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Ordre du Jour - 0 ordre du jour CM du 28 mai 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marsannay-la-Côte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 ordre du jour CM du 28 mai 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
TE
a
À.
ME
EAN
OI EU
[0 1
eme
À Marsannay-la-Côte,
le 20
mai
2020
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
28
MAI
2020
Dans
les
conditions
précisées
par
l'ordonnance
n°
2020-562
du
13
mai
2020
visant
notamment
à adapter
le fonctionnement
des
institutions
locales
et
l'exercice
des
compétences
des
collectivités
territoriales
à la
prolongation
de
l'état
d'urgence
sanitaire
dans
le cadre
de
l'épidémie
de
covid-19
et
selon
les
préconisations
du
comité
scientifique
COVID
19
dans
son
avis
du
8 mai
2020,
le conseil
municipal
se
réunira
:
le jeudi
28
mai
2020
à 19
h 00
à la
salle
Jean
Pathie
de
la
maison
de
Marsannay
(et
non
en
mairie).
Pour
assurer
la
tenue
de
la réunion
dans
des
conditions
conformes
aux
règles
sanitaires
en
vigueur,
cette
réunion
se
tiendra
en
public
sans
que
ce
dernier
ne
puisse
excéder
15
personnes.
ORDRE
DU
JOUR
1.
Installation
des
conseillers
municipaux
2.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
3. Élection
du
maire
4.1
Fixation
du
nombre
d’adjoints
4.2
Élection
des
adjoint(e)s
au
maire
5.
Lecture
de
la «
charte
de
l'élu
local
» (article
L.1111-1-1
du
CGCT)
6.
Délégations
du
conseil
municipal
au
maire
en
vertu
de
l’article
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
Page
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