Déliberation - Deliberationconseil du 15 06 23

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Déliberation - Deliberationconseil du 15 06 23 Document publié le Jeudi 15 juin 2023 par la commune de Dolleren. Lien du pdf (Déliberation - Deliberationconseil du 15 06 23)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances, Commune de Dolleren

y Département du Haut-Rhin - Arrondissement de THANN

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 15 JUIN 2023

Nombre de Conseillers élus Nombre de Conseillers en fonction Nombre de Conseillers présents

11 11 8

Sous la présidence de : Monsieur Sébastien REYMANN, Maire

Présents : Mesdames et Messieurs GAUTHRON Pascal, Premier Adjoint, NAEGELEN STUDER Brigitte, Deuxième

Adjointe, LANDENWETSCH Jacques, Troisième Adjoint, HAAN Catherine, TROMMENSCHLAGER Roger, BOESCH

GULLY Virginie, Yvette ILTIS-WECKNER

Excusés : EHRET Fabien, STUDER-LAUBER Hélène, HENNEMANN Frédéric

Objet Décision

1 - Désignation du secrétaire de séance à Approuvée

2 - Approbation du procès-verbal du 13 avril 2023 à Approuvée

3 - Renouvellement des baux de chasse n Approuvée

4 - Budgets annexes SPIC — Création d’un compte 515 4 Approuvée

5 - Acquisitions de forêt . Approuvée

6 - Distraction et application du régime forestier Approuvée

7 - Non valeurs budgets EAU et GRABER À Approuvée

8 - Subventions aux associations j Approuvée

9 - Motion « Zéro Artificialisation Nette » de l'AMRF ; Approuvée

Le Maire,

Sébastien REYMANN