Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations 18 12 23
Déliberation - Liste des deliberations 10 03 26
Déliberation - Liste des deliberations 28 04 26
Déliberation - Liste des deliberations 28 10 24
Déliberation - Liste des deliberations 08 04 26 1
Déliberation - Liste des deliberations 26 06 23
Déliberation - Liste des deliberations 08 04 24
Déliberation - Liste des deliberations 241023
Déliberation - Liste des deliberations 22.05.23
Déliberation - deliberation 24 10 2022
Déliberation - Liste des deliberations 04 10 23
Document publié le Mercredi 4 octobre 2023 par la commune de Bergheim.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 04 10 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Assurance,
VILLE DE BERGHEIM P.V. du 04,50,2023
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN
VILLE DE BERGHEIM
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 04 OCTOBRE 2023
Sous la présidence de Mme Elisabeth SCHNEIDER, Maire
Etaient présents :
Madame Elisaboth SCHNEIDER, Maire, Monsieur François MULLER, Madame Nadia MEDDAD, Monsieur Nicolas THIRIAN (arrivé à 19H25 au point n° 8,1), Madame Sidohie HALBOUT, Monsieur Christian BOHN, Adjoints au Maire, Madame Gabrielle ROLLI, Messieurs Rémi GOETTELMANN, Geotges LISCHETTI, Mesdames Fabienne STETB, Sandrine ANTONT, Monsieur Frédéric PLATZ, Madame Patricia BECKER, Monsieur Jean-Paul LEY et Madame Christine BOPP, Conseillers Municipaux.
LISTE DES DÉLIBERATIONS :
Ne bébé. . : ‘© ©. | . Vote Approuvé 1 Approbation du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2023 à res mit
sa 3 Approuvé 2 Désignation des secrétaires de séance ot des questions diverses à l'unanimité
3 ‘ Commaniention des décisions du Maire Approuvé à l'unanimité
4. Location dé la chasse communale du 2 février 2024 au 1° février 2033 Approuvé à Punguimité
5 Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire 2024-2027 du Centre de Gestlon du Approuvé s Haut-Rhin à Punañimité
6. Fermage - Renouvellement de baux Approuvé à l’unenimité
7 Rapport des comptes rendus de commissions
8 Points divers - Communications se |
ai Contrat d'assurances 2024-2029 - Lot n° 3 - Assurances des véhicules à moteur et risques Approuvé s annoxes à l'unanimité
8.2 Communications de Madame le Maire ‘
8.3 Dates à retenir
9. Questions diverses
Liste publiée et date de mise en ligne le 06 octobre 2023
La Maire, Elisabeth SCHNEIDER
69