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Procès Verbal - ordre du jour CM du 15 nov 2021
Document publié le Mardi 9 novembre 2021 par la commune de Marsannay-la-Côte.
Lien du pdf (Procès Verbal - ordre du jour CM du 15 nov 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
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MCE mn ER
MARSANNAY-LA-COTE /
À Marsannay-la-Côte, le 9 novembre 2021
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 145 NOVEMBRE 2021 À 19 H 30
- ORDRE DU JOUR -
Approbation du procès-verbal complet de la séance du conseil municipal du 20 septembre 2021.
Informations relatives à l’exercice de la délégation de pouvoir du conseil municipal au Maire (article L.2122.22 du CGCT).
Désignation d’un(e) ou de deux secrétaires de séance
PÔLE « ADMINISTRATION GÉNÉRALE »
1. Rapport d'activité 2020 de DIJON Métropole
PÔLE « FINANCES »
2. Installation d'un abri de jardin au lieu-dit « En Saint-Urbain » - Approbation de l'opération dans le cadre d'une demande de subvention au titre de l'appel à projet « Jardins partagés et collectifs » lancé par le Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
3. Subvention à l'association « Cercle laïque de Marsannay-la-Côte (CLM) - section handball » au titre du sport de haut niveau
4. Admission de créances irrécouvrables
5. Décision modificative n° 2-2021 au budget primitif 2021
6. Schéma de mutualisation métropolitain - Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) du 22 octobre 2021 - Participation financière de la commune - Approbation de la convention de mise en place des services communs entre Dijon métropole et la commune de Marsannay-la-Côte
7. Débat d'orientations budgétaires 2022
PÔLE « TECHNIQUE »
8. Rapport d'activité 2020 du Syndicat mixte du schéma de cohérence territoriale du Dijonnais (SCoT)
9. Rapport 2020 sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d’eau potable et d'assainissement des eaux usées
QUESTIONS DIVERSES
10. ...
Le Maire,
Jean-Michel VERPILLOT
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