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Compte-Rendu - CR 07 2019
Document publié le Jeudi 4 juillet 2019 par la commune de Soleymieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 07 2019)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Environnement,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 4 JUILLET 2019
Absentes avec excuses : Maud Arnaud, Valérie Chambret
Secrétaire : Colette Faure
Sous la présidence d’Evelyne Chouvier, Maire, lecture est faite du compte-rendu du conseil municipal du 24 mai 2019 par Jacques Boguel. Celui-ci est approuvé à l’unanimité.
1- AGGLO :
Conseil communautaire du 25/6 : rapport annuel ; convention avec TL7 ; station d’épuration de Boën ; FPIC 2019 ; plan climat 2019-2025 ; schéma de collecte 2019-2024. Conférence des maires le 25/6 : ADS, nombre d’élus communautaires en 2020, EHPAD de Montbrison.
Réunion de secteur à St-Jean-Soleymieux le 19/6 : lecture de paysage (ce que l’urbanisation a fait de nos paysages).
Commissions « Développement » le 4/6 : subventions pour l’économie ; protection des espaces naturels ; tourisme - « Aménagement » le 11/6 : développement durable ; PLUi/PADD, « Economie circulaire » le 17/6 : Eolien, atelier le 3/6, transition énergétique - Rencontre « atlas de la biodiversité » le 26/6
OM : semaine 27, difficultés lors de la distribution des bacs jaunes
PLH : avis suite à l‘arrêt du programme 2020-2025 - Délibération à l’unanimité. Composition du conseil communautaire.
ADS payant pour les communes - Délibération à l’unanimité.
Eau potable : réunions les 2 et 9/7, information sur le transfert de la compétence au 1/01/2020. 2- Commission « Social » :
CCAS : Inauguration abri ados et tournois le 25/5 et pose du panneau à graver Maison de retraite : CA le 25/6, nouvelle prise de fonction de la direction au 1/10/2019. 3- Commission « Ecole » :
Réunion avec Soleymieux le 29/5, un recrutement d’un agent pour la rentrée est à faire. Cantine :
Des explications seront demandées au conseil de Soleymieux en vue de régulariser la situation au sujet de la somme perçue de St-Georges-Haute-Ville. En vertu de la convention du 1er février 2017 seule la commune de St-Jean-Soleymieux est ordonnateur financier (positionnement du Conseil à l’unanimité).
Augmentation du repas de 2,85 à 3,06€ - Délibération à l’unanimité, un courrier d’information aux parents sera envoyé ;
Convention avec Soleymieux signée
Le CM pérennise l’augmentation du temps de travail de 5,80% pour les agents- Délibération à l’unanimité.
Tarif périscolaire : augmentation de 1% - Délibération à l’unanimité.
Conseil d’école le 14/6 et Kermesse de l’école le 28/6 perturbée par la canicule Acheter 3 ordinateurs pour l’école - Délibération à l’unanimité.
4- Commission « Administration/Finances » :
Budget : point financier
Jury d’Assises le 13/6 : 3 citoyens ont été nommés
Règlement boisement : réunion le 24/6 pour valider le travail du cabinet Bisio Recensement population 2020 : choix du coordonnateur - Délibération à l’unanimité. Risques majeurs : réunion le 1er/7 avec les pompiers qui ont validé le projet. L’étape finale sera la mise en forme et l’envoi en préfecture.
Personnel : frais de déplacement - Délibération à l’unanimité ; recrutement pour août/septembre - Délibération à l’unanimité. RIP : réflexion de 2 adjoints pour une aide à la population. Achat d’un ordinateur portable (permanence citoyenne envisagée) - Délibération à l’unanimité.
5- Commission « Voirie » :
Desserte forestière : commission d’appel d’offre, avis positif de la DDT - Délibération à l’unanimité. SIEL : point sur le THD le 3/6 ; conseil syndical le 28/6
Voirie 2019 : Les travaux ont été réalisés.
Programme Voirie 2020 : Prévision de travaux sur chemins : des Creux, des Réchaudes, de Plaisance et de la route forestière pour un montant estimatif de 49 900€ TTC - Délibération à l’unanimité. Marquage au sol devis accepté de l’entreprise BEC Marquage pour un montant de 2 041,74 € H.T.- Délibération à l’unanimité.
Réseau téléphonique : le CM s’oppose à la proposition d’Orange d’ouvrir des tranchées dans un goudron refait l’an dernier et propose de passer en souterrain.
Marché : la place handicapée se trouvant sur le parking jouxtant la mairie est interdite au stationnement le jour du marché.
Poteau incendie route de Bellevue demandé par les pompiers pour desservir le secteur (réflexion à mener en lien avec le syndicat des eaux).
6- Commission « Bâtiments » :
Projet du bâtiment technique : ouverture des plis le 7/6 ; choix des entreprises - Délibération à l’unanimité. ; dommages ouvrages- Délibération à l’unanimité ; subvention de la Région sur CAR2 ; l’étude de sol est effectuée.
Eglise : la Région nous demande un engagement de la commune pour effectuer les travaux sur 2 ans afin d’obtenir un subventionnement- Délibération à l’unanimité.
Forez’tière : Installation de panneaux publicitaires en cours d’instruction ; devis accepté de l’entreprise Allirol pour repeindre les volets pour un montant de 546,00 €- Délibération à l’unanimité. Location garage au 1er/9 - Délibération à l’unanimité.
7- Commission « Culture et communication » :
Foot : réunion du 11/6
AG « Forez Tourisme » le 6/6, Association culturelle de St-Bonnet le 24/6, ADMR St-Jean le 2/7. MJC : spectacle de fin d’année le 16/6
Médiathèque/Jardin partagé : journée du 15/6
Location salle des fêtes (Bal des classards/thé dansant) - Délibération à l’unanimité. Journées du Patrimoine les 21 et 22/9
8- Urbanisme :
Ventes notifiées : Rolle-Mazet/Mondon, Delavis/Damon, Chanut/Bernard-Terat, Rizand/Mazet Déclarations préalables : Markovic, Mure, Odwrot
CU : Reymondan,
Taxe d’aménagement (813€) et redevance d’archéologie préventive (72€)
9- Infos :
Agglo : conférence des maires le 9/7
13/7 : bal des pompiers
10- Date du prochain CM : 30 août.
11- Questions diverses :