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Déliberation - Deliberationconseil du 15 06 23
Document publié le Jeudi 15 juin 2023 par la commune de Dolleren.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberationconseil du 15 06 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Commune de Dolleren
y Département du Haut-Rhin - Arrondissement de THANN
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 15 JUIN 2023
Nombre de Conseillers élus Nombre de Conseillers en fonction Nombre de Conseillers présents
11 11 8
Sous la présidence de : Monsieur Sébastien REYMANN, Maire
Présents : Mesdames et Messieurs GAUTHRON Pascal, Premier Adjoint, NAEGELEN STUDER Brigitte, Deuxième
Adjointe, LANDENWETSCH Jacques, Troisième Adjoint, HAAN Catherine, TROMMENSCHLAGER Roger, BOESCH
GULLY Virginie, Yvette ILTIS-WECKNER
Excusés : EHRET Fabien, STUDER-LAUBER Hélène, HENNEMANN Frédéric
Objet Décision
1 - Désignation du secrétaire de séance à Approuvée
2 - Approbation du procès-verbal du 13 avril 2023 à Approuvée
3 - Renouvellement des baux de chasse n Approuvée
4 - Budgets annexes SPIC — Création d’un compte 515 4 Approuvée
5 - Acquisitions de forêt . Approuvée
6 - Distraction et application du régime forestier Approuvée
7 - Non valeurs budgets EAU et GRABER À Approuvée
8 - Subventions aux associations j Approuvée
9 - Motion « Zéro Artificialisation Nette » de l'AMRF ; Approuvée
Le Maire,
Sébastien REYMANN