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Procès Verbal - 3 proces verbal 29 juin 2023
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Procès Verbal - 0 proces verbal 29 juin 2023
Déliberation - 1 liste des deliberations 29 juin 2023
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune d'Ablon-sur-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - 1 liste des deliberations 29 juin 2023)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 29 JUIN 2023 A 20H00
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
ADMINISTRATION GENERALE
N° Objet Résultat du vote
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU JEUDI 11 MAI 2023 A l'unanimité
CADRE DE VIE
1 SIGNATURE D’UNE PROMESSE DE VENTE SOUS CONDITIONS D’UN BIEN IMMOBILIER SIS AVENUE AUGUSTE DURU CADASTRE AE 26 par 26 VOIX POUR et 3 ABSTENTIONS
VOEU DEMANDANT DES MESURES CONCRÈTES POUR MIEUX PROTEGER LES POPULATIONS SURVOLÉES ET DE RÉDUIRE LES NUISANCES ENGENDRÉES
RESSOURCES
2
INSTITUTION DE LA TAXE DE SÉJOUR SUR LA COMMUNE D’ABLON-SUR-SEINE. TARIF ET MODALITÉS DE COLLECTE DE LA TAXE DE SÉJOUR À COMPTER DU 1er JANVIER 2024
A l'unanimité
3 AUTORISATION D’APURER LES DÉFICITS DES RÉGIES A l'unanimité
4 AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHÉ DE TRAVAUX DE RÉFECTION DE VOIRIE - PROGRAMME 2023 – POUR LES RUES MARAÎCHERS ET GÉNÉRAL LECLERC A l'unanimité
5 AUTORISATION DE SIGNER L’AVENANT 1 AU MARCHÉ DE TRAVAUX DE RÉFECTION DE VOIRIE - PROGRAMME 2023 – POUR LA RUE SIMON A l'unanimité
6 AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHÉ D’ÉCLAIRAGE PUBLIC ET D’ILLUMINATIONS DE FIN D’ANNÉE - LOT 1 : ENTRETIEN DU RÉSEAU D'ÉCLAIRAGE PUBLIC A l'unanimité
7
AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHÉ D’ECLAIRAGE PUBLIC ET D’ILLUMINATIONS DE FIN D’ANNÉE - LOT 2 : FOURNITURE, POSE, DÉPOSE D'ILLUMINATIONS DE FIN D’ANNÉE
A l'unanimité
8 AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHÉ DE REMPLACEMENT DE LA VERRIÈRE DU CENTRE CULTUREL ALAIN-POHER A l'unanimité
9
AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHÉ DE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT PAYSAGER DU PARC DE LA GARE - LOT 1 : TERRASSEMENT, VOIRIE ET RÉSEAUX DIVERS, PETITE MAÇONNERIE, FOURNITURE ET POSE DE MOBILIERS ET CLÔTURES A l'unanimité 10
AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHÉ DE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT PAYSAGER DU PARC DE LA GARE - LOT 2 : FOURNITURE, POSE D’ARROSAGE AUTOMATIQUE ET D’ÉCLAIRAGES
A l'unanimité
11
AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC EN VUE DE L’INSTALLATION, L’EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DE CENTRALES PHOTOVOLTAÏQUES SUR DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS AU COMPLEXE PIERRE- POUGET
A l'unanimité
11BIS
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN DE 50 000 ARBRES POUR LE VAL-DE- MARNE – TRAVAUX DE PLANTATION D’ARBRES ET ARBUSTES DANS LE PROJET D’AMENAGEMENT DU PARC DE LA GARE DE LA VILLE D’ABLON-SUR-SEINE A l'unanimité
11TER DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN DE 50 000 ARBRES POUR LE VAL-DE- MARNE – TRAVAUX DE PLANTATION D’ARBRES AU STADE PIERRE POUGET A l'unanimité
12 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS A l'unanimité
SERVICES A LA POPULATION
13 APPROBATION DES PARTICIPATIONS FAMILIALES POUR LE MINI SEJOUR DU 31 JUILLET AU 3 AOUT 2023 A l'unanimité
14 APPROBATION DE LA MISE À JOUR DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA CRÈCHE FAMILIALE A l'unanimité
15 APPROBATION DE LA MISE À JOUR DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU MULTI ACCUEIL LES BOUT’CHOUX A l'unanimité
16 APPROBATION DES TARIFS POUR L’UTILISATION DU GYMNASE PAR LE LYCÉE PRIVÉ ‘L’ÉCOLE HEUREUSE’ A l'unanimité
17 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS LOCALES (ANNÉE 2023) A l'unanimité
18
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC INDUSTRIEL ET COMMERCIAL (L’EPIC) « LES BORDS DE SCÈNES » POUR L’ANNÉE 2023 A l'unanimité