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Conseil Municipal - ordre du jour conseil municipal du 16 novembre 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marsannay-la-Côte.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ordre du jour conseil municipal du 16 novembre 2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Institutions publiques,
TX
s
MARSANNAY-LA-COTE
À Marsannay-la-Côte,
le 10
novembre
2020
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
16
NOVEMBRE
2020
À 19
H 30
À
ce
jour
et
sous
réserve
de
nouvelles
mesures,
il est
fait
application
du
décret
n°
2020-1310
du
29
octobre
2020
prescrivant
les
mesures
générales
nécessaires
pour
faire
face
à l'épidémie
de
Covid-19
dans
le cadre
de
l'état
d'urgence
sanitaire
modifié
par
le décret
n°
2020-1358
du
6 novembre
2020.
Le
public
ne
sera
pas
autorisé
à assister
à la
séance
; il pourra
néanmoins
suivre
les
débats
en
direct
sur
le site
internet
de
la commune
https:/www.ville-marsannay-la-cote.fr
En
conséquence,
seuls
les
élus,
les
journalistes
et
les
personnes
justifiant
d'un
motif
professionnel
sont
autorisés
à assister
à la
séance.
Rappel
: Pour
assurer
la tenue
de
la réunion
dans
des
conditions
conformes
aux
règles
sanitaires
en
vigueur,
toutes
les
personnes
présentes
devront
respecter
la distanciation
physique
et
porter
obligatoirement
un
masque.
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
complet
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
21
septembre
2020
Informations
relatives
à l'exercice
de
la
délégation
de
pouvoir
du
conseil
municipal
au
Maire
(article
L.2122.22
du
CGCT).
Désignation
d’un(e)
ou
de
deux
secrétaires
de
séance
À noter
que
pour
la tenue
de
cette
séance
l’ancien
règlement
intérieur
continue
à s'appliquer
jusqu'à
l'établissement
du
nouveau
règlement.
PÔLE
« ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
»
1. Règlement
intérieur
du
conseil
municipal
PÔLE
« FINANCES
»
2.
Subvention
à l'Association
« Cercle
laïque
de
Marsannay-la-Côte
(CLM)
- section
handball
»
au
titre
du
sport
de
haut
niveau
3.
Solidarité
envers
les
communes
sinistrées
suite
à la
tempête
«Alex»
- Subvention
exceptionnelle
en
faveur
de
l'Association
départementale
des
Maires
des
Alpes-Maritimes
Décision
modificative
n°
2-2020
au
budget
2020
5. _
Débat
d'orientations
budgétaires
2021
Page
1 sur
2 PÔLE
« RESSOURCES
HUMAINES
»
6.
Modification
n°
4-2020
du
tableau
des
emplois
- Création
de
postes
au
titre
des
emplois
permanents
et
non
permanents
PÔLE
« SOCIAL
»
7.
Fonctionnement
et
règlement
intérieur
du
conseil
municipal
jeunes
(CMJ)
8. Modification
du
règlement
de
fonctionnement
du
« relais
petite
enfance
»
PÔLE
« TECHNIQUE
»
9.
Coupes
de
la forêt
communale
- Affouages
10.
Rapport
2019
sur
le prix
et
la qualité
des
services
publics
de
la distribution
d'eau
potable
et
d'assainissement
des
eaux
usées
11.
Rapport
d'activités
2019
du
syndicat
mixte
du
schéma
de
cohérence
territoriale
(SCOT)
du
Dijonnais
QUESTIONS
DIVERSES
125
#5
Le
Maire,
Jean-Michel
VERPILLOT
Page
2 sur
2