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Arrêté - D454.2022
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Bois-Colombes.
Lien du pdf (Arrêté - D454.2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Économie et finances,
VILLE
DE BOIS-COLOMBES
N° D454 / 2022
Domaine : 1.1.8
Le Maire de Bois-Colombes, Vice-Président du Département des Hauts-de-Seine ;
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2122-22 et L. 2122-23 ;
Vu le code de la commande publique et notamment ses articles L. 2122-1 et
R.2122-3;
Vu la délibération du Conseil Municipal du 26 mai 2020 qui donne délégation à
Monsieur le Maire pour prendre toute décision concernant la préparation, la
passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que
toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget ;
Vu l'offre remise pour la dévolution du marché relatif à la prestation du spectacle
«Motion (passage)» le vendredi 18 novembre 2022 à 20h30 à la Salle Jean Renoir,
sise 7 villa des Aubépines à Bois-Colombes (92270) ;
Considérant que l'offre de l'entreprise « COMPAGNIE ZAHRBAT » est
économiquement avantageuse pour la Commune ;
DECIDE
Article 1 : D'attribuer à l'entreprise « COMPAGNIE ZAHRBAT » sise 28, rue des
champs 59100 Roubaix, le marché relatif à la prestation du spectacle
« Motion (passage) » le vendredi 18 novembre 2022 à 20h30 à la Salle
Jean Renoir, sise 7 villa des Aubépines à Bois-Colombes (92270).
Article 2: Le montant du contrat de cession est établi à 12 770.20 € H.T soit
13 472.56 TTC.
Bois-Colombes, le 14 novembre 2022.
Hôtel de Ville — 15, rue Charles-Duflos 92277 Bois-Colombes Cedex — Tél. 01.41.19.83.00 — Fax 01.41.19.83.26 Url : http://www.bois-colombes.com