducateur doit être titulaire de diplômes fédéraux ou bien en lien avec le domaine de l’animation. Il est possible pour un éducateur de faire partie de ce dispositif s’il est en cours de formation, en fournissant une attestation.
L’encadrement de l’équipe éducative est assuré par une personne titulaire du brevet d’état ou diplôme d’état qui est le coordonnateur pédagogique de l’école de sport. En l’absence d’un breveté d’état, un éducateur sera désigné par le président de l’association, en accord avec le Direction Sports Jeunesse et Familles.
Le club se préoccupe de la formation de l’ensemble des personnes encadrant l’école de sport, en particulier des jeunes moniteurs non diplômés, en cours de formation.
Le suivi et l’évaluation permanente des équipes sont assurés par le coordonnateur qui doit être disponible pour cette tâche.
Article 5 – Évaluation du dispositif
Le club se donne des moyens d’évaluation de son dispositif « école de sport ».
Il communique à la ville l’ensemble des éléments concernant le fonctionnement de l’école de sport : effectifs, organisation, aspects financiers, fiches de suivi, et procède ensuite avec la Direction Sports Jeunesse et Familles à une évaluation trimestrielle de son école de sport.
Article 6 – Rôle et missions du coordonnateur de l’école de sport du club
Le référent pédagogique de l’école de sport est l’interlocuteur privilégié de la Direction Sports Jeunesse et Familles de la Ville en ce qui concerne la partie école de sport de son club.
La rémunération est liée à l’accomplissement des missions suivantes :
Relationnel, échanges d’informations, communication avec un Educateur Territorial Des
Activités Physiques et Sportives, référent de l’école de sport pour la Direction Sport Jeunesse et Familles de la Ville :
- A ce titre, il rend, à chaque fin de mois, une fiche de suivi mensuel, sous la responsabilité de son président, attestant de la présence des éducateurs sur le dispositif, du nombre de séances effectuées, rattrapées, d’éventuels remplacements d’éducateurs…
- Cette fiche permet également d’améliorer la communication entre le coordonnateur du club et le référent de la Direction Sports et Jeunesse et Familles.
- Il s’engage, en liaison avec le référent Ecole de Sport, à mener une réflexion visant à améliorer le fonctionnement, l’organisation ou les effectifs du club, de son école de sport.
- Il se rend disponible pour participer aux réunions, à différents temps d’échanges avec la Ville, avec d’éventuels partenaires de ce dispositif.
- Il élabore, met en œuvre, évalue et coordonne la mise à jour du projet pédagogique avec son équipe pédagogique.
Coordination administrative :
Le coordonnateur communique à son équipe éducative la procédure pour déclarer les heures effectuées et s’assure que cette tâche est réalisée, chaque mois, par ses éducateurs. 4
Coordination pédagogique :
- Le coordonnateur gère l’action éducative de l’ensemble de l’école de sport.
- Il s’assure du bon fonctionnement pédagogique de l’école de sport : contenus d’enseignements, sécurité de la pratique, relationnels avec les différents partenaires, accueil, lien avec les familles… - Il veille au suivi et à l’évaluation de son équipe d’éducateurs.
Article 7 – Aide matérielle et financière
La ville s’engage sur une aide aux clubs qui se traduit par :
7-1 La mise à disposition des équipements sportifs.
7-2 Dans le cadre de la subvention de droit commun, le club perçoit une part pour les enfants inscrits à l’école de sport et adhérents du club.
7-3 Une prise en charge financière d'une partie de l'encadrement de l'école de sport, sous forme de vacations, allouées selon les critères ci- dessous :
La ville rémunère 1 heure sur les 2 heures de l’entraînement hebdomadaire.
1 heure de vacation pour 12 enfants en sport individuel et 1 heure pour 15 enfants en sport collectif sur la base d'un horaire d'entraînement de 2 heures par semaine, ceci pour la tranche d'âge définie : enfants ayant entre 4 et 12 ans tout en ne prenant en compte que 7 catégories d’âges.
Le dispositif s’étend de la période du ………… au …………. à l’exception des vacances scolaires.
La prise en charge des écoles de sport s’effectue sur 33 semaines et la rémunération des intervenants sportifs est basée sur un taux unique minoré, soit 24,37 € brut (indice 503) défini en fonction de la mission.
7-4 Une rémunération spécifique, également sous forme de vacations, est allouée, par la Ville aux coordonnateurs pédagogiques supervisant l’encadrement de leur école de sport
Ce travail de coordination est rémunéré au taux majoré (indice 702), soit 34,13 € brut. Le nombre d’heures allouées à ce référent sera défini en fonction de l’effectif de l’école de sport à savoir : - de 1 à 50 enfants : 1h de coordination par semaine.
- de 51 à 100 enfants : 2h de coordination par semaine.
- de 101 à 200 enfants : 3h de coordination par semaine.
- de 201 à 500 enfants : 4h de coordination par semaine.
La Ville se donne également la possibilité de ne pas verser cette rémunération s’il est constaté que ce dernier n’accomplit pas les missions qui lui sont confiées (définies à l’article 6).
Une enveloppe plafonnée est aussi allouée à l’école de sport.
7-5 Organisation d’un stage spécifique
Pour valoriser l’action éducative des écoles de sport qui se donnent les moyens de devenir une véritable structure éducative performante, une possibilité est offerte aux clubs d’organiser un stage sportif ouvert aux non licenciés pendant les vacances scolaires, pour lequel une rémunération des initiateurs est prise en charge par la Ville.
Cette rémunération est à hauteur de 2 heures par éducateur, sur 5 jours et pour 2 éducateurs, soit un volume horaire total maximum de 20 heures par année scolaire et par club. 5
Cette rémunération doit faire l’objet d’une demande spécifique à la Direction Sports Jeunesse et Familles, argumentée par un projet pédagogique comportant les objectifs, l’organisation et le déroulement du stage ainsi que la grille d’évaluation. Le club s’engage également à transmettre au service des sports les éléments de communication sur ce stage, afin qu’ils soient diffusés largement et permettent de toucher le plus grand nombre de jeunes.
La Ville se réserve le droit de ne pas prendre en charge ce stage si les actions éducatives énoncées dans le projet pédagogique ne correspondent pas aux objectifs éducatifs qu’elle s’est fixée.
Article 8 – Formation
Les éducateurs des écoles de sports s’engagent à suivre les formations proposées par la Direction Sport Jeunesse et Familles. Ces temps de formation sont rémunérés.
Les éducateurs non diplômés, s’engagent à s’inscrire et suivre une formation diplômante dans le cadre du club.
Le club peut également solliciter l’aide de l’Office Municipal du Sport.
Article 9 – Suivi administratif et sanctions éventuelles
Le président s’engage à fournir l’ensemble des documents administratifs dans le délai défini sous peine de gel et/ou suppression de l’aide financière prévue initialement, et éventuellement radiation du dispositif « École De Sport ».
Il est possible de déléguer cette tâche au coordonnateur désigné.
Un document à signer, élaboré par la Ville, permet d’officialiser cette délégation :
Toute déclaration de vacataire, auprès de la Direction des Ressources Humaines, doit être effectuée 15 jours avant le début des interventions. Tout intervenant n’ayant pas rempli et retourné à la Direction Sports Jeunesse et Familles la fiche de renseignements destinée à la DRH ne sera pas rémunéré.
Un tableau des heures mensuelles des éducateurs est à fournir à la Direction Sports Jeunesse et Familles avant le 25 du même mois.
Il est rappelé que la ville ne règle que les heures effectives et que la responsabilité du Président de l’association est engagée, quant à l’exactitude des heures déclarées.
Article 10 – Durée de la convention
La présente convention prend effet le jusqu’au
Fait à Vénissieux
En 4 exemplaires originaux
Le
Pour le club Pour la Ville de Vénissieux Pour le Maire
Le Président L’Adjoint délégué à la politique sportive, jeunesse et familles
X Nacer KHAMLA