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Déliberation - Délib 2020 36
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 05h32 par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Déliberation - Délib 2020 36)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 08/07/2020
Reçu en préfecture le 08/07/2020
Affiché le ee
ID : 059-215905860-20200702-2020 36-DE
Extrait du registre
CAT) Jleuve des délibérations PIE DÉPARTEMENT DU NORD au Conseil [| [Y 1U alele=!
N°2020-36
L'an deux mil vingt, le deux juillet, le Conseil municipal s’est réuni en salle polyvalente à dix-neuf heures, sous
la présidence de Monsieur Luc MONNET, Maire, en suite de convocation en date du vingt-six juin deux mil
vingt dont un exemplaire à été affiché à la porte de la Mairie.
Nombre de membres en exercice : 29 Nombre de membres présents : 23
Présents: Luc MONNET, Maire, Joëlle DUPRIEZ, Marie-Françoise TAHON, Fabien DELPORTE, Angélique DEKOKER, Stéphane MICHEL, Amandine GOUDARD), Alain DÉELECLUSE, Olivia SALLÉ, Cyprien DUBUS, Catherine MORTREUX, Jean MOULLIÈRE, Hélène FOURDRIGNIER, Joffrey EMAILLE, Sandrine BROCART, Dominique SKRZYPCZAK, Katia TYTGAT, Arthur WAGNON, Manuella DELESALLE, Véronique ROTTELEUR, Daniela MORONVAL, Yannick LIÉVIN, Emmanuel CHARETTE
Absents ayant donné procuration :
Christian LEMAIRE donne procuration à Luc MONNET
Annie BAGGIO donne procuration à Daniela MORONVAL
Michel MAILLARD donne procuration à Emmanuel CHARETTE
Fabrice BALENT donne procuration à Yannick LIEVIN
Pierre DÉHOVE donne procuration à Joëlle DUPRIEZ
Marie-Astrid DELANNOY donne procuration à Fabien DÉLPORTE
Absents :
Secrétaire : Arthur WAGNON
OBJET : Subventions aux écoles dans le cadre des crédits d’action éducative pour l’année scolaire 2019-2020.
Dans le cadre des crédits pour l’action éducative, Monsieur Lemaire propose de verser des subventions aux écoles.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
Article 1 : de verser les subventions reprises ci-dessous à la coopérative de chaque école pour les écoles Marie
Navart et Jules Verne pour l’année scolaire 2019-2020:
- Groupe scolaire Marie Navart: 800 € pour un pro) jet éducatif local,
- Groupe scolaire Jules Verne : 800 € pour un projet éducatif local,
Article 2 : Monsieur le Maire et Monsieur le Directeur Général des Services sont chargés de prendre toutes
les mesures pour l'exécution de la présente délibération.
La présente délibération, qui sera transmise au représentant de l'Etat, peut faire l'objet dans un délai de deux
mois à compter de sa notification d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Lille ou d'un
recours gracieux auprès de la Commune, étant précisé que celle-ci dispose alors d'un délai de deux mois pour
répondre.
Un silence de deux mois vaut alors décision implicite de rejet. Envoyé en préfecture le 08/07/2020
Reçu en préfecture le 08/07/2020
Affiché le = = <>
y ee . . i . . . ID : 059-215905860-20200702-2020 36-DE La décision ainsi prise, qu'elle soit expresse ou implicite, pourra elle- tete PR CRE
Administratif dans un délai de deux mois.
Le conseil municipal, ouï cet exposé, adopte la délibération à l’unanimité.
Pour extrait conforme,
Fait à Templeuve en Pévèle, les jour, mois et an susdits
Le Maire,
Luc MONNET