Déliberation - Liste des deliberations13 10 23

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Déliberation - Liste des deliberations13 10 23 Document publié le Vendredi 13 octobre 2023 par la commune de Dolleren. Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations13 10 23)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget, E4 Commune de Dolleren

ur Département du Haut-Rhin - Arrondissement de THANN

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 13 OCTOBRE 2023

Nombre de Conseillers élus Nombre de Conseillers en fonction Nombre de Conseillers présents

11 11 8

Sous la présidence de : Monsieur Sébastien REYMANN, Maire

Présents : Mesdames et Messieurs GAUTHRON Pascal, Premier Adjoint, NAEGELEN STUDER Brigitte,

Deuxième Adjointe, LANDENWETSCH Jacques, Troisième Adjoint, HAAN Catherine,

TROMMENSCHLAGER Roger, ILTIS WECKNER Yvette, STUDER-LAUBER Hélène.

Excusés : BOESCH GULLY Virginie, EHRET Fabien, HENNEMANN Frédéric

Objet Décision

1 - Désignation du secrétaire de séance , Approuvée

2 - Approbation du procès-verbal du 10 juillet 2023 à Approuvée

3 — Location de la chasse F Approuvée

4— Lots de chasse Fe Approuvée

5 — Réservation de la chasse ; Approuvée

6 — Création d’un emploi temporaire d’assistant scolaire ÿ Approuvée

7 - Décision modificative — Budget général à Approuvée

8 — Motion de l’Association du Massif Vosgien 5 Approuvée

Le Maire,

Sébastien REYMANN