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Acte - 14.05 2024
Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Sebourg.
Lien du pdf (Acte - 14.05 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT DU NORD
Commune de SEBOURG
DELIBERATION N° 14.05/2024
-=-=-=-=-
L'an DEUX MILLE VINGT QUATRE, le TRENTE MAI, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de SEBOURG, dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie dans la salle du conseil, sous la présidence de M. Bruno CELLIER, Maire de la commune de Sebourg.
Nombre de conseillers en exercice : 19
Date de convocation du Conseil Municipal : 23/05/2024
Etaient présents : Bruno CELLIER - Didier LENNE – Philippe MARCHAL - Frédéric ELU - Pierre PLACE - Jean-Marc BERNARD - Claudie DURIEUX - Guillaume CELLIER - Thomas HALLUIN - Freddy SZYMCZAK - Brigitte HARLAUX - Mathilde POLACCI - Martine BAURIN - Christiane DENORME.
Absent(e)s et excusé(e)s avec procuration :
Florence LIENARD qui a donné procuration à D. Lenne
François LO PRESTI qui a donné procuration à JM Bernard
Dominique BUSSIGNIES qui a donné procuration à F. Szymczak –
Guy JATIVA qui a donnée procuration à P. Place-
Isabelle HUBLART qui a donné procuration à C. Durieux
Secrétaire de séance : Thomas HALLUIN.
OBJET : Dénomination de la salle des Fêtes de Sebourg
Il est rappelé que cette question ayant été débattu en conseil du 31 janvier débattu, il n’y a plus lieu de délibération à ce sujet.
Publié sur le site Internet le 06.06.2024
Envoyé et reçu au contrôle de légalité
le 03.06.2024 Numéro unique de
télétransmission ID 059-215905597-
20240530-240603_D1825VD-DE
Le Secrétaire,
Thomas HALLUIN
Le Maire,
Bruno CELLIER