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Déliberation - 0106 2024
Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune de Sebourg.
Lien du pdf (Déliberation - 0106 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT DU NORD
C0.ommune de SEBOURG
DELIBERATION N° 01.06/2024
-=-=-=-=-
L'an DEUX MILLE VINGT QUATRE, le VINGT SEPT JUIN, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de SEBOURG, dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie dans la salle du conseil, sous la présidence de M. Bruno CELLIER, Maire de la commune de Sebourg.
Nombre de conseillers en exercice : 19
Date de convocation du Conseil Municipal : 20/06/2024
Etaient présents : Bruno CELLIER - Didier LENNE – Philippe MARCHAL - Frédéric ELU - Pierre PLACE - Claudie DURIEUX - Guillaume CELLIER - Thomas HALLUIN - Christiane DENORME - Florence LIENARD - François LO PRESTI - Dominique BUSSIGNIES - Guy JATIVA – Damien DANIS -
Absent(e)s et excusé(e)s avec procuration :
Mathilde POLACCI qui a donné procuration à D. Lenne
Martine BAURIN qui a donné procuration à C. Denorme
Jean-Marc BERNARD (qui est arrivé à la 3eme question)
Excusé(e)s :
Brigitte HARLAUX - Freddy SZYMCZAK –
Secrétaire de séance : Thomas HALLUIN.
OBJET : Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du
30.05.2024
Après lecture du Procès-verbal de la séance du 30 mai 2024, l’Assemblée n’ayant pas de remarques, il est donc approuvé, à l’unanimité.
Monsieur le Maire souhaite, ensuite, la bienvenue à Monsieur Damien DANIS, nouvel arrivant dans le Conseil Municipal, suite à la démission de Madame Isabelle HUBLART. Sur proposition de partager les missions des commissions telles que travaux, écoles, finances, communication, et sociale, ce dernier souhaite participer à la commission travaux.
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa
notification ou publication, devant le Tribunal Administratif de Lille.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Publié sur le site Internet le 04.07.2024
Envoyé et reçu au contrôle de légalité
le 01.07.2024 Numéro unique de
télétransmission ID 059-215905597-
20240627-240701_D1140VD-DE
Le Secrétaire,
Thomas HALLUIN
Le Maire,
Bruno CELLIER