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Déliberation - Liste des deliberations 18 12 23
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Bergheim.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 18 12 23)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Institutions publiques,
2023-050
VILLE DE BERGHEIM P.V. du 18,12.2023
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN
VILLE DE BERGHEIM
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 DECEMBRE 2023
Sous la présidence de Mme Elisabeth SCHNEIDER, Maire
Etaient présents :
Madame Elisabeth SCHNEIDER, Maire, Messieurs François MULLER, Nicolas THIRIAN, Christian BOHN, Adjoints au Maire, Madame Gabrielle ROLLI, Messieurs Georges LISCHETTI, Denis DEISS, Madame Fabienne STEIB, Monsieur Frédéric PLATZ, Madame Patricia BECKER, Messieurs Jean-Paul LEY, Jean-François HALLER et Madame Christine BOPP, Conseillers Municipaux.
LISTE DES DELIBERATIONS :
N° Délibération Vote : 2 s Approuvé 1 Approbation du procès-verbal de la séance du 20 novembre 2023 à Punanimité
2. | Désignation des secrétaires de sénce et des questions diverses | Approuvé à l'unanimité
3 Communication des décisions du Maire | Approuvé à l'unanimité s ; . : su Approuvé 4. Fixation des attributions de compensation définitives 2023 à Donantaité
5. Désigation de membres au Comité Syndieal des Gardes-champôtres Intercommunaux | Approuvé à l’unanimité : n a Approuvé € Avis sur la composition de la Conférence régionale de gouvernance à la majorité
: 2 à en Approuvé 7. Convention entre la société AMELOGIS ct la Commune - Rétracession de voirie et réseaux prouve à l'unanimité
, : ; « ‘ : : Approuvé » 8. Convention entre l'Office de Tourisme de Ribeauvillé et Riquewihr et la Commune à Punanimité
9. Service Eau-Assainissement - Créances irrécouvrables | APPrOUVÉ à l'unanimité . Approuvé 10. | Location du lot de chasse n° 4 à Lananimité
un Apptouvé 11. | Tarifs communaux 2024 à l'ébantinité
: Approuvé ; 12, | Prix de l’eau 2024 à Ponanimité
a eat . PR “ Approuvé 13. Décision modificative budgétaire n°1 du budget primitif général de La Ville 2023 à l'unanimité
14. Ouverture de crédits budgétaires avant le vote du budget primitif de la Ville 2024 | Approuvé à l'unanimité
15. | Rapport des comptes rendus de commissions Approuvé à l’unanimité ï 16. Points divers - Communications
16.1 Dossiers d'urbanisme
16.2 Projet de construction d’une école maternelle
16.3 Communications de Madame le Maire
16.4 Dates à retenir
12 Questions diverses
Liste publiée et date de mise en ligne lo 21 décembre 2023
La Maire, Elisabeth SCHNEIDER
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