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Arrêté - Préfecture - Aisne - recueil 02 2024 088 recueil des actes administratifs 1
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Aisne - recueil 02 2024 088 recueil des actes administratifs 1)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aviation,
Liberté
Egalité
Fraternité
AISNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°02-2024-088
PUBLIÉ LE 7 JUIN 2024 Sommaire
Cabinet / Pôle prévention, police administrative et sécurité
02-2024-06-05-00002 - Arrêté préfectoral n°CAB-2024/188 relatif à la
création d'une zone d'interdiction de survol temporaire à Belleau le 9 juin
2024. (2 pages) Page 3
Cabinet / Service interministériel de défense et de protection civile
02-2024-06-07-00001 - Arrêté n°CAB portant réglementation temporaire de
la circulation et du stationnement (3 pages) Page 6
Direction Départementale des Finances Publiques de l'Aisne / Division
stratégie et contrôle de gestion
02-2024-06-06-00001 - Décision de délégation de signature de M. Daniel
LEGRAND responsable du Service de Gestion Comptable d'Hirson à M.
Pierre ZBOROWSKI. (1 page) Page 10
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne /
Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports
02-2024-05-11-00001 - Arrêté n°24/55 Liste des candidats admis à l'examen
de recyclage le 11 mai 2024 du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage
Aquatique (1 page) Page 12
02-2024-05-11-00002 - Arrêté n°24/55 Liste des candidats admis à l'examen
de recyclage le 11 mai 2024 du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage
Aquatique (1 page) Page 14
2 Cabinet
02-2024-06-05-00002
Arrêté préfectoral n°CAB-2024/188 relatif à la
création d'une zone d'interdiction de survol
temporaire à Belleau le 9 juin 2024.
Cabinet - 02-2024-06-05-00002 - Arrêté préfectoral n°CAB-2024/188 relatif à la création d'une zone d'interdiction de survol temporaire à Belleau le 9 juin 2024. 3 E | Cabinet du préfet PRÉFET
DE L'AISNE
Liberté
Égalité
Fraternité
Arrêté préfectoral n°CAB-2024/188
relatif à la création d'une zone d'interdiction de survol temporaire à Belleau le 9 juin 2024
Le préfet de l'Aisne,
Chevalier de l'ordre de la Légion d'honneur,
Chevalier de l'ordre national du Mérite,
Vu le code des transports et notamment ses articles L. 6211-4, R.6211-7 et R.6211-8 ;
Vu le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à
l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;
VU l'avis de la délégation de l'aviation civile Hauts-de-France Sud ;
Considérant les impératifs de sécurité liés à la visite du Président des Etats-Unis d'Amérique
au cimetière américain de la commune de Belleau, dimanche 9 Juin 2024 :
Sur proposition du sous-préfet, directeur de cabinet ;
ARRÊTE
Article 1° : Une zone d'interdiction temporaire de survol (ZIT) est créée autour et au-dessus
du cimetière américain de la commune de Belleau, le dimanche 9 juin 2024.
Article 2 : Les caractéristiques du volumé de cette interdiction sont les suivantes :
- limites latérales : cercle de 5 000 mètres de rayon centré sur le point de coordonnées
géographiques 49°04‘42'"'N, 003°17'30"E ;
- limites verticales : du sol à 3500 pieds au-dessus du niveau moyen des mers, soit 930
mètres au-dessus de la surface, correspondant au plancher de la région de contrôle terminale
(TMA 4) Paris, gérée par l'organisme du contrôle d'approche de Roissy-Charles de Gaulle.
Article 3 : La zone d'interdiction temporaire de survol (ZIT), créée à l'article 1 et définie à
l’article 2 sera active, le dimanche 9 juin 2024 de 6 heures à 18 heures (heures locales).
Article 4 : L'interdiction de survol prescrite aux articles 1 à 3 s'applique à tous les aéronefs,
avec ou sans équipage à bord (dont les drones), à l'exception des aéronefs d'État ou affrétés
par l'État, ou à qui l'État a délivré une autorisation expresse, ainsi qu'à ceux assurant des
missions. d'assistance, de sauvetage où de sécurité publique, après accord du cabinet du
préfet, lorsque leur mission ne permet pas le contournement du volume d'interdiction de
survol défini aux articles précédents.
CE E] Préfet de l'Aisne Q @Prefet02
Les jours et heures d’accueil sont consultables sur le site internet
des services de l’État dans l'Aisne : www.aisne.gouv.fr
Cabinet - 02-2024-06-05-00002 - Arrêté préfectoral n°CAB-2024/188 relatif à la création d'une zone d'interdiction de survol temporaire à Belleau le 9 juin 2024. 4 Article 5 : Les infractions au présent arrêté exposent leurs auteurs aux peines et sanctions
prévues par.le code pénal et le code des transports.
Article 6 : Les mesures d'interdiction de survol édictées par le présent arrêté seront portées à
la connaissance des usagers par voie d'avis aux navigateurs aériens (NOTAM).
Article 7 : Tout accident ou tout incident devra être immédiatement signalé à :
- La délégation de l'aviation civile des Hauts-de-France Sud (tél. : 06-26-82-09-07);
- La brigade de police aéronautique de Lille (tél. : 03-20-10-62-76) ;
- La brigade de gendarmerie des transports aériens de Beauvais (tél. : 03-44-45-25-79).
Article 8 : Le sous-préfet, directeur de cabinet, le sous-préfet de Château-Thierry, le délégué
de l'Aviation civile des Hauts-de-France Sud, le chef de la brigade aéronautique de Lille, le
commandant de la brigade de gendarmerie des transports aériens de Beauvais sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Laon, le 5 juin 2024
Le préfet de l'Aisne
Thomas jai
Voies et délais de recours :
Dans les deux mois à compter de la notification de la présente décision les recours suivants peuvent être introduits :
- Un recours gracieux, adressé à Monsieur le préfet de l'Aisne - Préfecture de l'Aisne, cabinet du préfet -
service des sécurités, 2 rue Paul Doumer BP 20104, 02000 LAON ;
- Un recours hiérarchique, adréssé à Monsieur le Ministre de l'Intérieur et des Outre-mer - Secrétariat général,
place Beauvau - 75800 PARIS cedex 08 ;
- Un recours contentieux, adressé au tribunal administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier - CS 81114, 80011
AMIENS cedex 01. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours
citoyens » accessible par le site internet wwwtelerecours.fr.
Ce recours juridictionnel doit être déposé au plus tard avant l'expiration du 2° mois suivant la date de notification de la décision contestée (ou bien du 2° mois suivant la date du rejet de votre recours gracieux ou hiérarchique).
Cabinet - 02-2024-06-05-00002 - Arrêté préfectoral n°CAB-2024/188 relatif à la création d'une zone d'interdiction de survol temporaire à Belleau le 9 juin 2024. 5 Cabinet
02-2024-06-07-00001
Arrêté n°CAB portant réglementation
temporaire de la circulation et du stationnement
Cabinet - 02-2024-06-07-00001 - Arrêté n°CAB portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement 6 PRÉFET
DE L'AISNE
Liberté
Egalité
Fraternité
Arrêté n°CAB-2024/ 93 portant réglementation temporaire
de la circulation et du stationnement
Le Préfet de l'Aisne,
Chevalier de la Légion d'honneur
Chevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.2215-1 et L.3221-5 :
Vu le code de la route, notamment ses articles R.311-11, R.411-5, R.411-8, R.411-18 :
Vu le code de la sécurité intérieure, notamment ses articles L. 122-1 ;
Vu la loi n°82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des collectivités locales, modifiée par la
loi n°96-142 du 21 février 1996 ;
Vu la loi n°2004-809 du 13 août 2004 dite loi relative aux libertés et responsabilités locales ;
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à
l'action des services de l'État dans les régions et départements ;
Vu le décret du 26 mai 2021 portant nomination de M. Thomas CAMPEAUX, préfet de l'Aisne :
Considérant que, en application de l’article L. 122-1 du code de la sécurité intérieure, le représentant
de l’État dans le département a la charge de l'ordre public, notamment la prévention des atteintes à la
sécurité des personnes et des biens ;
Considérant que, en application de l’article R. 411-8 du code de la route, le représentant de l'État dans
le département peut réglementer la circulation routière pour l'intérêt de l’ordre public ;
Considérant que le dimanche 9 juin 2024, pour assurer le bon déroulement du déplacement du
Président des États-Unis d'Amérique au cimetière militaire américain de Belleau, au regard des risques
pesant sur les déplacements d'une personnalité étrangère de haut niveau, il convient d'interdire la
circulation et de réglementer le stationnement des véhicules ;
Sur proposition du directeur de cabinet du préfet de l'Aisne ;
ARRÊTE
Article 1
La circulation sera interdite et réglementée le dimanche 9 juin 2024, de 8h00 à 17h00 :
* sur les RD 9 du PR 17+636 au PR 25+803,
* RD 10 du PR 1+540 au PR 3+1210,
EE rrétet de rise © (©) œpreteto2 (Ke) 2, rue Paul Doumer - CS 20656
02010 LAON Cedex . , _, Les jours et heures d'accueil sont consultables sur le site internet
Cabinet du Préfet / Service des sécurités / SIDPC 1/3 des services de l'État dans l'Aisne : www.aisne. gouv.fr
Cabinet - 02-2024-06-07-00001 - Arrêté n°CAB portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement 7 * RD 830 du PR 0+000 au PR 1+750,
° RD 1390 du PR 7+670 au PR 8+696,
* voies communales reliant BOURESCHES à BELLEAU et reliant Le Bois Belleau à LUCY-LE-BO-
CAGE sur le territoire des communes de CHÂTEAU-THIERRY, BELLEAU, BOURESCHES, ÉTRÉ-
PILLY, LUCY-LE-BOCAGE et TORCY-EN-VALOIS, en et hors agglomération.
Article 2
La circulation et le stationnement seront interdits à tout véhicule, à l'exception des véhicules de la
voirie départementale, des forces de sécurité intérieure et des secours, et des véhicules de dépannage,
comme suit :
* sur la RD 9, dans les deux sens de circulation, du PR 17+636 (carrefour RD 9 / RD 82) au PR
25+803 (carrefour RD 9 / RD 1003),
* sur la RD 10 du PR 1+540 au PR 3+1210,
* sur la RD 830 du PR 0+000 (carrefour RD 830 / RD 9) au PR 1+750 jusqu'au panneau
d'agglomération,
* sur la RD 1390 du PR 7+670 au PR 8+696 (carrefour RD 1390 / RD 9) en agglomération de la
commune de BOURESCHES,
* voie communale reliant BELLEAU à BOURESCHES entre la RD 1390 et la RD 9, communes de
BOURESCHES et BELLEAU,
* voie communale reliant Le Bois Belleau à LUCY-LE-BOCAGE.
Article 3
Les véhicules visés par cet arrêté devront se conformer aux instructions données par les services de
sécurité. Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et
règlements en vigueur. L'arrêté sera affiché de façon permanente à chaque extrémité de la zone
restreinte et au niveau de chaque voie jouxtant la RD 9.
Article 4
La signalisation réglementaire, conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière (livre 1, quatrième partie, signalisation de prescription), sera mise en place et
entretenue par la direction de la voirie départementale.
Article 5
Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet le jour de la date de signature du présent
arrêté et dès la mise en place de la signalisation.
Article 6
Le directeur de cabinet, le président du conseil départemental, le colonel commandant le groupement
de gendarmerie de l'Aisne, la directrice départementale de la police nationale et le sous-préfet de
l'arrondissement de Château-Thierry sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du
présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs.
À Laon,le = 7 JUIN 2024
tion,
abinet
2/3
Cabinet - 02-2024-06-07-00001 - Arrêté n°CAB portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement 8 VOIES ET DÉLAIS DE RECOURS
Si vous souhaitez contester la présente décision administrative, vous avez la possibilité de former dans les 2 mois courant à
compter de sa notification ou de sa publication, selon le cas, :
M Soit un recours administratif sous une des deux formes suivantes :
> soit un recours gracieux adressé à M. le Préfet de l'Aisne — 2 rue Paul Doumer 02000 LAON
> soit un recours hiérarchique adressé à M. le Ministre de l'Intérieur - Direction des libertés publiques et des affaires
juridiques - Sous-direction du conseil juridique et du contentieux - Bureau du contentieux des polices administratives -—
Place Beauvau - 75800 PARIS CEDEX 08.
Dans le cas d’une décision expresse ou implicite de rejet résultant de votre recours administratif, vous disposez de
deux mois, délai franc, pour déposer un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Nancy (articles R.421-1
à R.427-5 du code de justice administrative).
M Soit un recours contentieux adressé au Tribunal administratif d'Amiens 14 Rue Lemerchier 80000 Amiens
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet
www.telerecours.fr
3/3
Cabinet - 02-2024-06-07-00001 - Arrêté n°CAB portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement 9 Direction Départementale des Finances
Publiques de l'Aisne
02-2024-06-06-00001
Décision de délégation de signature de M. Daniel
LEGRAND responsable du Service de Gestion
Comptable d'Hirson à M. Pierre ZBOROWSKI.
Direction Départementale des Finances Publiques de l'Aisne - 02-2024-06-06-00001 - Décision de délégation de signature de M. Daniel LEGRAND responsable du Service de Gestion Comptable d'Hirson à M. Pierre ZBOROWSKI. 10 ” RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Préfecture de l'Aisne
Direction départementale des finances publiques de l'Aisne
DELEGATION DE SIGNATURE
Article 1 : Délégation de signature est accordéeà Monsieur Zborowski Pierre contrôleur principal des finances publiques,
Pour gérer et administrer, pour lui et en son nom, le Service Gestion Comptable
d’Hirson sur la période du 22 juillet 2024 au 19 août 2024
Il pourra opérer les recettes et les dépenses relatives à tous les services, sans
exception, recevoir et payer toutes sommes qui sont ou pourraient être légitimement
dues, à quelque titre que ce soit, par tous contribuables, débiteurs ou créanciers des
divers services dont la gestion lui est confiée, exercer toutes poursuites, acquitter tous
mandats, et exiger la remise des titres, quittances et pièces justificatives prescrites par
les règlements, donner ou retirer quittance valable de toutes sommes reçues ou
payées, signer récépissés, quittances et décharges, fournir tous états de situation et
toutes autres pièces demandées par l'Administration, opérer à la Direction
Départementale les versements aux époques prescrites, le représenter auprès de la
Poste pour toute opération.
Pour effectuer les déclarations de créances dans le cadre des procédures collectives.
Pour, en conséquence, passer tous actes, élire domicile et faire, d’une manière
générale, toutes opérations qui peuvent concerner la gestion du service de gestion
comptable d’Hirson entendant ainsi transmettre à M Zborowski Pierre tous les
pouvoirs suffisants pour qu'il puisse, sans son CONCOUTS, mais SOUS sa responsabilité,
gérer ou administrer tous les services qui lui sont confiés.
Prendre l'engagement de ratifier tout ce que son à mandataire aura pu faire en vertu de
la présente délégation.
Article 2 : Le présent arrêté sera affiché dans les locaux du service de gestion comptable d’Hirson
Fait à Hirson , le 06/06/2024
D
dpt va de4nd chef de poste du service de gestion comptable d’ Hirson
Onnn,
ces S by Ublique. L’i
MINISTÈRE DE L’ACT
DT NUE OOMDTEC DITPTIMLC
Direction Départementale des Finances Publiques de l'Aisne - 02-2024-06-06-00001 - Décision de délégation de signature de M. Daniel LEGRAND responsable du Service de Gestion Comptable d'Hirson à M. Pierre ZBOROWSKI. 11 Direction des services départementaux de
l'éducation nationale de l'Aisne
02-2024-05-11-00001
Arrêté n°24/55 Liste des candidats admis à
l'examen de recyclage le 11 mai 2024 du Brevet
National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2024-05-11-00001 - Arrêté n°24/55 Liste des candidats admis à l'examen de recyclage le 11 mai 2024 du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique 12 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2024-05-11-00001 - Arrêté n°24/55 Liste des candidats admis à l'examen de recyclage le 11 mai 2024 du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique 13 Direction des services départementaux de
l'éducation nationale de l'Aisne
02-2024-05-11-00002
Arrêté n°24/55 Liste des candidats admis à
l'examen de recyclage le 11 mai 2024 du Brevet
National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2024-05-11-00002 - Arrêté n°24/55 Liste des candidats admis à l'examen de recyclage le 11 mai 2024 du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique 14 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aisne - 02-2024-05-11-00002 - Arrêté n°24/55 Liste des candidats admis à l'examen de recyclage le 11 mai 2024 du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique 15